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Ajustements sur exercices antérieurs
Bloc fasciculaire antérieur gauche
Bloc fasciculaire gauche antérieur
Charges et produits sur exercices antérieurs
Convention arbitrale antérieure au différend
Convention arbitrale antérieure au litige
Convention d'arbitrage antérieure au différend
Convention d'arbitrage antérieure au litige
Droit d'usage antérieur
Droit fondé sur une utilisation antérieure
Déclaration d'usage antérieur
Emploi antérieur
Exentération antérieure
Exentération pelvienne antérieure
Hémibloc antérieur gauche
Hémibloc gauche antérieur
Pelvectomie antérieure
Produits et charges sur exercices antérieurs
Redressements affectés aux exercices antérieurs
Redressements sur exercices antérieurs
Reprises sur provisions antérieures
S'opposer à l'usage du droit antérieur
Usage antérieur
Usage antérieur fortuit

Traduction de «Usage antérieur » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
droit d'usage antérieur | droit fondé sur une utilisation antérieure

right based on prior use | right of prior use


usage antérieur [ emploi antérieur ]

prior use [ previous use ]




déclaration d'usage antérieur

declaration of prior use


s'opposer à l'usage du droit antérieur

oppose the use of the earlier right


ajustements sur exercices antérieurs | redressements sur exercices antérieurs | redressements affectés aux exercices antérieurs | produits et charges sur exercices antérieurs | charges et produits sur exercices antérieurs | reprises sur provisions antérieures

prior period adjustments | prior year adjustments


convention arbitrale antérieure au différend [ convention d'arbitrage antérieure au différend | convention arbitrale antérieure au litige | convention d'arbitrage antérieure au litige ]

predispute arbitration agreement


hémibloc gauche antérieur | hémibloc antérieur gauche | bloc fasciculaire antérieur gauche | bloc fasciculaire gauche antérieur

left anterior hemiblock | LAH | left anterior fascicular block | LAFB


pelvectomie antérieure | exentération antérieure | exentération pelvienne antérieure

anterior pelvic exenteration | anterior exenteration


Définition: Modification de la personnalité, persistant au moins deux ans, imputable à l'expérience traumatique d'une maladie psychiatrique sévère. Le changement ne peut pas s'expliquer par un trouble antérieur de la personnalité et doit être différencié d'une schizophrénie résiduelle et d'autres états morbides consécutifs à la guérison incomplète d'un trouble mental antérieur. Ce trouble se caractérise par une dépendance et une attitude de demande excessives vis-à-vis des autres, par la conviction d'avoir été transformé ou marqué par la maladie au point de ne pas parvenir à établir ou maintenir des relations interpersonnelles étroites e ...[+++]

Definition: Personality change, persisting for at least two years, attributable to the traumatic experience of suffering from a severe psychiatric illness. The change cannot be explained by a previous personality disorder and should be differentiated from residual schizophrenia and other states of incomplete recovery from an antecedent mental disorder. This disorder is characterized by an excessive dependence on and a demanding attitude towards others; conviction of being changed or stigmatized by the illness, leading to an inability to form and maintain close and confiding personal relationships and to social iso-lation; passivity, re ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L’évaluation des caractéristiques et de l’usage antérieur de la plante donneuse et de la plante réceptrice est un élément important à prendre en compte pour déterminer la nécessité d’analyses particulières, visant, notamment, à déceler la présence de toxines ou d’allergènes donnés dans la plante réceptrice non modifiée, présence que la modification génétique est susceptible d’accroître involontairement.

Evaluation of the characteristics and previous use of the donor and the recipient plant shall be a key element to identify the need for specific analyses, such as the occurrence of specific toxins, or allergens in the unmodified recipient plant which may be unintentionally increased as result of the genetic modification.


2. Nonobstant le paragraphe 1 du présent article, les Hautes Parties contractantes pourront autoriser les usagers antérieurs de l’emblème du troisième Protocole, ou de tout signe qui en constitue une imitation, à poursuivre un tel usage, pour autant que cet usage ne puisse apparaître, en temps de conflit armé, comme visant à conférer la protection des Conventions de Genève et, le cas échéant, des Protocoles additionnels de 1977, et pour autant que les droits autorisant cet usage aient été acquis avant l’adoption du présent Protocole.

