Traduction de «condition de tri » (Français → Anglais) :

Le phosphate de tris(2-chloroéthyle) (TCEP) répond aux critères de classification comme substance toxique pour la reproduction (de catégorie 1B) conformément au règlement (CE) no 1272/2008 et remplit donc les conditions d’inclusion dans l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 énoncées à l’article 57, point c), de ce dernier.

M. considérant que dans la plupart des villes les progrès réalisés en matière de réduction des déchets et de recyclage des ordures ménagères sont minimes; considérant qu'il est remarquable que des progrès importants aient été accomplis dans certaines villes en ce qui concerne le tri sélectif et la collecte des ordures ménagères, bien que le cycle des déchets passe encore largement par la mise en décharge et l'incinération, à l'encontre des recommandations de la nouvelle directive-cadre sur les déchets (2008/98/CE); considérant que l'évaluation d'un plan de gestion des déchets est actuellement en cours pour ce qui est du respect des principes de la législation européenne en matière de déchets et des règles de hiérarchie de traitement des ...[+++]déchets et d'utilisation dans de bonnes conditions de sécurité des décharges et de l'incinération,

M. considérant que dans la plupart des villes les progrès réalisés en matière de réduction des déchets et de recyclage des ordures ménagères sont minimes; considérant qu'il est remarquable que des progrès importants aient été accomplis dans certaines villes en ce qui concerne le tri sélectif et la collecte des ordures ménagères, bien que le cycle des déchets passe encore largement par la mise en décharge et l'incinération, à l'encontre des recommandations de la nouvelle directive-cadre sur les déchets (2008/98/CE); considérant que l'évaluation d'un plan de gestion des déchets est actuellement en cours pour ce qui est du respect des principes de la législation européenne en matière de déchets et des règles de hiérarchie de traitement des d ...[+++]échets et d'utilisation dans de bonnes conditions de sécurité des décharges et de l'incinération,

L’exigence de motivation des décisions d’un jury de concours doit, dans ces conditions, tenir compte de la nature des travaux en cause qui comportent, en général, au moins deux stades distincts, à savoir, en premier lieu, l’examen des candidatures, pour faire le tri des candidats admis au concours et, en second lieu, l’examen des aptitudes des candidats à l’emploi à pourvoir, afin de dresser une liste d’aptitude.

Lesdits tarifs tiennent compte des coûts évités par rapport aux services traditionnels comprenant la totalité des prestations proposées concernant la levée, le transport, le tri et la distribution des ║ envois postaux individuels et s'appliquent, tout comme les conditions y afférentes, de la même manière tant dans les relations entre les tiers que dans les relations entre les tiers et les prestataires du service universel fournissant des services équivalents.

entraînement sur avion/simulateur de vol – par un instructeur de qualification de type (TRI) ou, s'il s'agit du contenu d'un simulateur de vol, un instructeur sur entraîneur synthétique de vol (SFI), si le TRI ou SFI remplit les conditions d'expérience et de connaissance définies par l'exploitant nécessaires et suffisantes pour pouvoir dispenser une formation sur les items spécifiés à l'appendice 1 de l'OPS 1.965(a)(1)(i)(A) et (B);