Étant donné que l'option de planification consistant en une approche à double niveau avec un «réseau central» au niveau supérieur semble, jusqu'ici, être privilégiée, la Commission souhaite lancer une consultation sur les principaux éléments qui pourraient être ceux d'une méthodologie pour cette option[7].

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

Given the evidence obtained so far of the advantages of the proposed planning option of a dual layer planning approach with a “core network” as the top layer, the Commission would like to consult on the main elements of the methodology for this option[7].

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

Mme Todd: Le CRTC n'a pas à le faire car pour le service dans les deux langues il applique l'option double modifiée ou simplement l'option double.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

Ms Todd: They have not had to do that because, for language service, they use modified dual option or just dual option.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) [HTML] [2014-09-03]

Option 2: la deuxième approche consisterait à conserver les taxes sur les voitures particulières qui sont perçues actuellement, mais en introduisant un système de remboursement de la TI, de façon à éviter la double imposition, qui ne se justifie pas dans le cadre du marché intérieur.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2015-03-06]

Option 2: This approach would rely on existing passenger car taxes, but only introduce a RT refund system, in order to avoid double taxation which is not justifiable within the context of the Internal Market.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2015-03-06]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2015-03-06]

Des actions de communication ciblées et coordonnées visant les communautés de recherche universitaires dans l’ensemble de l’UE pourraient sensibiliser celles-ci aux règles applicables et promouvoir une application efficace par les scientifiques et le personnel des laboratoires. D’autres options pourraient également être envisagées, telles que l’élaboration d’un code de conduite à l’intention des scientifiques qui participent à des recherches pouvant faire l’objet d’un double usage. 3.2. Priorité nº 2: Promouvoir la convergence en mati ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-10-15]

Targeted and coordinated outreach for academic research communities throughout the EU could raise awareness about applicable rules and promote effective implementation by scientists and laboratory workers. Other options such as the preparation of a code of conduct for scientists engaged in the performance of dual-use research could also be envisaged. Priority 2: Promote export control convergence and a global level-playing field

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-10-15]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2013-10-15]

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L'option double zéro signifie doubles bénéfices - pour la Pologne et pour l'Union européenne.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2000-09-26]

Double-zero means double benefits for Poland and the EU.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2000-09-26]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [2000-09-26]

Quelle que soit l'option retenue, le CIWIN compléterait les réseaux existants et des mesures seraient prises afin d'éviter les doubles emplois.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2004-10-19]

Regardless of the option chosen, CIWIN would complement existing networks and due care taken to avoid duplication.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2004-10-19]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2004-10-19]

Ceux-ci concernent par exemple l'imposition des options d'achat d'actions, domaine dans lequel la divergence des règles en vigueur entre les États membres peut aisément donner naissance à une double imposition.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2001-09-10]

These concern, for instance, the taxation of stock options where the divergence of rules between Member States may easily lead to double taxation.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2001-09-10]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2001-09-10]

Un surcroît de flexibilité pourrait être assuré par l'option "double allumage"; - deuxièmement, il convient de lever les incertitudes en fixant une date précise pour l'utilisation de MAC pour toutes les émissions de télévision par satellite et, je tiens à le préciser, pour l'utilisation d'une norme MAC seulement et non pas de toute la famille; - 3 - - troisièmement, étant donné que la télévision par satellite représente environ 1,5 % du marché, des économies d'échelle ne peuvent être réalisées que si MAC est aussi disponible sur le câble; - enfin, et ce n'est pas la condition la moins importan ...[+++]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML]

Further flexibility could be provided for by the simulcast option; - Secondly, uncertainty must be eliminated by setting a definite date for all satellite broadcasts to use MAC and, I would add, only one MAC and not the whole family ; - Thirdly, given that satellite TV represents about 1,5 % of the market economies of scale can only be reached if MAC is also made available on cable. - last but not least, we must make absolutely sure this time that the necessary receiving equipped is available to consumers at the right time at an acc ...[+++]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML]

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Elle a par ailleurs exprimé sa volonté d'examiner d'autres options "double zéro" en ce qui concerne les jouets et les huiles végétales, à condition que ses partenaires fassent des concessions similaires (elles ne sont pas mentionnées dans les schémas, étant donné qu'elles vont au- delà du rapport de Tokyo).

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML]

It has also expressed its willingness to consider further "zero-for-zero" tariff cuts in toys and vegetable oils, on condition that others make similar concessions (these are not mentioned in the schedules, as they go beyond Tokyo).

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML]

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Option "double zéro" Le rapport de Tokyo préconise également la suppression totale des droits de douane dans huit secteurs: les produits pharmaceutiques, le matériel de construction, les équipements médicaux, l'acier - sous réserve de la conclusion d'un accord multilatéral sur l'acier -, la bière et, moyennant certaines exceptions, l'ameublement, les matériels agricoles et les spiritueux.

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Zero-for-zeros Tokyo also calls for total abolition of tariffs in eight sectors: pharmaceuticals, construction equipment, medical equipment, steel - subject to reaching a Multilateral Steel Agreement -, beer, and subject to certain exceptions, furniture, farm equipment and spirits.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML]

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Date index: 2023-10-06