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Entendre de nouveau
Entendre une cause
Entendre à nouveau une affaire
Procéder à une nouvelle audience de
Procéder à une nouvelle audition de
Siéger en une affaire
Siéger à l'audition d'une affaire

Traduction de «entendre à nouveau une affaire » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


procéder à une nouvelle audience de [ entendre de nouveau | procéder à une nouvelle audition de ]

rehear


siéger en une affaire [ entendre une cause | siéger à l'audition d'une affaire ]

sit in a case
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
M. John Cummins: Madame la Présidente, le fait de demander au tribunal d'entendre à nouveau l'affaire sert simplement à faire ce qui suit.

Mr. John Cummins: Madam Speaker, the objective of asking the court to rehear the case is simply this.


M. Ted McWhinney (Vancouver Quadra, Lib.): Monsieur le Président, en refusant d'entendre à nouveau l'affaire Marshall, la Cour suprême du Canada nous a rappelé l'importance de bien lire les décisions des tribunaux avant de les attaquer.

Mr. Ted McWhinney (Vancouver Quadra, Lib.): Mr. Speaker, the Supreme Court of Canada, in refusing to rehear the Marshall case, has reminded us of the importance of actually reading court decisions before jumping to attack them.


La Commission entend ces parties par la suite, s’il existe des raisons particulières de les entendre à nouveau.

The Commission shall hear such parties on further occasions if there are special reasons for them to be heard again.


un accord amiable entre la personne lésée et le bureau A n’est conclu que devant la juridiction supérieure, après que celle-ci a informé les parties de ce que, si elles refusaient de s’entendre à l’amiable, l’affaire serait renvoyée pour qu’elle soit à nouveau mise en état et examinée;

an amicable settlement between the injured party and Bureau A was reached only in a higher court, when the latter pointed out that, if the parties refused to enter into an amicable settlement, the case would be referred back for fresh examination;


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La Commission entend ces parties intéressées par la suite, s'il existe des raisons particulières de les entendre à nouveau.

The Commission shall hear interested parties on further occasions if there are special reasons therefor.


La Commission entend ces parties intéressées en d'autres occasions s'il existe des raisons particulières de les entendre à nouveau.

The Commission shall hear interested parties on further occasions if there are special reasons therefor.


S’agissant de l’audition de l’entreprise, le Tribunal a relevé que les nouvelles décisions de la Commission étaient rédigées en des termes en substance identiques à ceux des décisions de 1990 et que, dès lors, la Commission ne devait pas entendre à nouveau l’entreprise.

As regards the hearing of Solvay, the General Court pointed out that the new Commission decisions were framed in terms substantively identical to those of the 1990 decisions and that, accordingly, the Commission was not required to hear Solvay again.


Il faut entendre par transformation substantielle, une transformation comparable à la construction d’un nouveau bâtiment, par exemple lorsque seule la façade d’un ancien bâtiment est conservée.

A substantial conversion is a conversion comparable to the construction of a new building, for example where only the façade of an old building is retained.


La semaine dernière, au comité des affaires étrangères, des fonctionnaires nous ont dit que, par une ordonnance assez inhabituelle, la Cour suprême a demandé d'entendre à nouveau les plaidoiries.

Last week, at the Foreign Affairs Committee, we were told by officials that the Supreme Court, in a rather unusual order, has requested that the case be argued for a second time.


Je me demande s'il sera nécessaire d'entendre à nouveau les témoins que nous avons reçus il y a deux ou trois semaines, ou si nous devrions nous concentrer sur les représentants du ministère de la Justice et des Affaires indiennes et du Nord pour l'instant?

I am wondering whether it will be necessary to hear again from the witnesses we heard two or three weeks ago, or should we concentrate on the Department of Justice and the Department of Indian and Northern Affairs at this time?




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entendre à nouveau une affaire ->

Date index: 2020-12-17
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