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Abus d'une substance psycho-active
Ajustements sur exercices antérieurs
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Charges et produits sur exercices antérieurs
Convention arbitrale antérieure au différend
Convention arbitrale antérieure au litige
Convention d'arbitrage antérieure au différend
Convention d'arbitrage antérieure au litige
Delirium tremens
Droit d'usage antérieur
Droit fondé sur une utilisation antérieure
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Produits et charges sur exercices antérieurs
Psychose SAI
Recours antérieur
Redressements affectés aux exercices antérieurs
Redressements sur exercices antérieurs
Reprises sur provisions antérieures
Résiduel de la personnalité et du comportement
Utilisation antérieure
Utilisation antérieure accessible au public
Utilisation antérieure publique

Traduction de «Utilisation antérieure » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
utilisation antérieure accessible au public | utilisation antérieure publique

public prior use




droit d'usage antérieur | droit fondé sur une utilisation antérieure

right based on prior use | right of prior use


recours antérieur [ utilisation antérieure ]

history of past benefits [ past use ]


droit fondé sur une utilisation antérieure

right based on prior use


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


ajustements sur exercices antérieurs | redressements sur exercices antérieurs | redressements affectés aux exercices antérieurs | produits et charges sur exercices antérieurs | charges et produits sur exercices antérieurs | reprises sur provisions antérieures

prior period adjustments | prior year adjustments


convention arbitrale antérieure au différend [ convention d'arbitrage antérieure au différend | convention arbitrale antérieure au litige | convention d'arbitrage antérieure au litige ]

predispute arbitration agreement


Définition: Modification de la personnalité, persistant au moins deux ans, imputable à l'expérience traumatique d'une maladie psychiatrique sévère. Le changement ne peut pas s'expliquer par un trouble antérieur de la personnalité et doit être différencié d'une schizophrénie résiduelle et d'autres états morbides consécutifs à la guérison incomplète d'un trouble mental antérieur. Ce trouble se caractérise par une dépendance et une attitude de demande excessives vis-à-vis des autres, par la conviction d'avoir été transformé ou marqué par ...[+++]

Definition: Personality change, persisting for at least two years, attributable to the traumatic experience of suffering from a severe psychiatric illness. The change cannot be explained by a previous personality disorder and should be differentiated from residual schizophrenia and other states of incomplete recovery from an antecedent mental disorder. This disorder is characterized by an excessive dependence on and a demanding attitude towards others; conviction of being changed or stigmatized by the illness, leading to an inability to form and maintain close and confiding personal relationships and to social iso-lation; passivity, reduced interests, and ...[+++]


Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de drogues multiples et troubles liés à l'utilisation d'autres substances psycho-actives

Mental and behavioural disorders due to multiple drug use and use of other psychoactive substances
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
52. UTILISATIONS ANTÉRIEURES DES LIEUX DE CHARGEMENT — Pour les matières draguées ou les matières géologiques inertes et inorganiques, indiquez les utilisations de chaque lieu de dragage ou d’excavation au cours des dix dernières années.

52. LOAD SITE HISTORY — For dredged material or inert, inorganic geological matter, indicate how each dredging or excavation site was used during the last 10 years.


Le sénateur Comeau : Si je comprends bien, c'est fondé uniquement sur des données géologiques ou géographiques, et pas sur l'utilisation historique ou la question d'une utilisation antérieure, contrairement au Banc Georges où l'utilisation historique et locale était devenue un critère important.

Senator Comeau: As I understand it, then, it is straight geology or geography and not historical use or whether we have used it in the past, unlike the Georges Banks, where history and local use did become important.


Même avant que ne soit annoncée officiellement, en avril 1998, la conclusion d’un accord entre le Canada et le Royaume-Uni sur l’acquisition de sous-marins utilisés antérieurement par la Royal Navy, cet achat était controversé.

This acquisition was controversial even before the official announcement in April 1998 that Canada had reached an agreement with the United Kingdom to obtain submarines previously operated by the Royal Navy.


Les États membres devraient s'assurer que ces titulaires de droits obtiennent une rémunération appropriée et équitable pour l'utilisation antérieure de leur œuvre.

Member States should ensure that such rightholders receive appropriate and fair remuneration for the past use of their works.


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les nom(s) et prénom(s), nom(s) à la naissance, noms utilisés antérieurement et pseudonymes, éventuellement enregistrés séparément;

surname(s) and forename(s), name(s) at birth and previously used names and any aliases, which may be entered separately;


les nom(s) et prénom(s), le(s) nom(s) à la naissance et les noms utilisés antérieurement ainsi que les pseudonymes éventuellement enregistrés séparément;

surname(s) and forename(s), name(s) at birth and previously used names and any aliases possibly entered separately;


les nom(s) et prénom(s), nom à la naissance, noms utilisés antérieurement et pseudonymes, éventuellement enregistrés séparément;

surname(s) and forename(s), name at birth and previously used names and any aliases possibly entered separately;


(a) les nom(s) et prénom(s), nom à la naissance, noms utilisés antérieurement et pseudonymes, éventuellement enregistrés séparément;

(a) surname(s) and forename(s), name at birth and previously used names and any aliases possibly entered separately;


Elle dispose que les formulaire internationaux FAL de l’OMI doivent être reconnus dans leur format normalisé pour les navires qui arrivent dans les ports communautaires et qui en sortent. La bonne cinquantaine de formulaires différents utilisés antérieurement en Europe sont remplacés par cinq formulaires normalisés, et la directive promeut leur utilisation dans le monde entier.

It stipulates that the international IMO-FAL forms have to be recognised in their standard format for ships to arrive in and depart from EU ports, thereby replacing the earlier multitude of over 50 different forms used in Europe by 5 standard ones and promoting their world-wide use.


1.2 La Cour de justice aura la compétence exclusive concernant les actions et demandes en nullité, en contrefaçon ou en constatation de non-confrefaçon, les actions relatives à l'utilisation du brevet ou au droit fondé sur une utilisation antérieure du brevet et les demandes de limitation, les actions reconventionnelles en nullité et les demandes de constatation d'extinction, y compris les demandes concernant des mesures provisoires.

1.2 The Court of Justice shall have exclusive jurisdiction in actions and claims of invalidity or infringement proceedings, of actions of a declaration of non-infringement, of proceedings relating to the use of the patent or to the right based on prior use of the patent, or requests for limitation, counterclaims for invalidity or applications for declaration of lapse, including requests for provisional measures.


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