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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Droit résiduel
Droit résiduel sur l'actif
Droit résiduel sur les actifs
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Intérêt
Intérêt résiduel
Jalousie
Mauvais voyages
Montant estimé de la valeur résiduelle
Montant résiduel
Montant résiduel de paiement
Paiement résiduel en une somme globale
Paiement résiduel forfaitaire
Paiement résiduel unique
Paranoïa
Participation résiduelle
Psychose SAI
Règlement résiduel forfaitaire
Résiduel de la personnalité et du comportement
Versement résiduel forfaitaire
Versement résiduel unique

Traduction de «montant résiduel » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


montant résiduel de paiement

remaining remittance amount


décider d'étendre la liste des produits couverts ou de supprimer les montants résiduels

to decide on a possible extension of the product coverage as well as on a possible abolition of the remaining duties


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


montant estimé de la valeur résiduelle

estimated residual value


paiement résiduel forfaitaire [ versement résiduel unique | versement résiduel forfaitaire | paiement résiduel en une somme globale | règlement résiduel forfaitaire | paiement résiduel unique ]

residual lump-sum payment [ residual lump sum | payment of a residual lump sum ]


intérêt résiduel | droit résiduel sur l'actif | droit résiduel sur les actifs | droit résiduel | participation résiduelle

residual interest | residual equity | residual interests in the assets


Définition: Modification de la personnalité, persistant au moins deux ans, imputable à l'expérience traumatique d'une maladie psychiatrique sévère. Le changement ne peut pas s'expliquer par un trouble antérieur de la personnalité et doit être différencié d'une schizophrénie résiduelle et d'autres états morbides consécutifs à la guérison incomplète d'un trouble mental antérieur. Ce trouble se caractérise par une dépendance et une attitude de demande excessives vis-à-vis des autres, par la conviction d'avoir été transformé ou marqué par la maladie au point de ne pas parvenir à établir ou maintenir des relations interpersonnelles étroites e ...[+++]

Definition: Personality change, persisting for at least two years, attributable to the traumatic experience of suffering from a severe psychiatric illness. The change cannot be explained by a previous personality disorder and should be differentiated from residual schizophrenia and other states of incomplete recovery from an antecedent mental disorder. This disorder is characterized by an excessive dependence on and a demanding attitude towards others; conviction of being changed or stigmatized by the illness, leading to an inability ...[+++]


droit résiduel [ droit résiduel sur l'actif | intérêt résiduel | intérêt | participation résiduelle ]

residual interest [ residual equity | residual claim ]


Personne montant un animal ou occupant un véhicule à traction animale blessée dans un accident de transport

Animal-rider or occupant of animal-drawn vehicle injured in transport accident
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ce mode de calcul du montant résiduel de la TI devrait également être appliqué au système de remboursement.

This method of calculation of the residual amount of RT should also apply to the refund system.


Lorsqu’une taxe d’immatriculation a été acquittée dans un État membre pour une voiture particulière qui est ensuite exportée en dehors du territoire de la Communauté ou transférée en vue de son utilisation permanente, au sens de l’article 3, paragraphe 3, sur le territoire d'un autre État membre, le premier État membre rembourse le montant résiduel de la taxe, sur la base d’un calcul effectué conformément aux dispositions de l’article 10, paragraphe 1.

Where registration taxes have been paid in a Member State in respect of a passenger car which is subsequently exported outside the territory of the Community or moved to be permanently used within the meaning of Article 3(3) to the territory of another Member State, the former shall refund the residual amount of the tax, on the basis of calculations carried out in accordance with Article 10(1).


Lorsqu’une taxe annuelle de circulation a été acquittée dans l’État membre d’immatriculation pour une voiture particulière qui est ensuite exportée en dehors du territoire de la Communauté ou transférée en vue de son utilisation permanente, au sens de l’article 3, paragraphe 3, sur le territoire d'un autre État membre, le premier État membre rembourse le montant résiduel de la taxe, sur la base d’un calcul effectué conformément aux dispositions de l’article 3, paragraphe 1.

Where annual circulation taxes have been paid in the Member State of registration in respect of a passenger car which is subsequently exported outside the territory of the Community or moved to be permanently used within the meaning of Article 3(3) to the territory of another Member State, the former shall refund the residual amount of the tax, on the basis of calculations carried out in accordance with Article 3(1).


d) le produit calculé selon l’alinéa c) est soustrait du premier montant résiduel pour établir le nouveau montant résiduel;

(d) subtract the product obtained in the preceding paragraph from the first residual amount available for sharing in the preceding paragraph, the remainder being the new residual amount available for sharing;


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c) s’il ne reste qu’une autorité, la part de cette dernière est le montant résiduel visé à l’alinéa b), sinon, pour calculer la part de l’autorité qui a le plus grand apport aux termes de l’alinéa 7(4)b), le premier montant résiduel est multiplié par le pourcentage attribué à cette autorité;

(c) if there is only one remaining jurisdiction, the share of that jurisdiction is the residual amount referred to in paragraph (b), otherwise calculate the share of the jurisdiction that has the highest level of contribution as determined under paragraph 7(4)(b) by multiplying the first residual amount available for sharing obtained in accordance with the preceding paragraph by the percentage that represents the contribution of that jurisdiction;


b) le produit calculé selon l’alinéa a) est soustrait du montant à partager pour établir le premier montant résiduel;

(b) subtract the product obtained in the preceding paragraph from the amount available for sharing, the remainder being the first residual amount available for sharing;


(b)l'instrument ou le contrat dont résulte l'engagement initial continue de s'appliquer pour ce qui concerne le montant résiduel du principal ou l'encours exigible de l'engagement, sous réserve d'une éventuelle modification de la charge d'intérêts payable pour tenir compte de la réduction opérée du principal, et de toute autre modification des conditions que l'autorité de résolution peut décider en vertu du pouvoir mentionné à l'article 56, paragraphe 1, point m).

(b)the relevant instrument or agreement that created the original liability shall continue to apply in relation to the residual principal amount of, or outstanding amount payable in respect of the liability, subject to any modification of the amount of interest payable to reflect the reduction of the principal amount, and any further modification of the terms that the resolution authority might make by means of the power referred to in point (m) of Article 56(1).


En ce qui concerne le premier aspect de la neutralité de la taxe, la Cour rappelle qu’il y a violation du droit de l’Union lorsque le montant de la taxe frappant un véhicule d’occasion importé excède le montant résiduel de la taxe incorporé dans la valeur des véhicules d’occasion similaires déjà immatriculés sur le territoire national.

As regards the first aspect of neutrality of the tax, the Court recalls that there is a breach of European Union law where the amount of tax levied on an imported second-hand vehicle exceeds the residual tax incorporated in the value of similar second-hand vehicles already registered on national territory.


Tout montant résiduel demeurant en compte à l'expiration des dernières garanties est reversé au budget général de l'Union européenne.

Any amount outstanding on the Trust Account at the time of expiry of the outstanding guarantees will be repaid to the general budget of the European Union.


Étant donné le très petit montant résiduel que devraient représenter les frais de vaccination, il est recommandé de porter les coûts au budget central des comités, comme on le fait actuellement pour les dépenses des témoins, les repas de travail et les vidéoconférences.

Given the very small residual amount expected from the immunizations charges, it is recommended that the costs be charged to the centralised committee budget, as is the case with witness expenses, working meals and videoconferences.


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