Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
.
Dessin au lavis
Dessin au trait
Dessin au trait et au lavis
Dessin en noir
Dessin lavé
Dessin sans demi-teinte
Dessin trait et lavis
Dessin à traits noirs
Gonache
Illustration au trait
Lavis
Trait dessiné à main levée
Trait à main levée
épure au lavis

Traduction de «dessin trait et lavis » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
dessin au trait et au lavis | dessin trait et lavis

line and wash treatment


dessin au trait et au lavis [ dessin trait et lavis ]

line and wash treatment


dessin au lavis | gonache | épure au lavis | lavis

wash drawing | washdrawing


dessin lavé | dessin au lavis

shaded drawing | colour washed drawing




dessin au trait | dessin sans demi-teinte | illustration au trait

line drawing | line illustration


trait à main levée [ trait dessiné à main levée ]

freehand line


dessin à traits noirs [ dessin en noir ]

black line art


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), qui est l’agence des Nations unies compétente en matière de propriété intellectuelle (brevets, droits d’auteur, marques, dessins et modèles, etc.), a organisé, du 17 au 28 juin 2013 à Marrakech, une conférence diplomatique pour la conclusion d’un traité visant à faciliter l’accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d’autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées.

The World Intellectual Property Organisation (WIPO) is the United Nations agency responsible for intellectual property (patents, copyright, trademarks, designs, etc.). Between 17 and 28 June 2013, WIPO held a Diplomatic Conference in Marrakesh to conclude a Treaty to facilitate access to published works for persons who are blind, visually impaired, or otherwise print disabled.


[.] que le gouvernement du Canada (afin de soutenir les entreprises canadiennes sur la scène mondiale et pour assurer une gestion simplifiée et compatible au plan international du régime de propriété intellectuelle) ratifie certains accords internationaux importants: le Traité sur les droits des brevets, le Protocole de Madrid et le Traité de Singapour sur les marques et l’Arrangement de La Haye sur les dessins industriels.

.that the Government of Canada (in order to support Canadian businesses on the global stage and ensure the administration of Canada's IP regime is internationally compatible and streamlined) ratify the following key international agreements: the Patent Law Treaty, the Madrid Protocol and Singapore Treaty for trademarks, and the Hague Agreement for Industrial Designs;


(6) Étant donné que les objectifs de l'action envisagée, à savoir notamment une protection d'un dessin ou d'un modèle pour un territoire unique comprenant tous les États membres, ne peuvent pas être réalisés de manière suffisante par les États membres en raison de l'importance et des effets de la création d'un dessin ou modèle communautaire et d'une autorité communautaire en la matière, et peuvent donc être mieux réalisés au niveau communautaire, la Communauté peut prendre des mesures ...[+++]

(6) Since the objectives of the proposed action, namely, the protection of one design right for one area encompassing all the Member States, cannot be sufficiently achieved by the Member States by reason of the scale and the effects of the creation of a Community design and a Community design authority and can therefore, and can therefore be better achieved at Community level, the Community may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty.


(1) Un système unifié d'obtention d'un dessin ou modèle communautaire bénéficiant d'une protection uniforme et produisant des effets uniformes sur tout le territoire de la Communauté contribue à la réalisation des objectifs de la Communauté définis dans le traité.

(1) A unified system for obtaining a Community design to which uniform protection is given with uniform effect throughout the entire territory of the Community would further the objectives of the Community as laid down in the Treaty.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Les dessins ou modèles compris dans une demande multiple peuvent, toutefois, être traités indépendamment les uns des autres en ce qui concerne la mise en oeuvre, les licences, les droits réels, l'exécution forcée, les procédures d'insolvabilité, la renonciation, le renouvellement, la cession, l'ajournement de la publication ou la déclaration de nullité.

However, the designs contained in a multiple application may be dealt with independently of each other for the purposes of enforcement of rights, licensing, rights in rem, levy of execution, insolvency proceedings, surrender, renewal, assignment, deferred publication or declaration of invalidity.


