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Accès concurrent
Accès du public aux documents des institutions
Accès du public à l'information
Accès multiple sans collision
Accès pour exécuter
Accès simultané
Accès à l'information communautaire
Accès à l'information de l'UE
Accès à l'information de l'Union européenne
Acte d'exécution
Agence exécutive
Agence exécutive du Conseil européen de la recherche
Agence exécutive du réseau transeuropéen de transport
Agence exécutive pour la recherche
Agence exécutive pour la santé et les consommateurs
Agence exécutive pour l’innovation et les réseaux
Archive en libre accès
CSMA avec résolution des collisions
Chafea
Chemin d'accès praticable en tout temps
Chemin d'accès tout temps
DE-OARF
Droit d'exécution
EACEA
EACI
EAHC
EASME
ERCEA
Exercice
Exécution
Exécution
Exécution forcée
Exécution simultanée
Exécution testamentaire
INEA
Parallélisme
Passation
Permission d'exécution
Publication en libre accès
REA
Revue en libre accès
Route d'accès praticable en tout temps
Route d'accès tout temps
Route d’accès tous-
Saisie-exécution
Simultanéité d'exécution
Souscription
TEN-T EA
Voie d'accès carrossable en tous temps
Voie d'accès carrossable en tout temps
Voie d'accès praticable en tout temps
Voie d'accès «tout-temps»
édition en libre accès

Traduction de «accès pour exécuter » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
accès simultané [ accès concurrent | exécution simultanée | simultanéité d'exécution | parallélisme ]

concurrency [ concurrent access | concurrent running ]


droit d'exécution [ accès pour exécuter | permission d'exécution ]

execute access [ execute permission ]


agence exécutive [ Agence exécutive «Éducation, audiovisuel et culture» | Agence exécutive du Conseil européen de la recherche | Agence exécutive du réseau transeuropéen de transport | Agence exécutive pour la compétitivité et l’innovation | Agence exécutive pour la recherche | Agence exécutive pour la santé et les consommateurs | Agence exécutive pour les consommateurs, la santé, l’agriculture et l’alimentation | Agence exécutive pour les petites et moyennes entreprises | Agence exécutive pour l’innovation et les réseaux | Chafea | EACEA | EACI | EAHC | ...[+++]

executive agency [ Chafea | Consumers, Health, Agriculture and Food Executive Agency | EACEA | EACI | EAHC | EASME | Education, Audiovisual and Culture Executive Agency | ERCEA | European Research Council Executive Agency | Executive Agency for Competitiveness and Innovation | Executive Agency for Health and Consumers | Executive Agency for Small and Medium-sized Enterprises | INEA | Innovation and Networks Executive Agency | REA | Research Executive Agency | TEN-T EA | Trans-European Transport Network Executive Agency ]


accès aléatoire avec écoute de la porteuse et révolution des collisions | accès multiple avec détection de porteuse et prévention des collisions | accès multiple avec écoute de la porteuse et collision contrôlée | accès multiple par détection de porteuse et évitement de collision | accès multiple sans collision | CSMA avec résolution des collisions

| CSMA/CA


édition en libre accès [ archive en libre accès | publication en libre accès | revue en libre accès ]

open access publishing [ OAI | open access journal | open access publication | open archives initiative ]


route d'accès praticable en tout temps [ voie d'accès praticable en tout temps | chemin d'accès praticable en tout temps | voie d'accès carrossable en tout temps | voie d'accès carrossable en tous temps | route d'accès tout temps | chemin d'accès tout temps | voie d'accès «tout-temps» | route d’accès tous- ]

all-weather access road


acte d'exécution | exécution | exécution (forcée) | exécution forcée | exécution testamentaire | exercice | passation | saisie-exécution | souscription

execution


accès à l'information de l'UE [ accès à l'information communautaire | accès à l'information de l'Union européenne ]

access to EU information [ access to Community information ]


accès du public à l'information | accès du public à l'information dont disposent les institutions | accès du public aux documents des institutions | accès du public aux documents détenus par les institutions

public access to documents of the institutions | public access to information


Dispositions d'exécution du 7 juin 1999 de l'ordonnance sur l'accès au réseau ferroviaire [ DE-OARF ]

Implementing Provisions of 7 June 1999 to the Rail Network Access Ordinance [ IP-RNAO ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32015D1956 - EN - Décision d'exécution (UE) 2015/1956 du Conseil du 26 octobre 2015 fixant la date de prise d'effet de la décision 2008/633/JAI concernant l'accès en consultation au système d'information sur les visas (VIS) par les autorités désignées des États membres et par l'Office européen de police (Europol) aux fins de la prévention et de la détection des infractions terroristes et des autres infractions pénales graves, ainsi qu'aux fins des enquêtes en la matière // DÉCISIO ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32015D1956 - EN - Council Implementing Decision (EU) 2015/1956 of 26 October 2015 fixing the date of effect of Decision 2008/633/JHA concerning access for consultation of the Visa Information System (VIS) by designated authorities of Member States and by Europol for the purposes of the prevention, detection and investigation of terrorist offences and of other serious criminal offences // COUNCIL IMPLEMENTING DECISION (EU) 2015/1956


Les États membres exigent également du marché réglementé qu’il établisse des normes appropriées concernant les contrôles des risques et les seuils de risque applicables à la négociation par l’intermédiaire d’un tel accès et qu’il soit en mesure de distinguer les ordres ou transactions exécutés par une personne utilisant l’accès électronique direct des autres ordres ou transactions exécutés par le membre ou le participant et, si nécessaire, de les bloquer.

