Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Bien commun
Clause d'abordage en cas de faute commune
Clause d'abordage en cas de faute de part et d'autre
Clause de faute commune en cas d'abordage
Clause de responsabilité partagée
Clause de responsabilité partagée en cas d'abordage
Clause en cas de faute des deux parties
Cuir chevelu
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Partie commune
Partie commune de la sous-couche de convergence
Parties communes
Parties communes à jouissance privative
Propriété commune
Psychose SAI
Région temporale
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sous-couche CPCS
Sous-couche de convergence de partie commune
Toute partie
Vues communes aux parties

Traduction de «communs de parties » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
vues communes aux parties

common understanding of the parties


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


sous-couche de convergence de partie commune | partie commune de la sous-couche de convergence | sous-couche CPCS

common part convergence sublayer | CPCS


bien commun | partie commune | parties communes | propriété commune

common property common property


cuir chevelu [toute partie] lèvre nez (cloison) œil avec d'autres parties de la face, de la tête et du cou oreille [toute partie] région temporale

ear [any part] eye with other parts of face, head and neck lip nose (septum) scalp [any part] temple (region)


Échange de Notes permettant à des stations de radioamateurs du Canada et de la Trinité-et-Tobago d'échanger des messages ou d'autres communications émanant de tierces parties ou destinés à des tierces parties

Exchange of Notes permitting Amateur Radio Stations in Canada and Trinidad and Tobago to Exchange Messages or Other Communications from or to Third Parties


clause de responsabilité partagée en cas d'abordage [ clause de responsabilité partagée | clause d'abordage en cas de faute commune | clause d'abordage en cas de faute de part et d'autre | clause de faute commune en cas d'abordage | clause en cas de faute des deux parties ]

both-to-blame collision clause [ both-to-blame clause ]


Amputation traumatique associée de (parties de) doigt(s) et d'autres parties du poignet et de la main

Combined traumatic amputation of (part of) finger(s) with other parts of wrist and hand


parties communes

common areas | common elements | common portions | common property


parties communes à jouissance privative

limited common areas | limited common elements
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
À de nombreuses occasions, lorsqu'ils visent un objectif politique ou social commun, les partis politiques européens et les groupes politiques du Parlement européen organisent des manifestations communes (par exemple conférences, séminaires, débats publics).

On many occasions, when it is serving common political or social goals, European political parties and political groups of the European Parliament organise events jointly (e.g.: conferences, seminars, public debates).


7. Des réunions extraordinaires de la Conférence des parties siégeant en tant que réunion des parties au présent protocole peuvent avoir lieu à tout autre moment si la Conférence des parties siégeant en tant que réunion des parties au présent protocole le juge nécessaire, ou à la demande écrite d'une partie, sous réserve que cette demande soit appuyée par un tiers au moins des parties dans les six mois suivant sa communication aux parties par le Secrétariat.

7. Extraordinary meetings of the Conference of the Parties serving as the meeting of the Parties to this Protocol shall be held at such other times as may be deemed necessary by the Conference of the Parties serving as the meeting of the Parties to this Protocol, or at the written request of any Party, provided that, within six months of the request being communicated to the Parties by the Secretariat, it is supported by at least o ...[+++]


43. Si les parties ne sont pas en mesure de s'entendre sur une langue de travail commune, chaque partie prend ses dispositions pour assurer la traduction de ses communications écrites dans la langue choisie par l'autre partie et en supporte les coûts.

43. If the Parties are unable to agree on a common working language, each Party shall arrange for, and bear the costs of, the translation of its written submissions into the language chosen by the other Party.


Si les parties ne sont pas en mesure de s'entendre sur une langue de travail commune, chaque partie prend ses dispositions pour assurer la traduction de ses communications écrites dans la langue choisie par l'autre partie et en supporte les coûts.

