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Contrat de vente en disponible
Disponible
Disponible sauf vente
Disponible à la vente
En vente
Jusqu'à épuisement des stocks
Jusqu'à épuisement du stock
Marché de ventes en disponible
Offert
Sauf vente antérieure
Sous condition de non-épuisement des stocks
Sous réserve de vente antérieure
Titre disponible à la vente
Titre susceptible de vente
Vente au comptant
Vente de disponible
Vente en disponible
à la disposition de

Traduction de «disponible sauf vente » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
jusqu'à épuisement des stocks | disponible sauf vente | sous condition de non-épuisement des stocks | sauf vente antérieure | jusqu'à épuisement du stock

subject to prior sale


sous réserve de vente antérieure | sauf vente antérieure

subject to prior sale


disponible | en vente | offert | à la disposition de

available | obtainable


vente de disponible [ vente en disponible ]

spot delivery sale [ spot sale ]




titre susceptible de vente [ titre disponible à la vente ]

available-for-sale security






TRADUCTIONS EN CONTEXTE
C.02.014 (1) Sauf dans le cas du grossiste et du distributeur visé à l’alinéa C.01A.003a), il est interdit de rendre disponible pour utilisation ultérieure, dans le cadre d’un processus de manufacture, tout lot ou lot de fabrication d’une drogue, ou de mettre en vente un tel lot ou lot de fabrication, sans l’approbation du responsable du service de contrôle de la qualité.

C.02.014 (1) Except in the case of a wholesaler or a distributor referred to in paragraph C.01A.003(a), no lot or batch of a drug shall be made available for further use in fabrication or for sale unless the person in charge of the quality control department approves the sale or the further use.


Sauf dans les cas où aucun produit de remplacement au SPFO n'est actuellement disponible et où l'utilisation du SPFO contribue à minimiser les émissions d'autres substances nocives, comme le chrome hexavalent, ce règlement interdira la fabrication, l'importation, l'utilisation et la vente de cette substance, de ses sels et de ses précurseurs.

Except in cases where no replacement for PFOS is currently available and where the use of PFOS contributes to minimizing the emissions of other hazardous substances, such as hexavalent chromium, these regulations will ban the manufacture, import, use and sale of this substance, its salts and its precursors.


Le principe voulant que des marchandises mises à la consommation dans un Etat membre, et détenues à des fins commerciales dans un autre Etat membre, soient soumises au paiement de l'accise dans cet Etat membre, s'applique intégralement aux produits d'accise vendus au cours de voyages intracommunautaires, sauf si, comme le prévoit la communication de la Commission 99/08 susvisée, les produits sont détenus à bord d'un navire ou d'un aéronef effectuant des traversées ou des vols entre deux Etats membres et ne sont pas disponibles à la vente lorsque ...[+++]

The principle that when goods are released for consumption in one Member State and held for commercial purposes in another excise duty must be paid in the second Member State applies to all excisable products sold in the course of an intra-Community journey, unless, as provided for by Commission notice 99/08 referred to above, the products are held on board a vessel or aircraft making crossings or flights between two Member States but not available for sale when the vessel or aircraft is in the territory of one of those two Member Sta ...[+++]




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disponible sauf vente ->

Date index: 2021-12-14
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