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En triple exemplaire
En triple expédition
En trois exemplaires
Exemplaire additionnel
Exemplaire certifié
Exemplaire certifié conforme
Exemplaire d'hommage
Exemplaire dédicacé
Exemplaire original
Exemplaire original d'une oeuvre
Exemplaire supplémentaire
Exemplaire unique
Guide des pratiques exemplaires
Oeuvre originale
Original
Reprise d'un exemplaire original
Reprise de l'exemplaire original d'une oeuvre
Véhicule construit à un seul exemplaire

Traduction de «exemplaire certifié » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
exemplaire certifié [ exemplaire certifié conforme ]

certified copy


en triple exemplaire | en triple expédition | en trois exemplaires

in triplicate


exemplaire dédicacé | exemplaire d'hommage

presentation copy


exemplaire unique | véhicule construit à un seul exemplaire

one-off vehicle


reprise de l'exemplaire original d'une oeuvre | reprise d'un exemplaire original

return of an original work


exemplaire original d'une oeuvre | exemplaire original | oeuvre originale | original

original work | original


Guide des pratiques exemplaires [ Guide des pratiques exemplaires en matière de transports ]

Best Practices Manual


Directeur, Gestion de la qualité, des risques et des pratiques exemplaires [ Directrice, Gestion de la qualité, des risques et des pratiques exemplaires ]

Director, Quality Management, Risk and Best Practice


exemplaire additionnel | exemplaire supplémentaire

additional copy | extra copy | further copy


en double/en deux exemplaires

in duplicate/in two copies
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
84. Les frais entraînés pour le bénéficiaire du jugement en vue de l’enregistrement du jugement étranger, y compris les frais engagés pour en obtenir une ampliation ou un exemplaire certifié conforme du tribunal étranger, peuvent être recouvrés comme s’il s’agissait de sommes dont le jugement étranger ordonne le paiement; ces frais sont taxés par l’officier taxateur de la Cour d’amirauté, lequel en certifie le montant sur l’ordonnance d’enregistrement.

84. Reasonable costs incurred by the judgment creditor related to the registration of the foreign judgment, including the cost of obtaining an exemplification or certified copy of it from the foreign court, are recoverable in the same manner as if they were amounts payable under the foreign judgment, and the costs are to be taxed by an Admiralty Court’s assessment officer and the assessment endorsed on the order for registration.


84. Les frais entraînés pour le bénéficiaire du jugement en vue de l’enregistrement du jugement étranger, y compris les frais engagés pour en obtenir une ampliation ou un exemplaire certifié conforme du tribunal étranger, peuvent être recouvrés comme s’il s’agissait de sommes dont le jugement étranger ordonne le paiement; ces frais sont taxés par l’officier taxateur de la Cour d’amirauté, lequel en certifie le montant sur l’ordonnance d’enregistrement.

84. Reasonable costs incurred by the judgment creditor related to the registration of the foreign judgment, including the cost of obtaining an exemplification or certified copy of it from the foreign court, are recoverable in the same manner as if they were amounts payable under the foreign judgment, and the costs are to be taxed by an Admiralty Court’s assessment officer and the assessment endorsed on the order for registration.


20 (1) Dans un délai maximal de dix mois à compter de la date de réception par son président de l’état visé à l’alinéa 13(2)a), chaque commission établit, pour présentation à la Chambre des communes, un rapport dans lequel elle expose ses réflexions et ses propositions concernant le partage de la province en circonscriptions électorales, les limites et les populations respectives de celles-ci, ainsi que le nom à leur attribuer. Le rapport terminé, elle en fait remettre deux exemplaires certifiés conformes au directeur général des élections.

20 (1) Each commission shall, not later than 10 months after the day on which the chairman receives the copy of the return referred to in paragraph 13(2)(a), complete a report for presentation to the House of Commons setting out the considerations and proposals of the commission concerning the division of the province into electoral districts, the descriptions and boundaries of the districts and the population of and name to be given to each district and, on the completion of the report, shall cause two certified copies of the report to be transmitted to the Chief Electoral Officer.


