Divers instruments communautaires et nationaux sont disponibles, y compris le budget RTE-T, qui concerne principalement la superstructure et l’infrastructure des ports et de leurs connexions avec l'arrière-pays.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

Various Community and national instruments are available, including the TEN-T budget, which mainly addresses super- and infrastructure in ports and hinterland connections.

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https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

c) dans le cas d’un navire d’une jauge brute de 3 000 tonneaux ou plus, quatre embarcations de sauvetage sous bossoirs à gravité, réparties également des deux bords du navire, dont deux sont arrimées à l’arrière et les deux autres, au milieu ou, si le navire n’a pas de superstructure au milieu, qui sont arrimées à l’arrière;

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(c) where the ship is 3,000 tons gross tonnage or over, four lifeboats that are under gravity-type davits and are distributed equally on both sides of the ship, two of which are carried aft and two amidships or, where the ship has no amidships superstructure, are carried aft;

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(i) réparties également des deux bords du navire, dont deux sont arrimées à l’arrière et les deux autres, au milieu ou, si le navire n’a pas de superstructure au milieu, qui sont arrimées à l’arrière,

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(i) that are distributed equally on both sides of the ship, two of which are carried aft and two amidships or, where the ship has no amidships superstructure, are carried aft, and

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(3) Dans le cas où une fenêtre ou un hublot qui seraient ménagés dans le côté d’une superstructure d’un navire pourraient, durant l’exploitation du navire, venir en contact avec un autre navire, il n’est pas nécessaire de ménager une fenêtre ou un hublot dans ce côté de la superstructure.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(3) Where during the normal operation of a ship a window or sidelight fitted in the side of a superstructure of the ship might be in contact with another ship, no window or sidelight is required to be provided in that side of the superstructure.

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b) dans le cas de la hauteur d’une superstructure, la superstructure ne soit fermée et ne s’étende de l’étrave à un point situé à au moins 0,06 L en arrière de la perpendiculaire avant.

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(b) in the case of the height of a superstructure, the superstructure is enclosed and extends from the stem to a point at least 0.06 L abaft the forward perpendicular.

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6 (1) Les navires à vapeur en bois, les navires à vapeur en acier dont la superstructure est en grande partie en bois et les navires à vapeur affectés au transport de cargaisons comportant un risque supplémentaire d’incendie auront, en sus du matériel d’extinction prévu au présent règlement, tout autre matériel que le Bureau pourra prescrire.

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6 (1) Wooden steamships, steel steamships having a considerable amount of woodwork in their superstructure, and steamships that carry cargo of such a nature as to involve extra fire risk shall, in addition to any fire extinguishing equipment required by these Regulations, carry such equipment as the Board may prescribe.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

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'Système d'arrosage' désigne un système d'arrosage à l'eau de mer capable de mouiller simultanément la superstructure ainsi que les ponts d'un navire.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2009-05-05]

'Pre-wet or wash down system' is a seawater spray system capable of simultaneously wetting the exterior superstructure and decks of a vessel.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2009-05-05]

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’Système d'arrosage’ désigne un système d'arrosage à l'eau de mer capable de mouiller simultanément la superstructure ainsi que les ponts d'un navire.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2009-05-05]

‘Pre-wet or wash down system’ is a seawater spray system capable of simultaneously wetting the exterior superstructure and decks of a vessel.

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https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2009-05-05]

Ils sont fondés sur des normes élaborées par l'[OMI] et garantissent que la concentration et le taux de rejet de l'effluent sont tels que la concentration de la substance ne puisse dépasser dix parts par million dans le sillage du navire, à l'arrière de celui-ci.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2005-09-06]

Such procedures and arrangements shall be based upon standards developed by the (IMO) and shall ensure that the concentration and rate of discharge of the effluent is such that the concentration of the substance in the wake astern of the ship does not exceed 10 parts per million.

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https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2005-09-06]

Ils sont fondés sur des normes élaborées par l'[OMI] et garantissent que la concentration et le taux de rejet de l'effluent sont tels que la concentration de la substance ne puisse dépasser une part par million dans le sillage du navire, à l'arrière de celui-ci.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2005-09-06]

Such procedures and arrangements shall be based upon standards developed by the (IMO) and shall ensure that the concentration and rate of discharge of the effluent is such that the concentration of the substance in the wake astern of the ship does not exceed 1 part per million.

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