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Bille de sciage
Bille de sciage de résineux
Bois d'œuvre de résineux
Bois d'œuvre résineux
Bois de sciage de résineux
Bois de sciage résineux
Bois tendre de construction
Diamètre sur écorce au fin bout d'une bille de sciage
Diamètre sur écorce d'une bille de sciage
Grume de sciage
Sciage de bois résineux
Sciage de conifères
Sciage de résineux
Sciage résineux

Traduction de «bille de sciage de résineux » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


sciage résineux [ sciage de bois résineux | sciage de résineux | bois de sciage de résineux | bois de sciage résineux | bois d'œuvre de résineux | bois d'œuvre résineux | sciage de conifères | bois tendre de construction ]

softwood lumber






diamètre sur écorce d'une bille de sciage [ diamètre sur écorce au fin bout d'une bille de sciage ]

sawlog top diameter
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(2) Les exportations excédentaires d’une personne correspondent à l’excédent de ses exportations au cours d’un trimestre donné sur la somme de sa production totale, pour ce trimestre, et de son inventaire, au début de celui-ci, de produits de bois d’oeuvre qui ont subi pour la première fois, en Nouvelle-Écosse, au Nouveau-Brunswick, à l’Île-du-Prince-Édouard ou à Terre-Neuve-et-Labrador, une première transformation à partir de grumes de sciage de résineux provenant de l’une de ces provinces ou de l’État du Maine.

(2) A person’s excess exports shall equal the amount by which its exports exceed in a particular calendar quarter the sum of the person’s total production in that calendar quarter and total inventory at the beginning of that calendar quarter of softwood products that underwent their first primary processing in New Brunswick, Nova Scotia, Prince Edward Island or Newfoundland and Labrador from softwood sawlogs originating in one of those provinces or in the State of Maine.


15 (1) Si, au cours d’un trimestre donné, les exportations totales de produits de bois d’oeuvre en provenance de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, de l’Île-du-Prince-Édouard et de Terre-Neuve-et-Labrador, compte tenu du paragraphe 11(2), excèdent la somme de la production totale, pour ce trimestre, et de l’inventaire, au début de celui-ci, de produits de bois d’oeuvre qui y ont subi, pour la première fois, une première transformation à partir de grumes de sciage de résineux provenant de l’une de ces provinces ou de l’État du Maine, chaque personne responsable des exportations excédentaires déterminées selon le paragraphe (2) est ...[+++]

15 (1) If, during a particular calendar quarter, total exports of softwood lumber products from Nova Scotia, New Brunswick, Prince Edward Island and Newfoundland and Labrador, as provided in subsection 11(2), exceed the aggregate sum of total production in that calendar quarter and total inventory at the beginning of that calendar quarter, of softwood lumber products that underwent their first primary processing in one of those provinces from softwood sawlogs originating in one of those provinces or in the State of Maine, each person responsible for excess exports as determined under subsection (2) shall pay to Her Majesty in right of Canada a charge calculate ...[+++]


(3) Le produit de bois d’oeuvre exporté est réputé être exporté du Yukon, des Territoires du Nord-Ouest ou du Nunavut s’il y subit, pour la première fois, une première transformation et que les grumes de sciage de résineux proviennent de l’un de ces territoires.

(3) An exported softwood lumber product is deemed to be exported from Yukon, the Northwest Territories or Nunavut if the product underwent its first primary processing in one of those territories from softwood sawlogs originating in one of those territories.


(2) Le produit de bois d’oeuvre exporté est réputé être exporté de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, de l’Île-du-Prince-Édouard ou de Terre-Neuve-et-Labrador s’il y subit, pour la première fois, une première transformation et que les grumes de sciage de résineux proviennent de l’une de ces provinces ou de l’État du Maine.

(2) An exported softwood lumber product is deemed to be exported from Nova Scotia, New Brunswick, Prince Edward Island or Newfoundland and Labrador if the product underwent its first primary processing in one of those provinces from softwood sawlogs originating in one of those provinces or in the State of Maine.


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Ce spectre élargi inclut sept nouvelles matières abiotiques et trois nouvelles matières biotiques (caoutchouc, pâte de bois et bois de sciage résineux).

This extended scope includes seven new abiotic materials and three biotic materials (rubber, pulpwood and sawn softwood).


La loi est modifiée comme suit: la Liste des marchandises d'exportation contrôlées est modifiée de manière à exiger des permis d'exportation sur les produits visés par les dispositions de l'Accord; le ministre du Commerce international est habilité à fixer une quantité qui peut être exportée d'une région de l'option B en un mois, à établir les bases du calcul des quantités d'exportation, à établir par décret une méthode de répartition des contingents d'exportation, à émettre des contingents d'exportation et à consentir au transfert des contingents, à établir qu'une licence délivrée en vertu de la LLEIP a un effet rétroactif, à exiger des demandeurs qu'ils tiennent des registres et autorisent des inspections, à autoriser le gouverneur en co ...[+++]

The act is amended as follows: the export control list is amended in a manner to require export permits on the products covered by the scope of the agreement; authority is provided for the Minister of International Trade to establish a quantity that may be exported from an option B region in a month, to establish the basis for calculating export quantities, to establish by order a method for allocating export quantities, to issue export allocations and consent to transfers of allocations, to establish that an EIPA permit may have a retroactive effect, to require applicants to keep records and authorize inspections, to authorize the Gove ...[+++]




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bille de sciage de résineux ->

Date index: 2022-12-08
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