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BPD
Bois et produits dérivés
Dérivé
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Instrument dérivé
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Produit dérivé incorporé
Produit dérivé intégré
Produit dérivé échangé de gré à gré
Produit financier dérivé
Produits dérivés

Traduction de «bois et produits dérivés » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
bois et produits dérivés | BPD

wood and wood products


Association des groupements du négoce intérieur du bois et de produits dérivés dans les pays de la CEE-AGNIB

Association of National Trade Groups Wood and Derived Products in Countries of the EEC-AGNIB




Réunion du Groupe d'experts sur la coopération entre pays de l'Asie du Sud-Est en matière de commercialisation des produits dérivés des bois tropicaux

Expert Group Meeting on Co-operation Among Southeast Asian Countries in the Marketing of Tropical Timber Products


instrument financier dérivé | produit dérivé | produit financier dérivé

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dérivé incorporé [ dérivé intégré | produit dérivé incorporé | produit dérivé intégré | instrument dérivé incorporé | instrument dérivé intégré ]

embedded derivative [ embedded derivative instrument ]


instrument financier dérivé | marché dérivé | produit dérivé | instruments financiers dérivés | marchés dérivés | produits dérivés

derivate | derivates


produit dérivé de gré à gré [ produit dérivé hors cote | produit dérivé échangé de gré à gré ]

over-the-counter derivative [ OTC derivative ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
«bois et produits dérivés», le bois et les produits dérivés indiqués dans l’annexe, à l’exception des produits dérivés ou des composants de ces produits fabriqués à partir de bois ou de produits dérivés qui ont achevé leur cycle de vie et auraient été, sinon, éliminés comme déchets, tels qu’ils sont définis à l’article 3, point 1, de la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux déchets

timber and timber products’ means the timber and timber products set out in the Annex, with the exception of timber products or components of such products manufactured from timber or timber products that have completed their lifecycle and would otherwise be disposed of as waste, as defined in Article 3(1) of Directive 2008/98/EC of the European Parliament and of the Council of 19 November 2008 on waste


«bois et produits dérivés», le bois et les produits dérivés indiqués dans l’annexe, à l’exception des produits dérivés ou des composants de ces produits fabriqués à partir de bois ou de produits dérivés qui ont achevé leur cycle de vie et auraient été, sinon, éliminés comme déchets, tels qu’ils sont définis à l’article 3, point 1, de la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux déchets (8);

timber and timber products’ means the timber and timber products set out in the Annex, with the exception of timber products or components of such products manufactured from timber or timber products that have completed their lifecycle and would otherwise be disposed of as waste, as defined in Article 3(1) of Directive 2008/98/EC of the European Parliament and of the Council of 19 November 2008 on waste (8),


Les réglementations nationales peuvent disposer que, après l’application de sanctions effectives, proportionnées et dissuasives pour infraction à l’interdiction de la mise sur le marché intérieur de bois issus d’une récolte illégale ou de produits dérivés de ces bois, ces bois ou produits dérivés ne devraient pas obligatoirement être détruits, mais peuvent être utilisés ou éliminés à des fins d’intérêt public.

National rules may provide that, after effective, proportionate and dissuasive penalties are applied for infringements of the prohibition of placing on the internal market of illegally harvested timber or timber products derived from such timber, such timber and timber products should not necessarily be destroyed but may instead be used or disposed of for public interest purposes.


Les réglementations nationales peuvent disposer que, après l’application de sanctions effectives, proportionnées et dissuasives pour infraction à l’interdiction de la mise sur le marché intérieur de bois issus d’une récolte illégale ou de produits dérivés de ces bois, ces bois ou produits dérivés ne devraient pas obligatoirement être détruits, mais peuvent être utilisés ou éliminés à des fins d’intérêt public.

National rules may provide that, after effective, proportionate and dissuasive penalties are applied for infringements of the prohibition of placing on the internal market of illegally harvested timber or timber products derived from such timber, such timber and timber products should not necessarily be destroyed but may instead be used or disposed of for public interest purposes.


