En ce qui concerne le kilométrage annuel des véhicules, deux hypothèses ont été examinées, à savoir un kilométrage annuel de 18000 km qui correspond à peu près à la moyenne communautaire pour les moteurs diesel, et un kilométrage annuel de 13000 km qui correspond à peu près à la moyenne communautaire pour les moteurs à essence.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

Two alternative cases as regards the annual mileage of cars were examined: 18000 km which is approximately the EU average for gasoline cars and 13000 km representing approximately the EU average for gasoline cars.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

En même temps, la TAC sur les voitures à moteur diesel doit être alignée sur celle applicable aux voitures à essence.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

At the same time, ACT for diesel cars should be aligned to the ACT for petrol cars.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

Troisièmement, du point de vue de l'impôt, nous croyons qu'une hausse de la déduction pour amortissement en ce qui a trait aux autocars — au moins égale à la valeur résiduelle de 40 p. 100 présentement en vigueur pour l'industrie du transport de marchandises par route — doit être effectuée afin d'encourager les exploitants à remplacer leurs véhicules par d'autres modèles équipés d'un moteur diesel quatre temps plus écologique et afin d'inciter les gens à passer de l'automobile privée au transport modal.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

Third, from a taxation standpoint, we think that a higher capital cost allowance for bus equipment — at least equal to the 40 percent declining balance classification now in effect for the motor freight industry — be introduced to encourage fleet roll-over to the more environmentally friendly four-stroke diesel engine technologies and to encourage modal shift away from private car usage.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) [HTML] [2014-09-03]

Les mesures portent sur les véhicules utilitaires légers d'un poids de 2,8 à 3,5 tonnes, de type camionnette, équipés de moteurs diesel et d'une cylindrée n'excédant pas 3 000 cm³, conçus pour le transport d'un volume de marchandises pouvant aller jusqu'à deux tonnes ou pour le transport combiné de marchandises et de passagers.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2017-01-26]

The measures concern light commercial vehicles between 2.8 tonnes to 3.5 tonnes in weight, van-type bodies and diesel engines with a cylinder capacity not exceeding 3.000 cm , designed for the transport of cargo of up to two tonnes or for the combined transport of cargo and passengers.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2017-01-26]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [2017-01-26]

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(ii) jusqu’à concurrence de 50 millions de dollars, la conversion, le réoutillage et le rééquipement de l’usine de moteurs de Windsor pour en faire, d’ici le 31 décembre 1985, une usine de moteurs diesel dotée d’une capacité de production de 240 000 moteurs par an en temps absolu;

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(ii) to the extent of $50 million maximum to finance the conversion, retooling and re-equipping of the Windsor Engine Plant into a diesel engine plant capable of producing 240,000 engines per year at straight time by December 31, 1985;

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

moteurs diesels spécialement conçus pour sous-marins, présentant les deux caractéristiques suivantes:

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2009-05-05]

Diesel engines specially designed for submarines with both of the following characteristics:

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2009-05-05]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2009-05-05]

pour l'application, jusqu'au 30 juin 2008, d'un taux différencié de taxe sur l'énergie à l'essence alkylat destinée aux moteurs à deux temps, à condition que le taux d'accise total applicable soit conforme aux dispositions de la présente directive,

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2003-10-26]

for a differentiated rate of energy tax to alkylate-based petrol for two-stroke engines, until 30 June 2008, provided that the total excise duty applicable comply with the terms of this Directive.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2003-10-26]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2003-10-26]

On trouve sur le marché quatre modèles avec un moteur à quatre temps, cinq ayant un moteur à injection directe et seulement un avec un moteur à deux temps conventionnel, mais celui avec le moteur à deux temps coûte deux fois moins cher que le modèle haut de gamme doté d'un moteur à quatre temps.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML]

Four models are four-stroke, five are direct injection, and only one is a conventional two-stroke; but the two-stroke is about half the price of the top of the line four-stroke.

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Au cours des quatre dernières années, période pendant laquelle les motomarines équipées de moteur à 4 temps sont apparues sur le marché, les ventes sont passées de 100 p. 100 de motomarines à moteur deux temps homologuées par l'EPA à 75 p. 100 avec des moteurs à 2 temps et 25 p. 100 avec des moteurs à deux temps.

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In the last four years, which has been the time period in which we have seen the introduction of four-stroke equipped PWCs into the marketplace, the sales shift has gone from about a 100 per cent USEPA certified two-stroke, to a mix at the moment where we are seeing 25 per cent four-stroke, and 75 per cent two-stroke.

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Les fabricants prétendent qu'ils satisfont à l'objectif de réduction de 75 p. 100 des hydrocarbures. Une récente étude du U.S. National Research Council indique que les moteurs à quatre temps et les moteurs à deux temps à injection directe répandent cinq à dix fois moins de carburant que le moteur à deux temps ordinaire.

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A recent U.S. National Research Council report found that four-stroke and direct-injection two-stroke engines discharge five to ten times less fuel than the standard two-stroke.

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Date index: 2024-04-13