Member States shall also require that the regulated market set appropriate standards regarding risk controls and thresholds on trading through such access and is able to distinguish and if necessary to stop orders or trading by a person using direct electronic access separately from other orders or trading by the member or participant.


(50) La Commission devrait également être habilitée à adopter des normes techniques d'exécution par voie d'actes d'exécution, conformément à l'article 291 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne et à la procédure énoncée à l'article 15 du règlement (UE) n° 1095/2010, définissant les formulaires et modèles standard pour les demandes d'agrément des DCT; pour la transmission d'information entre autorités compétentes aux fins de la surveillance des DCT; pour les accords de coopération entre les autorités des pays d'origine ...[+++]

(50) The Commission should also be empowered to adopt implementing technical standards by means of implementing acts pursuant to Article 291 TFEU and in accordance with the procedure set out in Article 15 of Regulation (EU) No 1095/2010 with regard to standard forms and templates for the application for authorisation by CSDs; for the provision of information between different competent authorities for the purposes of supervision of CSDs; for the relevant cooperation arrangements between home and host authorities; for formats of records to be kept by CSDs; for the procedures in cases when a participant or an issuer is denied access to a CSD, CSDs are ...[+++]


(64) La Commission devrait également être habilitée à adopter des normes techniques d'exécution, au moyen par voie d'actes d'exécution, conformément à l'article 291 du TFUE et à la procédure énoncée à l'article 15 du règlement (UE) n° 1095/2010, définissant les formulaires et modèles normalisés pour la notification des règlements internalisés; pour les demandes d'agrément des DCT; pour la transmission d'informations entre autorités compétentes aux fins de la surveillance des DCT; pour les accords de coopération entre les autorités ...[+++]

(64) The Commission should also be empowered to adopt implementing technical standards by means of implementing acts pursuant to Article 291 TFEU and in accordance with the procedure set out in Article 15 of Regulation (EU) No 1095/2010 with regard to standard forms and templates for the reporting on internalised settlement; the application for authorisation by CSDs; for the provision of information between different competent authorities for the purposes of supervision of CSDs; for the relevant cooperation arrangements between home and host authorities; for formats of records to be kept by CSDs; for the procedures in cases when a participant or an issuer is denied access to a CSD, ...[+++]


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Ces exigences peuvent consister notamment dans la transparence, l'accès, l'exécution des ordres, la surveillance, la solidité et la sûreté du système, ainsi que d'autres exigences nécessaires.

Those requirements may include transparency, access, order execution, surveillance, robustness and system safety as well as other necessary requirements.


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32013D0654 - EN - 2013/654/UE: Décision d’exécution de la Commission du 12 novembre 2013 modifiant la décision 2008/294/CE afin d’y inclure de nouvelles technologies d’accès et bandes de fréquences pour les services de communications mobiles à bord des aéronefs (services MCA) [notifiée sous le numéro C(2013) 7491] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE // DÉCISION D’EXÉCUTION DE LA COMMISSION // ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32013D0654 - EN - 2013/654/EU: Commission Implementing Decision of 12 November 2013 amending Decision 2008/294/EC to include additional access technologies and frequency bands for mobile communications services on aircraft (MCA services) (notified under document C(2013) 7491) Text with EEA relevance // COMMISSION IMPLEMENTING DECISION // of 12 November 2013 // (Text with EEA relevance) // (2013/654/EU)


Les États membres d’exécution devraient prendre les dispositions nécessaires pour que les personnes dont la remise est demandée soient en mesure d’exercer effectivement leur droit d’accès à un avocat dans l’État membre d’exécution, notamment en organisant l’assistance d’un avocat lorsque les personnes dont la remise est demandée n’en ont pas, à moins qu’elles n’aient renoncé à ce droit.

Executing Member States should make the necessary arrangements to ensure that requested persons are in a position to exercise effectively their right of access to a lawyer in the executing Member State, including by arranging for the assistance of a lawyer when requested persons do not have one, unless they have waived that right.


Les États membres exigent également du marché réglementé qu'il établisse des normes appropriées concernant les contrôles des risques et les seuils de risque applicables à la négociation par l'intermédiaire d'un tel accès et qu'il soit en mesure de distinguer les ordres ou transactions exécutés par une personne utilisant l'accès direct au marché de ceux qui sont exécutés par le membre ou le participant et, si nécessaire, de les bloquer.

Member States shall also require that the regulated market set appropriate standards regarding risk controls and thresholds on trading through such access and is able to distinguish and if necessary to stop orders or trading by a person using direct market access separately from orders or trading by the member or participant.


Le présent amendement entend renforcer la prépondérance des PME dans le volet "Capacités". Pour ce faire, il faut faciliter leur accès aux "exécutants de RDT" (y compris les PME qui en sont) afin de veiller à répondre à leurs besoins technologiques même si, par nature, elles ne constituent que des noyaux dépourvus de vastes capacités de recherche, comme c'est parfois le cas des PME des secteurs traditionnels.

The aim is to strengthen the leading role of SMEs with regard to ‘capabilities’; to achieve this, they must be given easier access to ‘RTD performers’ (including SMEs in this category) to ensure that they cover their technological needs even though, because of their characteristics, they are centres with limited research capability, as may be the case for SMEs in traditional sectors.


1. L'agence exécutive est soumise aux dispositions du règlement (CE) n° 1049/2001 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2001 relatif à l'accès du public aux documents du Parlement européen, du Conseil et de la Commission(9) lorsqu'elle est saisie d'une demande d'accès à un document qu'elle détient.

1. Executive agencies shall be subject to Regulation (EC) No 1049/2001 of the European Parliament and of the Council of 30 May 2001 on public access to European Parliament, Council and Commission documents(9) when it receives a request for access to a document in its possession.


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