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Dans le cadre du régime d’autorisation, certains bois et produits dérivés exportés à partir d’un pays partenaire et entrant sur le territoire de la Communauté à un poste de douane désigné pour être mis en libre pratique devraient être accompagnés d’une autorisation délivrée par le pays partenaire, attestant que les bois et produits dérivés sont issus de bois récolté légalement dans le pays ou de bois importé légalement dans un pays partenaire conformément à la législation nationale spécifiée dans l’accord de partenariat concerné.

Under the licensing scheme, certain timber products exported from a partner country and entering the Community at any customs point designated for release for free circulation should be covered by a licence issued by the partner country, stating that the timber products have been produced from domestic timber that was legally harvested or from timber that was legally imported into a partner country in accordance with national laws as set out in the respective Partnership Agreement.


Dans le cadre du régime d’autorisation, certains bois et produits dérivés exportés à partir d’un pays partenaire et entrant sur le territoire de la Communauté à un poste de douane désigné pour être mis en libre pratique devraient être accompagnés d’une autorisation délivrée par le pays partenaire, attestant que les bois et produits dérivés sont issus de bois récolté légalement dans le pays ou de bois importé légalement dans un pays partenaire conformément à la législation nationale spécifiée dans l’accord de partenariat concerné.

Under the licensing scheme, certain timber products exported from a partner country and entering the Community at any customs point designated for release for free circulation should be covered by a licence issued by the partner country, stating that the timber products have been produced from domestic timber that was legally harvested or from timber that was legally imported into a partner country in accordance with national laws as set out in the respective Partnership Agreement.


2. Là où existent des mécanismes garantissant la légalité et un traçage fiable des bois et produits dérivés exportés des pays partenaires, ces mécanismes peuvent servir de base à une autorisation FLEGT, à condition qu’ils aient été évalués et approuvés conformément à la procédure visée à l’article 11, paragraphe 2, afin de s’assurer de la légalité des bois et produits dérivés concernés.

2. Existing schemes that guarantee the legality and reliable tracking of timber products exported from partner countries may form the basis of a FLEGT licence on condition that those schemes have been assessed and approved in accordance with the procedure referred to in Article 11(2), in order to provide the necessary assurance as to the legality of the timber products concerned.


2. Afin de fournir la garantie nécessaire quant à la légalité des bois et produits dérivés concernés, la Commission évalue les mécanismes existants qui garantissent la légalité et un traçage fiable des bois et produits dérivés exportés des pays partenaires, et adopte des actes d’exécution pour les approuver.

2. In order to provide the necessary assurance as to the legality of the timber products concerned, the Commission shall assess existing schemes that guarantee the legality and reliable tracking of timber products exported from partner countries, and adopt implementing acts to approve them.


2. Là où existent des mécanismes garantissant la légalité et un traçage fiable des bois et produits dérivés exportés des pays partenaires, ces mécanismes peuvent servir de base à une autorisation FLEGT, à condition qu’ils aient été évalués et approuvés conformément à la procédure visée à l’article 11, paragraphe 2, afin de s’assurer de la légalité des bois et produits dérivés concernés.

2. Existing schemes that guarantee the legality and reliable tracking of timber products exported from partner countries may form the basis of a FLEGT licence on condition that those schemes have been assessed and approved in accordance with the procedure referred to in Article 11(2), in order to provide the necessary assurance as to the legality of the timber products concerned.


«bois produit légalement»: les bois et produits dérivés issus de bois récolté légalement dans le pays ou de bois importé légalement dans un pays partenaire conformément à la législation nationale désignée par un pays partenaire et spécifiée dans l’accord de partenariat;

‘legally produced timber’ means timber products produced from domestic timber that was legally harvested or timber that was legally imported into a partner country in accordance with national laws determined by that partner country as set out in the Partnership Agreement;


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