23 (1) Dans les trente jours qui suivent la date de renvoi de son rapport au directeur général des élections, la commission étudie l’opposition et statue en l’espèce; aussitôt après, le directeur général des élections retourne au président de la Chambre des communes un exemplaire certifié conforme du rapport de la commission, avec ou sans modification selon la décision rendue à l’égard de l’opposition.

23 (1) Within thirty days after the day the report of any commission is referred back to the Chief Electoral Officer by the Speaker pursuant to section 22, the commission shall consider the matter of the objection and dispose of the objection, and, forthwith on the disposition of the objection, a certified copy of the report of the commission, with or without amendment accordingly as the disposition of the objection requires, shall be returned by the Chief Electoral Officer to the Speaker.


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Pour garantir que les produits importés en République dominicaine soient inclus dans le contingent et établir un lien entre les produits importés et ceux qui sont mentionnés sur le certificat d’importation, il convient que les exportateurs produisent, au moment de l’importation, un exemplaire certifié de la déclaration d’exportation, laquelle doit comporter un certain nombre d’informations.

In order to ensure that products imported into the Dominican Republic are part of the quota and to establish a link between the products imported and those indicated on the export licence, exporters should present, at the time of import, a certified copy of the export declaration, which must contain certain information.


5. Dans un délai de vingt jours ouvrables, les autorités compétentes en matière de réception envoient à leurs homologues des autres États membres un exemplaire de la fiche de réception CE, accompagnée de ses annexes, pour chaque type de véhicule pour lequel elles ont octroyé une réception. Un fichier électronique peut remplacer la copie papier, à condition d'être certifié par une signature électronique ou par tout autre moyen équivalent.

5. The approval authority shall, within 20 working days, send to the approval authorities of the other Member States a copy of the EC vehicle type-approval certificate, together with the attachments, for each type of vehicle which it has approved. The hard copy may be replaced by an electronic file, provided that it is authenticated by means of an electronic signature or equivalent.


Le présent accord, qui est établi en double exemplaire en langues allemande, anglaise, danoise, espagnole, finnoise, française, grecque, italienne, néerlandaise, portugaise et suédoise, tous les textes faisant également foi, est déposé aux archives du secrétariat général du Conseil de l'Union européenne, qui en remet un exemplaire certifié conforme aux parties contractantes.

This Agreement, which is drawn up in duplicate in the Danish, Dutch, English, Finnish, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish and Swedish languages all texts being equally authentic, shall be deposited in the archives of the General Secretariat of the Council of the European Union, which shall deliver a certified copy thereof to each Contracting Party.


1. Dans le cas visé à l'article 269 TFUE, la demande est présentée en quatre exemplaires certifiés conformes.

1. Four certified copies shall be submitted of a request under Article 269 TFEU.


1. Dans le cas visé à l'article 103, troisième alinéa, TCEEA, la requête est présentée en quatre exemplaires certifiés conformes.

1. Four certified copies shall be lodged of an application under the third paragraph of Article 103 TEAEC.


Leurs travaux achevés, les commissions de délimitation des circonscriptions électorales doivent transmettre deux exemplaires certifiés conformes de leur rapport au directeur général des élections, qui doit en transmettre une copie au président de la Chambre des communes (art. 20 et 21 de la LRLCE; et art. 20 et al. 20.1a) de la LRLCE, modifiés par l’art. 9 du projet de loi).

Upon completion of their proceedings, the electoral boundaries commissions must transmit two certified copies of their report to the Chief Electoral Officer, who must transmit a copy to the Speaker of the House of Commons (sections 20 and 21 of the Act; and sections 20 and 20.1(a) of the Act, as amended by clause 9).




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exemplaire certifié ->

Date index: 2021-10-02
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