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Année
Année calendaire
Année civile
Année courante
Année d'activité
Année d'activités
Année d'opération
Année de calendrier
Année de calendrier civil
Année de calendrier courant
Année de fonctionnement
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Année du calendrier
Année en cours
Année opérationnelle
Au coût des facteurs aux prix courants
Au coût des facteurs de l'année considérée
Au coût des facteurs de l'année en cours
Base d'imposition de l'année en cours
Base imposable de l'année en cours
Exercice courant
Exercice en cours
Plan financier de l'année courante
Plan financier de l'année en cours
Plan financier de l'exercice
Plan financier de l'exercice courant
Pondéré en fonction de l'année considérée
Pondéré en fonction de l'année en cours

Traduction de «année en cours » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
base d'imposition de l'année en cours | base imposable de l'année en cours

current year basis


la BCE adresse un rapport annuel sur les activités du SEBC et sur la politique monétaire de l'année précédente et de l'année en cours au Parlement européen,au Conseil et à la Commission,ainsi qu'au Conseil européen

the ECB shall address an annual report on the activities of the ESCB and on the monetary policy of both the previous and current year to the European Parliament,the Council and the Commission,and also to the European Council


pondéré en fonction de l'année considérée | pondéré en fonction de l'année en cours

current-weighted-Paasche index


exercice en cours [ année en cours | année courante | A/C | exercice courant ]

current year [ C/Y | current fiscal year | anni currentis | a.c. ]


exercice courant | exercice en cours | année en cours | année courante

current year | C/Y | current fiscal year | current financial year


au coût des facteurs de l'année considérée [ au coût des facteurs de l'année en cours | au coût des facteurs aux prix courants ]

at current factor cost


plan financier de l'exercice courant [ plan financier de l'année courante | plan financier de l'année en cours | plan financier de l'exercice ]

current fiscal plan


Définition: Groupe de troubles caractérisés par un début précoce (habituellement au cours des cinq premières années de la vie), un manque de persévérance dans les activités qui exigent une participation cognitive et une tendance à passer d'une activité à l'autre sans en finir aucune, associés à une activité globale désorganisée, incoordonnée et excessive. Les troubles peuvent s'accompagner d'autres anomalies. Les enfants hyperkinétiques sont souvent imprudents et impulsifs, sujets aux accidents, et ont souvent des problèmes avec la discipline à cause d'un manque de respect de ...[+++]

Definition: A group of disorders characterized by an early onset (usually in the first five years of life), lack of persistence in activities that require cognitive involvement, and a tendency to move from one activity to another without completing any one, together with disorganized, ill-regulated, and excessive activity. Several other abnormalities may be associated. Hyperkinetic children are often reckless and impulsive, prone to accidents, and find themselves in disciplinary trouble because of unthinking breaches of rules rather than deliberate defiance. Their relationships with adults are often socially disinhibited, with a lack of ...[+++]


année civile | année calendaire | année | année de calendrier | année du calendrier | année de calendrier civil | année de calendrier courant

calendar year | civil year


année de fonctionnement | année d'activité | année d'activités | année de gestion | année d'opération | année opérationnelle

operating year | operational year | year of operation
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1. L'administrateur central veille à ce que le 1er mai de chaque année, le registre de l'Union détermine le solde indicatif de l’état de conformité, pour l'année précédente, pour tout exploitant d'installation et tout exploitant d'aéronef titulaire d'un compte de dépôt d'exploitant ou d'exploitant d'aéronef ouvert ou bloqué en soustrayant du total des quotas restitués pour la période en cours le total des émissions vérifiées pour la période en cours jusqu'à et y compris l'année en cours, et en intégrant un facteur de correction.

1. The central administrator shall ensure that on 1 May of each year, the Union Registry indicates the compliance status figure for the preceding year for every installation and aircraft operator with an open or blocked operator or aircraft operator holding account by calculating the sum of all allowances surrendered for the current period less the sum of all verified emissions in the current period up to and including the current year, plus a correction factor.


6.2. Dans le courant de l'année, le Médiateur a ouvert 10 nouvelles enquêtes dans le cadre desquelles l'accès aux documents constituait la partie principale ou subsidiaire de la plainte, ce qui est nettement moins qu’en 2010, année au cours de laquelle 22 enquêtes avaient été ouvertes.

6.2. In the course of the year the Ombudsman opened 10 new inquiries where access to documents was either the main or a subsidiary part of the complaint. This is considerably less than in 2010, when 22 investigations were opened.


Le FEI fournit à l'autorité de gestion au plus tard [X] de chaque année i) la liste des opérations prévues dont la signature est envisagée pendant l'année en cours et le montant proposé de la contribution de l'État membre à verser pour l'année en cours; ii) l'échéancier des paiements du montant proposé de la contribution de l'État membre à verser chaque année jusqu'à la fin de la période d'engagement, y compris les frais de gestion applicables; iii) toutes les modifications jugées nécessaires pour que la contribution de l'État membre notifiée soit engagée pendant l'année en cours.

The EIF shall provide the Managing Authority no later than [X] of each year with (i) the pipeline of Operations envisaged to be signed in the current year and the proposed amount of MS Contribution to be paid for the current year, (ii) the schedule of payments of the proposed amount of MS Contribution to be paid each year until the end of the Commitment Period, including applicable management fees (iii) any changes deemed necessary for the notified MS Contribution to be committed in the current year.