If the Parties are unable to agree on a common working language, each Party shall arrange for, and bear the costs of, the translation of its written submissions into the language chosen by the other Party.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
39. est favorable à ce que, dans la procédure de règlement des différends, les "réunions de fond avec les parties" (substantive meetings with the parties) des groupes spéciaux et de l'organe d'appel, vu le caractère juridictionnel de la procédure, se déroulent dorénavant en séance publique, comme c'est le cas pour les audiences au tribunal, et que les documents, notamment les communications des parties ou des experts, soient mis à la disposition du public, sauf rares exceptions justifiées;

39. Advocates that, under the dispute settlement procedure, the substantive meetings with the parties, special groups and the appeal body, given the judicial nature of the proceedings, should in future be held in public as is usual for court hearings, and that the documents concerned, in particular the communications from the parties or experts, should be publicly available, except in rare and justified cases;


La communication entre les différents centres nationaux d'information "football" s'opère dans la propre langue de chacun, avec copie dans une langue de travail commune des parties concernées, sauf dispositions contraires convenues à ce sujet entre les parties concernées.

National football information centres shall each communicate in their own language, with a translation in a working language common to both sides, save as otherwise arranged between the parties concerned.


27. est favorable à ce que dans la procédure de règlement des différents, les "réunions de fond avec les parties" (substantive meeting with the parties) des groupes spéciaux et de l'organe d'appel, vu le caractère juridictionnel de la procédure, se déroulent dorénavant en public, comme il est habituel pour les audiences d'une cour, et que les documents, notamment les communications des parties ou des experts, soient mis à la disposition du public, sauf rares exceptions justifiées; demande la création d'un bureau d'assistance juridiqu ...[+++]

27. Advocates, in the dispute settlement procedure, that substantive meetings with the parties, meetings of panels and the appellate body, given the judicial nature of the procedures, should in future take place in public, as is customary in court proceedings, and documents, in particular submissions by parties or experts, should be made available to the public, except in rare duly substantiated exceptional cases; calls for the creation of a legal aid office financed from the WTO budget to assist the least well represented countries in acceding to the DSB;


(2 bis) En cas d'action commune des partis européens avec des partis nationaux et d'autres organisations, les pièces justificatives des dépenses des partis européens doivent être rendues accessibles à la Cour des comptes européenne.

Where European political parties engage in joint activities with national parties and other organisations, evidence of the financial outlay incurred by the European political parties must be made available to the European Court of Auditors.


Au cas où, sur l'étiquette, figure le nom ou la raison sociale de l'élaborateur et lorsque l'élaboration a lieu dans une commune, ou partie de commune, ou un État membre différents de ceux visés au premier alinéa deuxième tiret, les indications qui y sont visées sont complétées par l'indication du nom de la commune ou partie de commune où l'élaboration est effectuée, et, si celle-ci a lieu dans un autre État membre, par l'indication de celui-ci.

Where the label features the name or business name of the producer and where production takes place in a different local administrative area, part of such area or Member State from that referred to in the second indent of the first subparagraph, the information referred to therein shall be supplemented by the name of the local administrative area or part of such area where production was carried out and, if production took place in another Member State, by the name of that Member State.


La procédure simplifiée suivie par la Commission concerne le traitement des opérations de concentration: a) lorsqu'une entreprise commune détient un chiffre d'affaires et un total des actifs inférieurs chacun à 100 millions d'euros; b) lorsque, en cas de fusion et d'une entreprise à contrôle exclusif ou commune, les parties n'exercent pas d'activités commerciales sur le même marché sur lequel opère une partie à la concentration; c) lorsque, en cas de fusion et d'une entreprise à contrôle exclusif ou commun, les parties exercent des ...[+++]

The simplified procedure followed by the Commission concerns merger transactions: (a) where the joint venture's turnover and total assets are each less than 100 million; (b) where, in the case of a merger or of acquisition of sole or joint control of another undertaking, the parties are not engaged in business activities on the same market as any other party to the merger; (c) where, in the case of a merger or of acquisition of sole or joint control of another undertaking, the parties are engaged in business activities on the same m ...[+++]




datacenter (12): www.wordscope.fr (v4.0.br)

communs de parties ->

Date index: 2023-09-15
w