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Gène mobile
Gène sauteur
Matérialité dans la théorie des ressources
Matérialité de la touche
Matérialité des éléments
Organe mécanique élémentaire
Organe simple de machine
Pièce établissant la matérialité d'une dépense
Transposon
élément
élément de construction
élément de machine
élément de mécanique général
élément du dossier
élément d’insertion d'écouteur
élément général de machine
élément génétique transposable
élément hors trésorerie
élément instable
élément mobile
élément mécanique
élément sans contrepartie en trésorerie
élément sans effet de trésorerie
élément sans effet sur la trésorerie
élément sans effet sur les liquidités
élément sans incidence sur la trésorerie
élément sans incidence sur les liquidités
élément transposable

Traduction de «matérialité des éléments » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




pièce établissant la matérialité d'une dépense

expenditure document




matérialité dans la théorie des ressources

concrete dimension in resource theory


élément | élément de construction | élément de machine | élément de mécanique général | élément général de machine | élément mécanique | organe mécanique élémentaire | organe simple de machine

element | machine element


élément génétique transposable | élément instable | élément mobile | élément transposable | gène mobile | gène sauteur | transposon

jumping gene | transposable element | transposon


élément sans effet sur la trésorerie | élément sans effet sur les liquidités | élément sans incidence sur la trésorerie | élément sans contrepartie en trésorerie | élément sans incidence sur les liquidités | élément hors trésorerie | élément sans effet de trésorerie

non-cash item | noncash item | item not affecting cash | item not involving cash | item not requiring an outlay of cash




élément d'insertion pour l’occlusion des trompes de fallope

Fallopian tube occlusion insert
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En outre, sous l'angle des éléments de fait et du droit, il n'est pas nécessaire, pour établir la matérialité d'un accord, que chaque participant présumé ait pris part à tous les aspects et à toutes les manifestations de l'entente, y ait consenti de manière expresse ou même ait eu connaissance de leur existence, pendant toute la durée de son adhésion au système commun.

Furthermore, as a matter both of evidence and of substantive law it is not necessary, for the existence of an agreement, that every alleged participant participated in, gave its express consent to or was even aware of each and every individual aspect or manifestation of the cartel throughout its adherence to the common scheme.


Les renseignements fournis par ABB (et par d'autres entreprises) à la suite de l'envoi des demandes de renseignements en application de l'article 11 ont contribué de manière notable à établir la matérialité des faits pertinents, en particulier en ce qui concerne les origines de l'entente au Danemark fin 1990. La Commission n'avait pu obtenir de preuves suffisantes au cours de son enquête sur cette période, bien qu'il soit inexact (contrairement à ce que prétend ABB) qu'elle ne disposait pas de preuves suffisantes de l'existence de l'entente avant 1994: des notes sur les réunions des présidents, ainsi que d'autres ...[+++]

The information provided by ABB (and other undertakings) following the sending of the requests for information under Article 11 did assist materially in the establishment of the relevant facts, in particular as regards the origins of the cartel in Denmark in late 1990: the Commission had not obtained any substantial evidence during its investigations of that period, although it is not correct (as ABB suggests) that the Commission did not possess sufficient evidence of the cartel before 1994: notes of presidents' meetings and other evidence going bank to 1992 were obtained at Tarco, Løgstør and Starpipe, and some of the most incriminating ...[+++]


Pareillement, elle n'a fourni ni même préparé aucun élément de preuve permettant aux institutions de procéder à une vérification effective de la matérialité de ces frais.

Similarly, it did not produce or even prepare any evidence enabling the institutions effectively to verify that those expenses were genuine.


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