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BIC
BIC-TPS
Base de données des initiatives pour les capacités
Base de données des investissements pour les capacités
Bicœur
Bénéfices industriels et commerciaux
Code BIC
Code d'identification des banques
Code d'identification des entreprises
Code d'instructions pratiques
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Code de l'usage
Code de prescriptions techniques
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Double-cœur
Processeur bicœur
Processeur double cœur
Processeur double-cœur
Processeur à double cœur

Traduction de «code bic » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


BIC | code d'identification des banques | code d'identification des entreprises

bank identifier code | business identifier code | BIC [Abbr.]


processeur bicœur | bicœur | processeur à double cœur | processeur double cœur | processeur double-cœur | double-cœur

dual-core processor | dual-core microprocessor | dual-core CPU | dual-core chip | dual core


processeur bicœur | bicœur

dual core processor | dual core


les codes morphologiques M872-M879 avec code de comportement /3

morphology codes M872-M879 with behaviour code /3


code de l'organisme responsable de la liste des codes | organisme responsable de la liste de codes, en code | organisme responsable d'une liste de codes, en code

code list responsible agency code


bénéfices industriels et commerciaux | BIC

business profits | trading profits


Base de données des investissements pour les capacités [ BIC | Base de données des initiatives pour les capacités ]

Capability Investment Database [ CID | Capabilities Initiatives Database ]


code de l'usage | code de prescriptions techniques | code de référence | code des règles à suivre | code d'instructions pratiques | code d'usages

code of practice


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Code BIC Lorsque le «code BIC» n’est pas disponible, fournir un autre mode d’identification, par exemple un code d’établissement ou un numéro de compte.

BIC code. Where the ‘BIC code’ is not available another form of identification shall be provided, e.g. institution code or account number.


Ainsi, les prestataires de services de paiement devraient faciliter le développement d'une base de données centralisée efficace permettant l'attribution d'un code BIC unique correspondant à un code IBAN donné, et résoudre les cas où, par exemple, la hiérarchie conflictuelle sous-jacente du code BBAN donne lieu à une situation dans laquelle plusieurs codes BIC sont attribués à un seul code IBAN ou dans laquelle il est difficile de savoir quel code BIC doit être attribué à tel code IBAN.

Therefore payment service providers should facilitate the development of a well-functioning centralised database for the generation of the unique BIC corresponding to a given IBAN, and solve those cases where for example the underlying conflicting BBAN hierarchy results in a situation in which more than one BIC is attributed to a particular IBAN or in which it is otherwise unclear which BIC to attribute to a particular IBAN.


Pour le .* au plus tard, les prestataires de services de paiement participant à un système de prélèvements à l'échelle européenne établissent et mettent régulièrement à jour une base de données centralisée efficace afin d'identifier le code BIC unique correspondant à un code IBAN donné, et de résoudre les cas où il est possible d'attribuer plusieurs codes BIC à un code IBAN donné.

By .*, payment service providers participating in a Union-wide direct debit scheme shall establish and regularly update a centralised and well-functioning database to identify the unique BIC corresponding to a given IBAN, and to solve those cases where it is possible to attribute more than one BIC to a particular IBAN.


(a) Un bénéficiaire qui accepte les virements communique son code IBAN et le code BIC de son prestataire de services de paiement à ses payeurs lors de chaque demande de virement.

(a) A payee accepting credit transfers shall communicate its IBAN and the BIC of its payment service provider to its payers, every time a credit transfer is requested.


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9. Outre les exigences visées au paragraphe 1, pour ce qui est des opérations de virement, un bénéficiaire qui accepte des virements communique son code IBAN et le code BIC de son prestataire de services de paiement à ses payeurs lors de chaque demande de virement.

9. In addition to the requirements referred to in paragraph 1, in relation to credit transfer transactions, a payee accepting credit transfers shall communicate its IBAN and the BIC of its payment service provider to its payers, every time a credit transfer is requested.


4. Aux fins de la facturation des biens et services à l’intérieur de la Communauté, compte tenu de la nature de l’opération de paiement concernée, un fournisseur qui accepte des paiements couverts par le présent règlement communique à ses clients son code IBAN et le code BIC de son prestataire de services de paiement.

4. Where appropriate with regard to the nature of the payment transaction concerned, for all invoicing of goods and services in the Community, a supplier who accepts payments covered by this Regulation shall communicate his IBAN and the BIC of his payment service provider to his customers.


3. Dans le cas des opérations initiées par le bénéficiaire, compte tenu de la nature de l’opération de paiement concernée, le bénéficiaire communique, sur demande, à son prestataire de services de paiement le code IBAN du payeur et le code BIC du prestataire de services de paiement du payeur.

3. Where appropriate with regard to the nature of the payment transaction concerned, for transactions initiated by the payee, the payee shall, upon request, communicate to his payment service provider the IBAN of the payer and the BIC of the payment service provider of the payer.


2. Dans le cas des opérations initiées par le payeur, compte tenu de la nature de l’opération de paiement concernée, le payeur communique, sur demande, à son prestataire de services de paiement le code IBAN du bénéficiaire et le code BIC du prestataire de services de paiement du bénéficiaire.

2. Where appropriate with regard to the nature of the payment transaction concerned, for transactions initiated by the payer, the payer shall, upon request, communicate to his payment service provider the IBAN of the payee and the BIC of the payment service provider of the payee.


De plus, le cas échéant, le prestataire de services de paiement indique sur les relevés de compte de l'utilisateur de services de paiement, ou dans une annexe du relevé, le code IBAN de l'utilisateur et son code BIC.

In addition, where applicable, a payment service provider shall indicate on statements of account of a payment service user, or in an annex thereto, the latter's IBAN and his BIC.


(15) "identifiant unique": les informations spécifiquement demandées par le prestataire de services de paiement, que l'utilisateur doit fournir pour permettre l'identification précise de l'autre utilisateur partie à l'opération de paiement, à savoir le code IBAN (International Bank Account Number), le code BIC (Bank Identifier Code), un numéro de compte bancaire, un numéro de carte ou un nom;

(15) “unique identifier” means the information specified by the payment service provider and to be provided by the payment service user to identify unambiguously the other payment service user involved in a payment transaction, and consisting of the IBAN (International Bank Account Number), the BIC (Bank Identifier Code), a bank account number, a card number or a name;




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code bic ->

Date index: 2023-03-09
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