3. Dans les cas d’irrégularités ou de négligences, les justificatifs visés aux paragraphes 1 et 2 sont tenus à la disposition de la Commission pendant au moins les trois années suivant l’année au cours de laquelle les montants concernés ont été intégralement recouvrés auprès du bénéficiaire et reversés aux Fonds, ou l’année au cours de laquelle les conséquences financières de l’absence de recouvrement sont établies conformément à l’article 54, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1306/2013.

3. In the case of irregularities or negligence, the supporting documents referred to in paragraphs 1 and 2 shall be kept at the Commission’s disposal for at least three years following the year in which the sums are entirely recovered from the beneficiary and credited to the Funds or in which the financial consequences of non-recovery are determined under Article 54(2) of Regulation (EU) No 1306/2013.


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3. Dans les cas d’irrégularités ou de négligences, les justificatifs visés aux paragraphes 1 et 2 sont tenus à la disposition de la Commission pendant au moins les trois années suivant l’année au cours de laquelle les montants concernés ont été intégralement recouvrés auprès du bénéficiaire et reversés aux Fonds, ou l’année au cours de laquelle les conséquences financières de l’absence de recouvrement sont établies conformément à l’article 54, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1306/2013.

3. In the case of irregularities or negligence, the supporting documents referred to in paragraphs 1 and 2 shall be kept at the Commission’s disposal for at least three years following the year in which the sums are entirely recovered from the beneficiary and credited to the Funds or in which the financial consequences of non-recovery are determined under Article 54(2) of Regulation (EU) No 1306/2013.


3. Le report des quantités inutilisées au cours d’une année civile sur les limites quantitatives correspondantes de l’année civile suivante est autorisé jusqu’à concurrence de 7 % de la limite quantitative fixée à l’annexe II pour un groupe de produits donné pour l’année au cours de laquelle ces quantités n’ont pas été utilisées.

3. Carry-over to the corresponding quantitative limits for the following calendar year of the amounts of quantitative limits not used during the first calendar year is authorised up to 7 % of the relevant quantitative limit set out in Annex II for a product group in question for the year in which it was not used.


2. Dans l’attente du résultat des consultations visées au paragraphe 1, la Commission peut inviter la Fédération de Russie à prendre les mesures conservatoires nécessaires pour garantir que les ajustements des limites quantitatives convenus à la suite de ces consultations puissent être effectués pour l’année au cours de laquelle la demande de consultations a été présentée, ou pour l’année suivante si les limites quantitatives de l’année en cours sont épuisées et pour autant qu’il existe des preuves manifestes de contournement.

2. Pending the outcome of the consultations referred to in paragraph 1, the Commission may ask the Russian Federation to take the necessary precautionary steps to ensure that adjustments to the quantitative limits agreed following such consultations may be carried out for the year in which the request for consultations was lodged or for the following year, if the quantitative limits for the current year are exhausted, where there is clear evidence of circumvention.


3. Dans les cas d’irrégularités ou de négligences, les justificatifs visés aux paragraphes 1 et 2 sont tenus à la disposition de la Commission pendant au moins les trois années suivant l’année au cours de laquelle les montants concernés ont été intégralement recouvrés auprès du bénéficiaire et reversés au FEAGA ou au Feader, ou l’année au cours de laquelle les conséquences financières de l’absence de recouvrement sont établies conformément à l’article 32, paragraphe 5, ou à l’article 33, paragraphe 8, du règlement (CE) no 1290/2005.

3. In the case of irregularities or negligence, the supporting documents referred to in paragraphs 1 and 2 shall be kept at the disposal of the Commission for at least three years following the year in which the sums are entirely recovered from the beneficiary and credited to the EAGF or the EAFRD or in which the financial consequences of non-recovery are determined under Article 32(5) or Article 33(8) of Regulation (EC) No 1290/2005.


3. Dans les cas d’irrégularités ou de négligences, les justificatifs visés aux paragraphes 1 et 2 sont tenus à la disposition de la Commission pendant au moins les trois années suivant l’année au cours de laquelle les montants concernés ont été intégralement recouvrés auprès du bénéficiaire et reversés au FEAGA ou au Feader, ou l’année au cours de laquelle les conséquences financières de l’absence de recouvrement sont établies conformément à l’article 32, paragraphe 5, ou à l’article 33, paragraphe 8, du règlement (CE) no 1290/2005.

3. In the case of irregularities or negligence, the supporting documents referred to in paragraphs 1 and 2 shall be kept at the disposal of the Commission for at least three years following the year in which the sums are entirely recovered from the beneficiary and credited to the EAGF or the EAFRD or in which the financial consequences of non-recovery are determined under Article 32(5) or Article 33(8) of Regulation (EC) No 1290/2005.


Chaque année, au cours de la première période de session de septembre, a lieu un débat sur l'état de l'Union à l'occasion duquel le président de la Commission prononce une allocution dans laquelle il dresse le bilan de l'année en cours et esquisse les priorités pour les années suivantes.

Each year in the first part-session of September, a State of the Union debate will be held in which the President of the Commission shall deliver an address, taking stock of the current year and looking ahead to priorities for the following years.




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année en cours ->

Date index: 2023-05-03
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