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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Mode contrôle
Mode de contrôle
Mode de sécurité contrôlé
Mode subsidiaire de contrôle
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «mode subsidiaire de contrôle » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
mode subsidiaire de contrôle

alternate means of examination


programme d'utilisation d'un mode subsidiaire de contrôle

program for an alternative means of examination




Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of th ...[+++]




classification d'après le mode de contrôle ou de classement

classification according to the method of checkweighing and grading


classification d'après le mode de contrôle et de classement

classification according to the method of checkweighing and grading






plate-forme ERS en mode de contrôle du mouvement latéral

ERS platform in yaw steering mode
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
313 (1) Des frais de 30 $ sont à payer pour l’examen de la demande d’inscription dans un programme d’utilisation d’un mode subsidiaire de contrôle dont l’application relève exclusivement du ministre.

313 (1) A fee of $30 is payable for processing an application to enroll in a program for an alternative means of examination that is administered solely by the Minister.


(2) Les frais doivent être acquittés à l’égard de chaque personne pour laquelle un mode subsidiaire de contrôle est utili.

(2) The fee is payable in respect of each person to be examined by an alternative means referred to in subsection (1).


ANNEXE IV(art. 9)MODE OPÉRATOIRE DU CONTRÔLE DE LA LÉTALITÉ AIGUË D’UNE DURÉE DE 96 HEURES DANS DES CONDITIONS STATIQUES

SCHEDULE IV(s. 9)TEST PROCEDURE FOR 96 HOUR ACUTE LETHALITY STATIC TEST


38. Pour l’application du paragraphe 18(1) de la Loi et à moins que l’agent n’en ordonne autrement, les modes de contrôle subsidiaires ci-après peuvent être utilisés à l’égard des personnes suivantes en remplacement de l’obligation de se soumettre au contrôle d’un agent à un point d’entrée :

38. For the purposes of subsection 18(1) of the Act, the following persons may — unless otherwise directed by an officer — be examined by the means indicated as alternative to appearing for an examination by an officer at a port of entry:


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Il y a un an, je m'étais surtout attardé à certaines innovations importantes, au mode d'élection des membres du Conseil, à l'élévation du conseil au sein de la hiérarchie onusienne, puisqu'il est devenu un organe subsidiaire de l'Assemblée générale, et à la décision de transformer ce conseil en organe permanent devant se rencontrer plus fréquemment.

A year ago, I focused in particular on some of the important innovations, the election process used to choose council members, the elevation of the council within the UN hierarchy to a higher level, a subsidiary organ of the General Assembly, the decision to make the council a standing body meeting more frequently.


10. est convaincu que toutes les régions européennes et leurs bassins d'emploi respectifs devraient tirer profit d'une telle stratégie, et souligne la nécessité de tenir compte des particularités et du potentiel régionaux, en particulier pour développer des modes de transport plus propres; invite les autorités des niveaux subsidiaires ainsi que les parties prenantes à mettre en place des partenariats pour l'innovation dans le domaine de la mobilité durable;

10. Believes that all European regions, and their respective labour pools, should take advantage of such a strategy, and stresses the need to take account of regional specificities and potential, especially when developing cleaner transport modes; calls on the authorities at subsidiary levels to create, alongside stakeholders, innovation partnerships in the field of sustainable mobility;


6. est convaincu que toutes les régions européennes et leurs bassins d'emploi respectifs devraient tirer profit d'une telle stratégie, et souligne la nécessité de tenir compte des particularités et du potentiel régionaux, en particulier pour développer des modes de transport plus propres; invite les autorités des niveaux subsidiaires ainsi que les parties prenantes à mettre en place des partenariats pour l'innovation dans le domaine de la mobilité durable;

6. Believes that all European regions and their respective labour pools should take advantage of such a strategy, and stresses the need to take account of regional specificities and potential, especially when developing cleaner transport modes; calls on the authorities at subsidiary levels to create, alongside stakeholders, innovation partnerships in the field of sustainable mobility;


1. Les autorités compétentes et les organismes de contrôle ne peuvent, eu égard au mode de production, à l'étiquetage ou à la présentation de ce mode de production, interdire ou restreindre la commercialisation des produits biologiques qui sont contrôlés par un organisme de contrôle d'un autre État membre, à condition que ces produits soient conformes aux dispositions du présent règlement.

1. Competent authorities and control bodies may not, with regard to the method of production, the labelling or the presentation of that method, prohibit or restrict the marketing of organic products that are controlled by a control body of another Member State, provided that these products meet the requirements of this Regulation.


5. réaffirme l'importance primordiale du principe de subsidiaire, conformément auquel il appartient au premier chef aux autorités nationales, régionales et locales compétentes de l'État membre de choisir librement les missions et les modes d'organisation et de financement des services de diffusion radiotélévisée;

5. Reiterates the fundamental importance of the subsidiarity principle, in accordance with which it is primarily for the competent national, regional and local authorities of the Member State to be free to make their choice of missions, organisation and financing arrangements for radio and television broadcasting services;


Compte tenu des perspectives d'évolution des marchés et de l'expérience acquise et en vue d'assurer une information complète des consommateurs, il est indiqué de poursuivre une politique globale et cohérente d'information et de promotion concernant les produits agricoles, les modes de production , et à titre subsidiaire des produits alimentaires, à l'instar de ce qui est prévu à l'égard des pays tiers, sans toutefois inciter de façon discriminatoire la consommation d'un produit en raison de son origine régionale particulière.

Given the outlook for the markets and the experience acquired, and in order to provide full information to consumers, a comprehensive and consistent information and promotion policy should be followed for agricultural products and production methods and in a subsidiary way for food products, on the same lines as provided for in regard to countries outside the Union, but without resorting to discrimination through encouragement to consumption of any product by reason of its specific regional origins.




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mode subsidiaire de contrôle ->

Date index: 2022-07-17
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