Traduction de «navire à équipage » (Français → Anglais) :

groupe Équipages de navires [ SC | Équipages de navires ]

navire à coffre | navire à coffres | navire à puits | navire à longue dunette | navire à un seul coffre | well-deck

roulier | navire roulier | cargo roulier | navire transroulier | transroulier | navire à manutention par roulage | navire à manutention horizontale | navire ro-ro | cargo à manutention horizontale | roll-on/roll off

navire à pont-abri | navire à pont abri | navire à pont abrité | navire à shelterdeck | shelter-deck | shelter deck

bateau à grande vitesse | navire à grande vitesse (NGV) | jet des mers

Convention concernant le logement de l'équipage à bord des navires (dispositions complémentaires) | Convention sur le logement des équipages (dispositions complémentaires), 1970

Convention concernant l'alimentation et le service de table à bord des navires | Convention sur l'alimentation et le service de table (équipage des navires), de 1946 (C68)

navire affecté à la navigation côtière

"Par dérogation aux articles 4 et 7, les États membres peuvent autoriser les marins munis d'une pièce d'identité des gens de mer, délivrée conformément aux conventions de l'Organisation internationale du travail (OIT) sur les pièces d'identité des gens de mer no 108 (de 1958) ou no 185 (de 2003), à la convention visant à faciliter le trafic maritime international (convention FAL) ainsi qu'au droit national pertinent, à entrer sur le territoire des États membres en se rendant à terre pour séjourner dans la localité du port où leur navire fait escale ou dans les communes limitrophes, ou à sortir du territoire des États membres en retournan ...[+++]t sur leur navire, sans se présenter à un point de passage frontalier, à condition qu'ils figurent sur le rôle d'équipage, préalablement soumis à une vérification des autorités compétentes, du navire auquel ils appartiennent.

rappelle que, dans un grand nombre de navires ne battant pas pavillon d'un État membre de l'Union qui font escale dans les ports européens, l'équipage est en grande majorité philippin et que bon nombre de ces marins travaillent dans des conditions extrêmement dures et inhumaines, et demande dès lors aux États membres de ne pas autoriser l'accueil, dans les ports européens, de ces navires dans lesquels les conditions de travail sont contraires aux droits des travailleurs et aux principes consacrés par la charte des droits fondamentaux ...[+++]de l'Union européenne; demande également que les navires ne battant pas pavillon d'un État membre de l'Union garantissent à leurs équipages les conditions de travail prévues par le droit international et les normes fixées par l'Organisation internationale du travail et l'Organisation maritime internationale.

lorsque le navire de croisière a pour origine un port situé dans un pays tiers et refait une escale dans un port situé sur le territoire d’un État membre, l’équipage et les passagers sont soumis à des vérifications d’entrée sur la base des listes nominales des membres de l’équipage et des passagers visées au point 3.1.2 pour autant que ces listes aient été modifiées depuis l’escale du navire de croisière dans le port précédent situé sur le territoire d’un État membre.

b)lorsque le navire de croisière a pour origine un port situé dans un pays tiers et refait une escale dans un port situé sur le territoire d’un État membre, l’équipage et les passagers sont soumis à des vérifications d’entrée sur la base des listes nominales des membres de l’équipage et des passagers visées au point 3.1.2 pour autant que ces listes aient été modifiées depuis l’escale du navire de croisière dans le port précédent situé sur le territoire d’un État membre.