centrifugal advance [ centrifugal spark-advance mechanism | centrifugal advance system | centrifugal spark advance | centrifugal timer | centrifugal control ]

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) [HTML] [2018-01-01]

joueur avancé [ adepte de niveau avancé | joueur de niveau avancé | joueuse de niveau avancé | joueur de calibre avancé | joueuse de calibre avancé ]

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

advanced player

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) [HTML] [2018-01-01]

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

advanced care paramedic

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) [HTML] [2018-01-01]

avance parallèle | avance à contresens | avance en avalant | avance tangentielle

http://gdt.oqlf.gouv.qc.ca/fic (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

parallel feed | tangential feed

http://gdt.oqlf.gouv.qc.ca/fic (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

http://gdt.oqlf.gouv.qc.ca/fic (...) [HTML] [2018-01-01]

droit de l'UE-droit national [ droit communautaire-droit interne | droit communautaire-droit national | droit de l'Union européenne-droit national | droit national-droit communautaire | droit national-droit de l'Union européenne ]

http://eurovoc.europa.eu/drupa (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

EU law - national law [ Community law - national law | European Union law - national law | national law - Community law | national law - European Union law ]

http://eurovoc.europa.eu/drupa (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

http://eurovoc.europa.eu/drupa (...) [HTML] [2017-12-31]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Il n'est pas tenu de répondre, dans sa décision sur la question, aux arguments de fait ou de droit avancés dans lesdites observations.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-06-22]

The Panel shall not be obliged to address in its ruling on the subject matter, the factual or legal arguments made in such submissions.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-06-22]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2014-06-22]

Il s'agit notamment de renforcer l'accès aux droits fondamentaux, tels que le droit à l'éducation et à la santé, le droit au travail et le droit à la liberté de circulation, d'avancer dans l'éradication de l'apatridie et l'élimination de la détention arbitraire de migrants et d'améliorer l'accès à la justice et l'égalité de traitement par rapport aux nationaux en matière d'emploi.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-10-03]

This includes strengthening access to fundamental and other rights, such as access to education and healthcare, the right to work, and the right of free movement, the eradication of statelessness, the elimination of arbitrary detention of migrants, access to justice and equal treatment with nationals on employment issues.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-10-03]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2013-10-03]

3. Le versement d’une avance ne constitue pas une reconnaissance de responsabilité, et l’avance peut être déduite de toute somme payée ultérieurement en vertu du présent règlement, mais elle n’est pas remboursable, sauf lorsque le préjudice a été causé par la négligence ou la faute du voyageur ou que la personne à laquelle l’avance a été versée n’était pas celle ayant droit à une indemnisation.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2007-10-22]

3. An advance payment shall not constitute recognition of liability and may be offset against any subsequent sums paid on the basis of this Regulation but is not returnable, except in the cases where damage was caused by the negligence or fault of the passenger or where the person who received the advance payment was not the person entitled to compensation.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2007-10-22]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2007-10-22]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2007-10-22]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2007-10-22]

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Lorsqu’un artiste interprète ou exécutant a droit à des paiements récurrents, aucune avance ni déduction définie contractuellement ne peut être retranchée des paiements dont il bénéficie au-delà de la cinquantième année après que le phonogramme a fait l’objet d’une publication licite ou, faute de cette publication, la cinquantième année après qu’il a fait l’objet d’une communication licite au public.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2006-12-11]

Where a performer is entitled to recurring payments, neither advance payments nor any contractually defined deductions shall be deducted from the payments made to the performer following the 50th year after the phonogram was lawfully published or, failing such publication, the 50th year after it was lawfully communicated to the public.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2006-12-11]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2006-12-11]

Il ne sera pas tenu de mentionner, dans sa décision, les arguments de fait ou de droit avancés dans les communications en question.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-12-29]

The arbitration panel shall not be obliged to address, in its ruling, the factual or legal arguments made in such submissions.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-12-29]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2002-12-29]

Il ne sera pas tenu de mentionner, dans sa décision, les arguments de fait ou de droit avancés dans les communications en question.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2002-11-17]

The arbitration panel shall not be obliged to address, in its ruling, the factual or legal arguments made in such submissions.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2002-11-17]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2002-11-17]

3. Le versement d'une avance ne constitue pas une reconnaissance de responsabilité, et l'avance peut être déduite de toute somme payée ultérieurement en fonction de la responsabilité du transporteur aérien communautaire; elle n'est pas remboursable, sauf dans les cas visés à l'article 20 de la convention de Montréal, ou lorsque la personne à laquelle l'avance a été versée n'avait pas droit à indemnisation".

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2002-05-12]

3. An advance payment shall not constitute recognition of liability and may be offset against any subsequent sums paid on the basis of Community air carrier liability, but is not returnable, except in the cases prescribed in Article 20 of the Montreal Convention or where the person who received the advance payment was not the person entitled to compensation".

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2002-05-12]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2002-05-12]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-05-12]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2002-05-12]

3. Le versement d'une avance ne constitue pas une reconnaissance de responsabilité et l'avance peut être déduite de toute somme payée ultérieurement en fonction de la responsabilité du transporteur aérien de la Communauté; elle n'est pas remboursable, sauf dans les cas visés à l'article 3 paragraphe 3 ou lorsqu'il est prouvé par la suite que la faute de la personne à laquelle l'avance a été versée constitue le fait générateur du dommage ou y a concouru ou que cette personne n'avait pas droit à indemnisation.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1997-10-08]

3. An advance payment shall not constitute recognition of liability and may be offset against any subsequent sums paid on the basis of Community air carrier liability, but is not returnable, except in the cases prescribed in Article 3 (3) or in circumstances where it is subsequently proved that the person who received the advance payment caused, or contributed to, the damage by negligence or was not the person entitled to compensation.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1997-10-08]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1997-10-08]

D'autres ont cherché : actif transitoire adepte de niveau avancé avance automatique centrifuge avance centrifuge avance en avalant avance parallèle avance tangentielle avance à contresens charges comptabilisées d'avance charges constatées d'avance charges payées d'avance charges reportées commande centrifuge comptabilisation au prorata des travaux comptabilisation à l'avancement comptabilisation à l'avancement des travaux conserver les droits à l'avancement constatation au prorata des travaux constatation à l'avancement des travaux dispositif d'avance centrifuge dispositif à masses centrifuges droit communautaire-droit interne droit communautaire-droit national droit de l'ue-droit national droit de l'union européenne-droit national droit national-droit communautaire droit national-droit de l'union européenne frais payés d'avance frais reportés joueur avancé joueur de calibre avancé joueur de niveau avancé joueuse de calibre avancé joueuse de niveau avancé méthode de l'avancement méthode de l'avancement des travaux méthode à l'avancement paramédic soins avancés paramédical soins avancés paramédical en soins avancés paramédicale soins avancés paramédicale en soins avancés paramédique soins avancés régulateur d'avance centrifuge système d'avance centrifuge droit d'avancement

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