2. Notwithstanding paragraph 1 above, High Contracting Parties may permit prior users of the third Protocol emblem, or of any sign constituting an imitation thereof, to continue such use, provided that the said use shall not be such as would appear, in time of armed conflict, to confer the protection of the Geneva Conventions and, where applicable, the 1977 Additional Protocols, and provided that the rights to such use were acquired before the adoption of this Protocol.


Toutefois, les Hautes Parties contractantes qui n’étaient pas parties à la Convention de Genève du 27 juillet 1929 pourront accorder aux usagers antérieurs des emblèmes, dénominations ou marques visés au premier alinéa, un délai maximum de trois ans, dès l’entrée en vigueur de la présente Convention, pour en abandonner l’usage, étant entendu que pendant ce délai, l’usage ne pourra apparaître, en temps de guerre, comme visant à conférer la protection de la Convention.

Nevertheless, such High Contracting Parties as were not party to the Geneva Convention of July 27, 1929, may grant to prior users of the emblems, designations, signs or marks designated in the first paragraph, a time limit not to exceed three years from the coming into force of the present Convention to discontinue such use, provided that the said use shall not be such as would appear, in time of war, to confer the protection of the Convention.


Si vous vous en souvenez, nous avons eu un problème dans certaines parties du pays, en particulier au Québec, du fait que quelques jours avant le début de la campagne, on nous a dit que les listes devaient être présentées en ordre alphabétique et non par rue, contrairement à l'usage antérieur.

If you recall, particularly in some parts of the country—in Quebec it was a particular problem for us—a couple of days before the campaign we were suddenly told the lists would appear in alpha format as opposed to a street format, which we were used to working with.


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Les droits du brevet ne s'appliquent pas à l'usage antérieur de l'invention.

The rights of the patent do not apply to the prior use of the invention.


2. Le titulaire d'une marque nationale antérieure visée à l'article 8, paragraphe 2, ou d'un autre signe antérieur visé à l'article 8, paragraphe 4, qui a toléré pendant cinq années consécutives l'usage d'une marque communautaire postérieure dans l'État membre où cette marque antérieure ou l'autre signe antérieur est protégé, en connaissance de cet usage, ne peut plus demander la nullité ni s'opposer à l'usage de la marque postérieure sur la base de la marque antérieure ou de l'autre signe antérieur pour les produits ou les services p ...[+++]

2. Where the proprietor of an earlier national trade mark as referred to in Article 8(2) or of another earlier sign referred to in Article 8(4) has acquiesced, for a period of five successive years, in the use of a later Community trade mark in the Member State in which the earlier trade mark or the other earlier sign is protected while being aware of such use, he shall no longer be entitled on the basis of the earlier trade mark or of the other earlier sign either to apply for a declaration that the later trade mark is invalid or to oppose the use of the later trade mark in respect of the goods or services for which the later trade mark ...[+++]


En conséquence, même si je suis persuadé que madame le whip en chef du gouvernement est très reconnaissante au député de ses suggestions, la pratique adoptée cette fois-ci semble conforme aux usages antérieurs de la Chambre.

Accordingly, while I am sure the chief government whip appreciates very much the helpful suggestions from the hon. member, the practice that has been adopted in this case appears to conform exactly with previous practice in the House.


Enfin, la Commission a rappelé qu'il existe dans la plupart des législations nationales des États membres de la Communauté européenne le principe de l'exception d'usage antérieur qui permet à toute personne qui avant le dépôt du brevet [66]utilisait déjà l'invention dans la Communauté européenne ou faisait des préparatifs effectifs et sérieux de poursuivre ladite utilisation ou d'utiliser l'invention comme envisagée dans les préparatifs.

Finally, the Commission reiterated that all national legislation in the Member States of the European Community contains the principle of exempting prior use, which allows anyone who had already used the invention in the European Community, or had made effective and serious preparations for such use, before the patent was filed [66], to continue such use or to use the invention as envisaged in the preparations.


Les droits du brevet ne s'appliquent pas à l'usage antérieur de l'invention.

The rights of the patent do not apply to the prior use of the invention.


E3. Des exceptions au brevet trop larges (autres que les droits d'usage antérieur et actes faits dans un but d'expérimentation).

E3. exceptions to the patent right which are overly broad (other than rights of prior user, and acts done for experimental purposes).


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