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Au mieux de sa connaissance
Au mieux de sa connaissance directe
Autant que l'on sache
Avoir priorité
Avoir une connaissance directe
Avoir une connaissance directe
Connaissance directe
Connaissance directe
Connaissance directe des faits
Connaissance personnelle
Connaissement de bout en bout
Connaissement direct
Connaissement en travers
Connaissement à forfait
Connaître personnellement
D'après ce qu'on en sait
Faits à sa connaissance directe
Parvenir à sa connaissance
Pour autant qu'il le sache
Prendre
Prendre rang
Responsabilité des choses que l'on a sous sa garde
Responsabilité du fait des choses
Responsabilité du fait des choses inanimées
à ce que l'on sache
à sa connaissance
être habilité à agir

Traduction de «faits à sa connaissance directe » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
faits à sa connaissance directe [ faits que l'on tient pour véridiques sur la foi de renseignements ]

facts from one's own knowledge, information and belief


au mieux de sa connaissance [ au mieux de sa connaissance directe | à sa connaissance | autant que l'on sache | d'après ce qu'on en sait | à ce que l'on sache | pour autant qu'il le sache ]

for all one knows [ in as much as one knows | to the best of one's knowledge | to the best of one's knowledge and belief ]




connaissance directe | connaissance directe (des faits contestés) | connaissance personnelle (des faits)

personal knowledge


avoir priorité (sur) | avoir une connaissance directe | avoir une connaissance directe (des faits contestés) | connaître personnellement (les faits) | être habilité à agir | prendre (les lieux) et en jouir indéfiniment | prendre rang (avant)

have


connaissement de bout en bout | connaissement direct | connaissement en travers

through bill of lading


connaissement direct | connaissement à forfait | connaissement de bout en bout | connaissement en travers

through bill of lading | through B/L




Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnost ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The disorder may precede, accompany, or follow a wide variety of infections and physical disorders, both cerebral and syst ...[+++]


responsabilité du fait des choses | responsabilité des choses que l'on a sous sa garde | responsabilité du fait des choses inanimées

liability for damage caused by inanimated things | liability for injury caused by inanimated things
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
a)une connaissance directe des faits et des données actualisés pertinents au regard de la certification, qui est acquise au moyen:

(a)direct knowledge by the certifying officer of up-to-date facts and data relevant for the certification that is obtained through:


Le fait de limiter la responsabilité pénale aux seuls cas dans lesquels l’utilisateur a une connaissance directe et réelle du fait que la personne est une victime de la traite des êtres humains établit un seuil très élevé pour le succès des poursuites.

Restricting criminal liability only to the situation where the user has direct and actual knowledge that the person is a victim of human trafficking creates a very high threshold for achieving prosecutions.


— “chargeur”: une entité juridique ou personne physique ou morale désignée sur le connaissement ou sur le document de transport équivalent, par exemple un connaissement direct, en tant que chargeur et/ou au nom ou pour le compte de laquelle un contrat de transport avec l'entreprise de transport a été conclu.

“shipper” shall mean a legal entity or a natural or legal person who is named on the bill of lading or on an equivalent transport document, such as a “through” bill of lading, as the shipper and/or in whose name or on whose behalf a contract of carriage has been concluded with the transport company.


Lorsqu'une partie au litige considère qu'un membre du groupe spécial viole le code de conduite ou ne se conforme pas aux exigences énoncées à l'article 325 et que, de ce fait, il devrait être remplacé, cette partie peut demander la révocation dudit membre en portant les faits à la connaissance de l'autre partie au litige dans les dix jours suivant la date à laquelle elle a pris connaissance des circonstances de la violation substantielle du code de conduite par le membre du groupe spécial.

Where a disputing Party considers that a panellist is in violation of the Code of Conduct or does not fulfil the requirements set out in Article 325 and for this reason should be replaced, this Party may request the removal of the panellist by notifying the other disputing Party within 10 days from the time at which it came to know of the circumstances underlying the panellist's material violation of the Code of Conduct.


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Elles contiennent également une mention précisant que les références faites, dans les dispositions législatives, réglementaires et administratives en vigueur, aux directives abrogées par la présente directive s’entendent comme faites à la présente directive.

They shall also include a statement that references in existing laws, regulations and administrative provisions to the directives repealed by this Directive shall be construed as references to this Directive.


attire l'attention sur le fait que la connaissance du milieu marin et de ses écosystèmes est une condition sine qua non pour exploiter le plein potentiel de l'"économie bleue", qui constitue la dimension maritime de la stratégie Europe 2020;

Draws attention to the fact that knowledge of the marine environment and its ecosystems is an absolute prerequisite for developing the full potential of the "blue economy", which represents the maritime dimension of the Europe 2020 strategy.


3. L'autorité responsable peut mettre en œuvre les projets choisis conformément aux dispositions de l'article 7, paragraphe 3, directement et/ou en s'associant à toute autorité nationale compétente du fait de ses connaissances techniques, de son degré de spécialisation ou de ses pouvoirs administratifs.

3. The responsible authority may implement the projects identified in accordance with Article 7(3) directly and/or in association with any national authority competent on account of its technical expertise, its high degree of specialisation or its administrative powers.


3. L'autorité responsable peut mettre en œuvre les projets choisis conformément aux dispositions de l'article 7, paragraphe 3, directement et/ou en s'associant à toute autorité nationale compétente du fait de ses connaissances techniques, de son degré de spécialisation ou de ses pouvoirs administratifs.

3. The responsible authority may implement the projects identified in accordance with Article 7(3) directly and/or in association with any national authority competent on account of its technical expertise, its high degree of specialisation or its administrative powers.


3. L’autorité responsable peut mettre en œuvre les projets choisis conformément aux dispositions de l’article 7, paragraphe 3, directement et/ou en s’associant à toute autorité nationale compétente du fait de ses connaissances techniques, de son degré de spécialisation ou de ses pouvoirs administratifs.

3. The responsible authority may implement the projects identified in accordance with Article 7(3) directly and/or in association with any national authority competent on account of its technical expertise, its high degree of specialisation or its administrative powers.


3. L’autorité responsable peut mettre en œuvre les projets choisis conformément aux dispositions de l’article 7, paragraphe 3, directement et/ou en s’associant à toute autorité nationale compétente du fait de ses connaissances techniques, de son degré de spécialisation ou de ses pouvoirs administratifs.

3. The responsible authority may implement the projects identified in accordance with Article 7(3) directly and/or in association with any national authority competent on account of its technical expertise, its high degree of specialisation or its administrative powers.


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