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Dérouter le trafic
Détournement d'appels
Détournement d'échanges
Détournement de trafic
Détournement de trafic
Détournement des flux commerciaux
Détournement du trafic
Détournement du trafic vers les chemins de fer
Détourner le trafic
Déviation
Déviation du trafic
Effet de déplacement des courants commerciaux
Effet de détournement de trafic
Réorientation des courants d'échanges
Réorientation des flux commerciaux
Réorientation des échanges
Transfert de trafic
Transfert du trafic

Traduction de «effet de détournement de trafic » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
effet de déplacement des courants commerciaux [ effet de détournement de trafic ]

trade-diverting effect


détournement de trafic | détournement d'échanges | détournement du trafic | réorientation des courants d'échanges

deflections of trade | trade diversion


détournement de trafic | détournement des flux commerciaux | réorientation des échanges | réorientation des flux commerciaux

deflection of trade | diversion of trade | trade deflection | trade diversion


détournement d'appels | détournement de trafic

diversion of calls


transfert de trafic | transfert du trafic | détournement du trafic vers les chemins de fer

diversion of traffic | diversion of traffic from road to rail | transfer of traffic | diversion


dérouter le trafic [ détourner le trafic ]

side-track traffic


détournement de trafic (1) | déviation du trafic (2) | déviation (3)

diverting


détournement du trafic

diversion of traffic [ traffic diversion ]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Avant de déterminer ce montant, il prend en outre en considération le risque de détournement du trafic ainsi que d’éventuels effets négatifs sur la sécurité routière, l’environnement et la congestion, et les solutions permettant d’atténuer ces risques.

The charge shall also be set after having considered the risk of traffic diversion together with any adverse effects on road safety, the environment and congestion, and any solutions to mitigate these risks.


Avant de déterminer ce montant, elle doit en outre prendre en considération le risque de détournement du trafic ainsi que d'éventuels effets négatifs sur la sécurité routière, l'environnement et la congestion, et les solutions permettant d'atténuer ces risques.

The charge shall also be set after having considered the risk of traffic diversion together with any adverse effects on road safety, the environment and congestion, and solutions to mitigate these risks.


Avant de déterminer ce montant, elle doit en outre prendre en considération le risque de détournement du trafic ainsi que d'éventuels effets négatifs sur la sécurité routière, l'environnement et la congestion, et les solutions permettant d'atténuer ces risques.

The charge shall also be set after having considered the risk of traffic diversion together with any adverse effects on road safety, the environment and congestion, and solutions to mitigate these risks.


Afin d'empêcher que le trafic ne soit détourné en raison de régimes différents entre les États membres et les pays tiers, la Commission devrait s'efforcer de garantir que, lors de la négociation d'accords internationaux, les pays tiers ne prennent aucune mesure susceptible d'avoir un effet discriminatoire sur le trafic de transit, par exemple un système de droits de transit négociables.

In order to prevent traffic being diverted because of different regimes between Member States and third countries, the Commission should try to ensure that, when negotiating international agreements, no measures are taken by third countries, such as a transit right trading system, that might have a discriminatory effect on transit traffic.


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(16) Afin d'empêcher que le trafic ne soit détourné en raison de régimes différents entre les États membres et les pays tiers, la Commission devrait s'efforcer de garantir que, lors de la négociation d'accords internationaux, les pays tiers ne prennent aucune mesure susceptible d'avoir un effet discriminatoire sur le trafic de transit, par exemple un système de négoce des droits de transit.

(16) In order to prevent traffic being diverted because of different regimes between Member States and third countries, the Commission should try to ensure that, when negotiating international agreements, no measures are taken by third countries, such as a transit right trading system, that might have a discriminatory effect on transit traffic.


(14 ter) Afin d'empêcher que le trafic ne soit détourné en raison de régimes différents entre les États membres et des pays tiers, la Commission devrait s'efforcer de garantir que, lors de la négociation d'accords internationaux, les pays tiers ne prennent aucune mesure susceptible d'avoir un effet discriminatoire sur le trafic de transit, comme par exemple un système de négoce des droits de passage.

(14b) In order to prevent traffic being diverted because of different regimes between EU Member States and third countries, the Commission should try to ensure that, when negotiating international agreements, no measures are taken by third countries e.g. a transit right trading system, that might have a discriminatory effect on transit traffic.


Ce suivi s'avère d'autant plus nécessaire que l'Espagne, qui avait corrigé sa pratique antérieure pour se conformer à la réglementation communautaire, a fait part au Comité Consultatif Ressources Propres en juillet 2002, de possibles détournements de trafic vers d'autres Etats membres qui offriraient des avantages ou facilités indus à leurs importateurs, ses propres importations de bananes semblant en effet avoir diminué de plus de 80% ;

This monitoring has proved even more necessary after Spain, which had brought its previous practice into line with Community rules, informed the Advisory Committee on Own Resources in July 2002 of the possible diversion of traffic to other Member States which offered unfair advantages or facilities to their importers as its own banana imports seemed to have fallen by more than 80%;


La sécurité du consommateur impose, en effet, un traitement égalitaire afin d'éviter tout détournement de trafic ou l'exportation de produits invendables sur le marché européen.

Indeed, consumer safety calls for equal treatment with a view to avoiding any deflection of trade or the export of products unsaleable on the European market.


1. La contrefaçon et la piraterie dans le marché intérieur donnent lieu à des détournements de trafic et à des perturbations du marché, en particulier lorsque ce phénomène exploite les différences nationales dans les moyens de faire respecter les droits de propriété intellectuelle. En effet, dans les Etats membres de l'Union européenne, il existe encore des disparités importantes quant au niveau de protection de la propriété intellectuelle, notamment en ce qui concerne la mise en oeuvre effective des droits.

1. Counterfeiting and piracy in the single market cause deflections of trade and market disturbances, particularly when national differences in the means of enforcing intellectual property rights are exploited, since there are still major disparities in the level of protection of intellectual property in the Member States of the European Union, particularly as regards effectively exercising these rights.


Ces contre-mesures ne porteront pas préjudice aux obligations de la Communauté européenne et de ses États membres en droit international, tiendront compte de tous les intérêts concernés et n'auront pas pour effet direct ou indirect de susciter des détournements de trafic à l'intérieur de la Communauté.

Such countermeasures shall be without prejudice to the obligations of the European Community and its Member States under international law, shall take into consideration all the interests concerned and shall neither directly nor indirectly lead to deflection of trade within the Community.




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effet de détournement de trafic ->

Date index: 2024-03-25
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