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Dans un bref délai
Dans un court délai
Inspection inopinée
Inspection sans préavis
Inspection sur préavis court
Préavis d'inspection
Sur préavis très court
Très rapidement
à court préavis

Traduction de «inspection sur préavis court » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




inspection inopinée | inspection sans préavis

no notice inspection | unannounced inspection






dans un court délai [ dans un bref délai | très rapidement | à court préavis ]

at short notice


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Pour assurer l’efficacité des inspections, les autorités devraient avoir la possibilité d’effectuer des inspections sans préavis.

In order to preserve the effectiveness of the inspections, authorities should have the possibility to perform unannounced inspections.


“autre forme de réserve à préavis court”, une période de réserve à préavis court au domicile du membre d’équipage ou dans un hébergement approprié;

other standby” means a standby either at home or in a suitable accommodation;


réserve à préavis court à l’aéroport”, une période de réserve à préavis court effectuée à l’aéroport;

“airport standby” means a standby performed at the airport;


“hébergement”, aux fins d’une période de réserve à préavis court et d’un service fractionné, un lieu tranquille et confortable, fermé au public, dont l’éclairage et la température peuvent être réglés, équipé d’un mobilier adéquat permettant au membre d’équipage de dormir, disposant d’une capacité suffisante pour accueillir tous les membres d’équipage simultanément présents et offrant un accès à de la nourriture et à des boissons;

“accommodation” means, for the purpose of standby and split duty, a quiet and comfortable place not open to the public with the ability to control light and temperature, equipped with adequate furniture that provides a crew member with the possibility to sleep, with enough capacity to accommodate all crew members present at the same time and with access to food and drink;


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Il convient d’habiliter la Commission à mener des inspections sans préavis et en toute indépendance en vue de vérifier les opérations de contrôle effectuées par les autorités compétentes des États membres.

The Commission should be empowered to undertake inspections without prior notice and in an independent way, so as to verify the control operations carried out by the competent authorities of Member States.


Il convient d’habiliter la Commission à mener des inspections sans préavis et en toute indépendance en vue de vérifier les opérations de contrôle effectuées par les autorités compétentes des États membres.

The Commission should be empowered to undertake inspections without prior notice and in an independent way, so as to verify the control operations carried out by the competent authorities of Member States.


Lorsque la bonne conduite et l'efficacité de l'inspection l'exigent, l'AEMF peut procéder à une inspection sur place sans préavis.

Where the proper conduct and efficiency of the inspection so require, ESMA may carry out the on-site inspection without prior announcement.


Il convient que la Commission ait la compétence de mener des inspections sans préavis et en toute indépendance afin de vérifier les opérations de contrôle effectuées par les autorités compétentes des États membres.

The Commission should be empowered to undertake inspections without prior notice and in an independent way, so as to verify the control operations carried out by the competent authorities of Member States.


Un préavis d’une durée inférieure au minimum peut être donné dans les circonstances reconnues par la législation nationale ou par les conventions collectives applicables comme justifiant la cessation du contrat d’engagement avec un préavis plus court ou sans préavis.

A notice period shorter than the minimum may be given in circumstances which are recognised under national law or regulations or applicable collective bargaining agreements as justifying termination of the employment agreement at shorter notice or without notice.


En déterminant ces circonstances, l’État membre s’assure que la nécessité pour le marin de résilier, sans pénalité, le contrat d’engagement avec un préavis plus court ou sans préavis, pour des raisons humanitaires ou pour d’autres motifs d’urgence, est prise en considération.

In determining those circumstances, each Member State shall ensure that the need of the seafarer to terminate, without penalty, the employment agreement on shorter notice or without notice for compassionate or other urgent reasons is taken into account.




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inspection sur préavis court ->

Date index: 2023-11-03
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