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Bien faisant l'objet d'échanges
Bien ne faisant pas l'objet d'échanges internationaux
Bien non commercialisé
Bien non exporté
Bien non échangé
Bien échangé
Bien économique
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Biens marchands
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TED
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échange informatisé de documents
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Traduction de «bien échangé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
bien échangé | bien faisant l'objet d'échanges

traded good


secteur des biens échangeables [ secteur des biens échangés | secteur des biens entrant dans le commerce international | secteur des biens exportables | secteur des biens faisant l'objet d'échanges | secteur des marchandises entrant dans le commerce | secteur dont les produits font l'objet d'échan ]

traded goods sector


biens échangeables [ produits échangeables | biens marchands | produits marchands ]

tradable goods [ tradables ]


biens échangés [ produits échangés ]

traded goods [ traded commodities ]


bien non échangé | bien ne faisant pas l'objet d'échanges internationaux | bien non commercialisé | bien non exporté

nontraded good


libre circulation des marchandises [ libre circulation des biens | libre circulation des produits | libre commercialisation | libre-échange ]

free movement of goods [ free movement of commodities | free movement of products | free trade | Free trade(STW) ]


solde des échanges extérieurs de biens et services

external balance of goods and services


biens et services [ bien économique ]

goods and services




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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
b) le bien échangé est un placement interdit et un bien interdit transitoire pour la fiducie échangeuse immédiatement avant le moment de l’échange;

(b) the exchanged property is a prohibited investment, and a transitional prohibited property, for the exchanging trust immediately before the exchange time;


a) le bien est acquis à un moment donné (appelé « moment de l’échange » au présent paragraphe et au paragraphe (13)) par une fiducie (appelée « fiducie échangeuse » à ces mêmes paragraphes) régie par un FERR ou un REER d’un particulier contrôlant en échange d’un autre bien (appelé « bien échangé » au présent paragraphe) dans le cadre d’une opération à laquelle l’article 51, le paragraphe 85(1) ou l’un des articles 85.1, 86 et 87 s’applique;

(a) the property is acquired at any time (in this subsection and subsection (13) referred to as the “exchange time”) by a trust (in this section and subsection (13) referred to as the “exchanging trust”) governed by a RRIF or RRSP of a controlling individual in exchange for another property (in this subsection referred to as the “exchanged property”) in a transaction to which any of section 51, subsection 85(1) and sections 85.1, 86 and 87 apply;


Il se peut fort bien que le secteur des biens non échangeables soit effectivement influé plus radicalement que le secteur des biens échangeables.

It may very well have been that the non-tradeable sector was effectively influenced more dramatically than the tradeable sector.


Nous avons également divisé les produits présentés en deux groupes : ce que j'appelle les biens échangeables et les biens non échangeables.

We have also divided up the commodities that we placed before you into two groups, what I call tradeables and non- tradeables.


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* Contrat d’échange: contrat par lequel un consommateur participe à un système d’échange qui lui permet d’échanger temporairement les droits découlant d’un contrat d’utilisation de biens à temps partagé avec un autre consommateur.

* Exchange contract: contract under which a consumer joins an exchange system which allows him/her to temporarily swap the benefits deriving from a timeshare contract with another consumer.


Cette convention rassemble dans un seul instrument juridique toutes les règles concernant l’origine des biens échangés dans le cadre d’environ 60 accords bilatéraux de libre échange conclus entre des pays de la région paneuro-méditerranéenne et avec des pays participant au Processus de stabilisation et d’association (PSA) de l’UE.

The Convention brings together in a single legal instrument all the rules regarding the origin of goods traded in the context of approximately 60 bilateral free trade agreements (FTAs) between countries of the pan-Euro-Mediterranean area, as well as with countries involved in the EU’s Stabilisation and Association process (SAP).


L’électricité et le gaz diffèrent fondamentalement d’autres biens échangés, car il s’agit de produits de réseau, dont le stockage est impossible ou coûteux.

Electricity and gas differ fundamentally from other traded goods because they are network-based products that are impossible or costly to store.


* Contrat d’échange: contrat par lequel un consommateur participe à un système d’échange qui lui permet d’échanger temporairement les droits découlant d’un contrat d’utilisation de biens à temps partagé avec un autre consommateur.

* Exchange contract: contract under which a consumer joins an exchange system which allows him/her to temporarily swap the benefits deriving from a timeshare contract with another consumer.


Tableau 4: Contribution à la balance commerciale selon la qualité des biens échangés, en 1995 et 2003

Table 4: Contribution to the trade balance by quality of traded goods in 1995 and 2003


Ils signifient que si l'eau devient un produit échangeable, il est possible que soient invoquées, peut-être par décret, les notions de «biens échangeables» et de «traitement national».

It implies that if water in any form has entered into commerce, possibly by ministerial decree under the provisions of this bill, the issues of " tradable good" and " national treatment" arise.


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