Le 6e plan d'action dans le domaine de l'environnement (6e PAE) appelle au développement d'une stratégie thématique sur l'environnement urbain, en vue de « contribuer à une meilleure qualité de la vie par une approche intégrée axée sur les zones urbaines [et à] atteindre un niveau élevé de qualité de la vie et de bien-être social pour les citoyens en leur procurant un environnement dans lequel la pollution n'a pas d'effets nuisibles ...[+++]

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The 6th Environment Action Programme (6th EAP) called for the development of a Thematic Strategy on the Urban Environment with the objective of ‘ contributing to a better quality of life through an integrated approach concentrating on urban areas ’ and to contribute ‘to a high level of quality of life and social well-being for citizens by providing an environment where the level of pollution does not give rise to harmful effects on human health and the environment and by encouraging sustainable urban development’.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

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À l'avenir, la convention permettra également aux parties de désigner, à l'aide de critères établis, les autres polluants qui appellent une action internationale de façon à éviter ou limiter leurs effets nuisibles sur la santé humaine et l'environnement.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

In future it will also enable Parties to identify other candidates for international action using established criteria so as to prevent and minimise their harmful impact on human health and the environment.

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A. considérant que, dans le cadre du sixième programme d'action communautaire pour l'environnement, il a été fixé pour objectif de contribuer à atteindre un niveau élevé de qualité de la vie pour les citoyens en leur procurant un environnement dans lequel la pollution n'a pas d'effets nuisibles sur la santé humaine et l'environnement,

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2004-03-30]

A. whereas in the sixth environmental Community action programme, the EU has set itself the goal of contributing to a high level of quality of life for citizens, providing an environment in which the level of pollution does not give rise to harmful effects on human health and the environment,

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2004-03-30]

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Dans son sixième programme d'action pour l'environnement, l'UE s'est donné comme objectif de "contribuer à atteindre un niveau élevé de qualité de la vie et de bien-être social pour les citoyens en leur procurant un environnement dans lequel la pollution n'a pas d'effets nuisibles sur la santé humaine et l'environnement ".

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2004-03-21]

In the Sixth Environmental Action Programme the EU has set itself the goal of contributing to 'a high level of quality of life for citizens by providing an environment where the level of pollution does not give rise to harmful effects on human health and the environment'.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2004-03-21]

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A. considérant que, dans le cadre du sixième programme d'action pour l'environnement, l'UE s'est elle-même fixé pour objectif de contribuer à atteindre un niveau élevé de qualité de la vie pour les citoyens en leur procurant un environnement dans lequel la pollution n'a pas d'effets nuisibles sur la santé humaine et l'environnement,

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2004-03-21]

A. whereas in the Sixth Environmental Action Programme the EU has set itself the goal of contributing to a high level of quality of life for citizens, providing an environment where the level of pollution does not give risk to harmful effects on the human health and the environment,

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2004-03-21]

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Des exigences de traçabilité applicables aux OGM devraient faciliter, d'une part, le retrait de produits au cas où seraient constatés des effets nuisibles imprévus sur la santé humaine, la santé animale ou l'environnement, y compris les écosystèmes, et, d'autre part, le ciblage de la surveillance des effets potentiels de ces organismes, en particulier sur l'environnement.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2003-09-21]

Traceability requirements for GMOs should facilitate both the withdrawal of products where unforeseen adverse effects on human health, animal health or the environment, including ecosystems, are established, and the targeting of monitoring to examine potential effects on, in particular, the environment.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2003-09-21]

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(3) Des exigences de traçabilité applicables aux OGM devraient faciliter, d'une part, le retrait de produits au cas où seraient constatés des effets nuisibles imprévus sur la santé humaine, la santé animale ou l'environnement, y compris les écosystèmes, et, d'autre part, le ciblage de la surveillance des effets potentiels de ces organismes, en particulier sur l'environnement.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2003-09-21]

(3) Traceability requirements for GMOs should facilitate both the withdrawal of products where unforeseen adverse effects on human health, animal health or the environment, including ecosystems, are established, and the targeting of monitoring to examine potential effects on, in particular, the environment.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2003-09-21]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2003-09-21]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2003-07-01]

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c) l'adoption, par les États membres, de plans d'action fondés sur les résultats de la cartographie du bruit afin de prévenir et de réduire, si cela est nécessaire, le bruit dans l'environnement, notamment lorsque les niveaux d'exposition peuvent entraîner des effets nuisibles pour la santé humaine, et de préserver la qualité de l'environnement sonore lorsqu'elle est satisfaisante.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-06-24]

(c) adoption of action plans by the Member States, based upon noise-mapping results, with a view to preventing and reducing environmental noise where necessary and particularly where exposure levels can induce harmful effects on human health and to preserving environmental noise quality where it is good.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-06-24]

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contribuer à atteindre un niveau élevé de qualité de la vie et de bien-être social pour les citoyens en leur procurant un environnement dans lequel la pollution n'a pas d'effets nuisibles sur la santé humaine et l'environnement ainsi qu'en encourageant un développement urbain durable;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-01-16]

contributing to a high level of quality of life and social well-being for citizens by providing an environment where the level of pollution does not give rise to harmful effects on human health and the environment and by encouraging a sustainable urban development;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-01-16]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2002-01-16]

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