Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Arrêt 4 sens
Arrêt quatre sens
Arrêt trois sens
Arrêt à quatre sens
Arrêt à trois sens
Codon d'arrêt
Codon de terminaison
Codon dénué de sens
Codon non sens
Codon non-sens
Codon term
Le sens et la portée d'un arrêt
Robinet d'arrêt à trois voies
Triplet de fin de chaîne
Triplet de terminaison
Triplet non-sens
électrorobinet à trois voies

Traduction de «arrêt trois sens » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
arrêt trois sens [ arrêt à trois sens ]

3 way stop [ 3-way stop ]


arrêt quatre sens [ arrêt 4 sens | arrêt à quatre sens ]

4-way stop [ four way stop | 4 way stop ]


codon non-sens | codon non sens | codon d'arrêt | codon de terminaison | triplet non-sens | codon term | triplet de fin de chaîne | codon dénué de sens | triplet de terminaison

stop codon | nonsense codon | nonsense triplet | terminator codon | chain terminating codon | chain-terminating codon | termination codon


codon d'arrêt | codon de terminaison | codon non-sens | triplet non-sens

nonsense codon | nonsense triplet | stop codon


robinet d'arrêt à trois voies [ électrorobinet à trois voies ]

three way shutoff valve


le sens et la portée d'un arrêt

the meaning or scope of a judgment


en cas de difficulté sur le sens et la portée d'un arrêt

if the meaning or scope of a judgment is in doubt


codon d'arrêt | codon de terminaison | codon non sens

nonsense codon | nonsense triplet | stop codon


codon d'arrêt | codon de terminaison | codon non sens

nonsense codon | nonsense triplet | stop codon
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Conformément à l’arrêt rendu par la Cour de justice de l’Union européenne dans l’affaire C-254/11 (Shomodi), l’article 5 du règlement s'interprète en ce sens que le titulaire du permis de franchissement local de la frontière est en droit, à chaque entrée, de séjourner dans la zone frontalière pendant une période ininterrompue de trois mois au plus.

According to the judgment of the Court of Justice of the European Union in case C-254/11 (Shomodi), Article 5 of the LBT Regulation means that the holder of the local border permit is entitled, on each entry, to stay within the border area for an uninterrupted period of up to three months.


Dans la mesure où l’EPSO n’a pas donné suite aux demandes de production de documents dans les délais rappelés au point 50 du présent arrêt, afin d’introduire une réclamation au sens de l’article 90, paragraphe 2, du statut contre la décision refusant la communication de l’épreuve écrite b) et contre la décision refusant la communication de l’épreuve écrite c), la requérante a disposé d’un délai de trois mois expirant, respectivemen ...[+++]

Since EPSO did not respond to the requests for the production of documents within the time-limits referred to in paragraph 50 above, the time-limits available to the applicant for lodging a complaint within the meaning of Article 90(2) of the Staff Regulations against the decision not to send her written test (b) and against the decision not to send written test (c) expired on 14 September 2009 and 28 October 2009 respectively.


De plus, lorsque les entreprises chargées de fournir des SIEG sont choisies en fonction de considérations d'efficacité, le quatrième critère de l'arrêt Altmark est rempli, et si les trois autres critères le sont également, conformément à la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes, les compensations ne représentent pas d'aide d'État au sens de l'article 107, paragraphe 1, du traité FUE.

It is also the case that if undertakings entrusted with the operation of SGEI are selected on the basis of efficiency criteria then the fourth condition set by the Court of Justice ruling in the Altmark case is fulfilled and, subject to observance of the three remaining conditions, the compensatory payments made to such undertakings do not, according to the case law of the Court, constitute state aid within the meaning of Article 107(1) TFEU.


(2) L’arrêté n’est pas un texte réglementaire au sens de la Loi sur les textes réglementaires mais est publié dans la Gazette du Canada dans les vingt-trois jours suivant sa prise.

(2) An order under subsection (1)(a) is not a statutory instrument within the meaning of the Statutory Instruments Act; and (b) shall be published in the Canada Gazette within 23 days after the day on which it is made.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Tout d’abord, nous considérons les mesures d’urgence censées apporter une aide en cas d’arrêt temporaire des navires de pêche (et cela va aussi dans le sens de la durabilité) d’une durée maximale de trois mois, outre ce qui entre déjà dans le cadre du Fonds européen pour la pêche, qui n’est pas exclusivement rattachée à des motifs écologiques.

First of all, we are looking at the emergency measures, where we are proposing assistance for temporary cessation for fishing vessels (and this also goes in the direction of sustainability) for a maximum period of three months in addition to what is already in the European Fisheries Fund, and not linked exclusively to biological reasons.


À mon sens, nous avons deux ou trois options : premièrement, étant donné qu'il y a un vice technique à l'article 21, par souci d'équité envers ceux qui veulent le conserver, il faut le rectifier et attendre un texte; deuxièmement, nous pourrions réserver les articles 21 et 22 et adopter autant que possible des autres dans les minutes qui viennent, si c'est cela le souhait des membres; ou troisièmement, nous pouvons nous arrêter ici et décider de revenir pour une autre séance.

By my way of thinking, there are two or three options: one, because of the fact that there's a technical flaw in clause 21, in fairness to those who want to keep clause 21, that has to be corrected and we have to see a text; two, we could stay clauses 21 and 22 and adopt as many others as we can in the next few minutes, if this is the wish of the members; or three, we leave it for now and decide to come back at some time.


Je peux vous dire qu'il y a là un lien social et qu'il y a quelque chose de très spécial dans l'union d'un homme et d'une femme que l'on ne peut trouver, à mon sens, dans aucune autre relation. Cela a été reconnu par les tribunaux, en 1995, dans l'arrêt Egan, du juge La Forest, qui s'exprimait au nom de trois autres juges de la Cour suprême.

It's been recognized by the court in 1995 in Egan by Justice La Forest, who was speaking for three other Supreme Court justices as well.


Nous devons nous arrêter à trois ans avec condition, et cela n'a pas de sens.

We have to stop at three years with conditions, and it makes no sense.


En lisant cela en néerlandais, on a l'impression que onze États membres n'arrêtent pas de manger tandis que deux autres boivent continuellement du thé et que trois autres encore se réservent un drôle d'entremets, et je dois quand même dire que ce drôle d'entremets est, à mon sens, quelque peu sous-estimé dans la discussion.

If you read these abbreviations out in Dutch, it seems as if eleven Member States are constantly eating, two Member States are drinking tea non-stop, while three Member States are served a strange kind of intermediate course, and I have to say that, in my view, this strange intermediate course is sometimes rather underrated in the discussion.


Le juge Antonio Lamer a énuméré, en 1987, dans l'arrêt R. c. Collins, trois autres conditions qui doivent être respectées au sens de la loi pour qu'une fouille ou une perquisition effectuée sans mandat ne soit pas considérée «abusive» au sens de l'article 8:

Mr. Justice Antonio Lamer gave, in 1987, in R. v. Collins, three other conditions that must be met under the law for a search conducted without a warrant not to be considered unreasonable under section 8:




datacenter (12): www.wordscope.fr (v4.0.br)

arrêt trois sens ->

Date index: 2024-04-26
w