1. [Lois des Parties contractantes et certains traités internationaux] Les dispositions du présent Acte n'affectent pas l'application de toute protection plus large pouvant être accordée par la législation d'une Partie contractante et n'affectent en aucune manière la protection accordée aux œuvres artistiques et aux œuvres d'art appliqué par des traités et conventions internationaux sur le droit d'auteur ni la protection accordée aux dessins et modèles industriels en vertu de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectu ...[+++]

1. [Laws of Contracting Parties and Certain International Treaties] The provisions of this Act shall not affect the application of any greater protection which may be accorded by the law of a Contracting Party, nor shall they affect in any way the protection accorded to works of art and works of applied art by international copyright treaties and conventions, or the protection accorded to industrial designs under the Agreement on Trade-Related Aspects of Intellectual Property Rights annexed to the Agreement Establishing the World Trad ...[+++]


(1) considérant que les objectifs de la Communauté, tels que définis dans le traité, comprennent l'établissement des fondements d'une union sans cesse plus étroite entre les peuples européens, le resserrement des relations entre les États membres de la Communauté ainsi que l'assurance de leur progrès économique et social par une action commune destinée à éliminer les barrières qui divisent l'Europe; que, à cette fin, le traité prévoit l'établissement d'un marché intérieur caractérisé par l'abolition des obstacles à la libre circulation des marchandises ainsi que la création d'un régime assurant que la concurrence n'est pas faussée dans ...[+++]

(1) Whereas the objectives of the Community, as laid down in the Treaty, include laying the foundations of an ever closer union among the peoples of Europe, fostering closer relations between Member States of the Community, and ensuring the economic and social progress of the Community countries by common action to eliminate the barriers which divide Europe; whereas to that end the Treaty provides for the establishment of an internal market characterised by the abolition of obstacles to the free movement of goods and also for the ins ...[+++]


Une Communauté unique signifie un seul schéma institutionnel même si ce dernier doit être suffisamment flexible pour tenir compte tout à la fois : - de l'état de maturité des opinions publiques, au demeurant diverses, sur le devenir de la construction européenne et de la façon dont les Etats membres conçoivent l'exercice en commun de souverainetés partagées; - de la prudence qui conseille de ne pas encore dessiner les traits définitifs de l'Union européenne tout en maintenant le cap vers l'orientation fondamentale du traité de Rome qui, un jour, devrait permettre la mise en place d'une organisation de type fédéral; - de la probabilité ...[+++]

A single Community implies a single institutional structure flexible enough to take account of: (a) the state of public opinion on the future of European integration, which varies considerably from country to country, and the way Member States perceive the joint exercise of pooled sovereignty; (b) the need for caution, which militates against defining the final shape of European Union at this early stage and in favour of keeping to the course charted by the Treaty of Rome, leading eventually to a federal-type organization; (c) the l ...[+++]


Payne s'est plaint de ce que Molins était intervenu auprès de ses sous-traitants pour les empêcher de lui livrer des pièces de rechange que Payne commandait pour reconditionner ou réparer des machines fabriquées à l'origine par Molins, ce qui aurait constitué une infraction à l'article 85, paragraphe 1, du traité CEE. Payne soutenait également que Molins refusait de lui fournir des pièces de rechange pour des machines Molins et essayait, simultanément, d'empêcher des tiers d'approvisionner directement Payne en excipant d'un droit d'auteur sur le dessin de ces pi ...[+++]

Payne had complained that Molins had taken steps with its subcontractors to prevent them supplying parts ordered by Payne for Payne's business in connection with reconditioning or supplying parts for machines originally manufactured by Molins; this was alleged to be an infringement of Article 85(1) of the Treaty; it was further alleged that Molins refused to supply Payne with spare parts for Molins' machinery while, at the same time, attempting to prevent third parties from supplying Payne direct, claiming copyright in the drawings for such parts, even though Molins was supplying or allowing supply to a competitor of Payne; this was a ...[+++]


Certains souhaiteraient que, dans une déclaration annexée au Traité, on dessine déjà, sinon le contenu du "Paquet 2" - c'est impossible - tout au moins sa philosophie, ses grandes lignes; d'autres, au contraire, souhaiteraient que l'on amende le Traité.

Some would like to have a declaration annexed to the Treaty, not necessarily setting out the content of the package . that would be impossible - but at least giving its general tenor, its broad outline; others would like to see the Treaty amended.




datacenter (12): www.wordscope.fr (v4.0.br)

dessin trait et lavis ->

Date index: 2023-08-27
w