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Passeport à durée de validité limitée
Remplacement d'un passeport à durée de validité limitée
Validité limitée à certains trains
Visa à validité territoriale limitée

Traduction de «ordre à validité limitée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
ordre valable pour une durée limitée [ ordre à validité limitée ]

good through order [ good through ]


validité limitée à certains trains

limited availability in certain trains


abonnement | abonnement à vue | billet à validité limitée dans le temps | carte de validation

pass | season ticket


passeport à durée de validité limitée

limited validity passport


visa à validité territoriale limitée

visa with limited territorial validity


remplacement d'un passeport à durée de validité limitée

replacement of a limited validity passport


offre avec délai pour accepter (1) | offre à durée de validité limitée (2)

offer with time limit for acceptance


ordre jour | ordre valable jour | ordre validité jour

day order | good for day order
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. Les mesures de surveillance préalables ont une durée de validité limitée.

2. Prior surveillance measures shall have a limited period of validity.


11. Sans préjudice des cas visés au point 10, le délai est inférieur en cas d'urgence ainsi que pour des mesures de gestion courante et/ou ayant une durée de validité limitée.

11. Without prejudice to the cases referred to in paragraph 10, the time-limit will be shorter in urgent cases and in the case of measures relating to day-to-day administrative matters and/or having a limited period of validity.


3. Les mesures visées aux paragraphes 1 et 2 ont, en règle générale, une durée de validité limitée.

3. The measures referred to in paragraphs 1 and 2 shall, as a rule, be of a limited period of validity.


M. Francoeur: Le Bureau des passeports possède le pouvoir discrétionnaire de délivrer des passeports dont la validité est limitée, c'est-à-dire de délivrer un passeport à une personne qui ne satisfait pas à tous les critères, mais qui, selon les renseignements disponibles, pourrait peut-être les satisfaire un jour ou l'autre, ou encore à une personne pour des motifs humanitaires. Dans de tels cas, le Bureau des passeports aurait le pouvoir de délivrer un passeport à validité limitée et d'une durée bien déterminée.

Mr. Francoeur: The Passport Office has the discretionary authority to issue passports of limited validity that is, when a person does not meet all the criteria but there exists proof that eventually he or she may be able to, or there exists compassionate grounds, the Passport Office would have authority to issue a limited validity passport, the duration of which would be constrained.


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La liste devrait être dynamique et sa validité limitée dans le temps, de manière à permettre la prise en compte de nouvelles informations concernant les risques présentés par de nouveaux polluants et à éviter de poursuivre la surveillance de certaines substances plus longtemps que nécessaire.

The list should be dynamic and its validity in time should be limited, to respond to new information on the potential risks posed by emerging pollutants and avoid monitoring substances for longer than necessary.


La première est la question de la publicité, et jusqu’où nous pouvons aller pour promouvoir des pratiques de vente de produits énergétiquement efficaces sans entraver pour autant le rôle des libertés civiles ou la liberté de la presse, et la seconde est la question de la présentation de l’étiquette – celle de savoir si elle doit être une étiquette à validité limitée ou à validité illimitée.

The first is the issue of advertising and how far we can go to promote energy-efficient product selling practices without hampering the role of civil liberties or freedom of the press, and the second is the issue of the layout of the label – whether it should be a closed label or an open-ended scale label.


Mais l'arriéré lui-même crée encore plus de travail, car nous avons maintenant les mesures temporaires — c'est-à-dire des passeports à durée de validité limitée qui ajoutent à la confusion des électeurs qui ont besoin de documents de voyage.

But the backlog itself is creating even more work because now we have the temporary measures—these limited validity passports—which are also confusing constituents who need travel documents.


Par exemple, ils présentent leur certificat de naissance pour obtenir, si je comprends bien, des passeports à durée de validité limitée. Dans certains cas, lorsqu'ils ont perdu leur certificat de naissance, ils doivent s'adresser aux gouvernements provinciaux afin d'en obtenir un nouveau pour pouvoir ensuite faire leur demande de passeport à long terme.

And they're putting in, for example, their birth certificates to obtain, if I understand correctly, the limited validity passports, only then to turn around to the provincial governments, having to claim, in some cases, that they have lost their birth certificates in order to get new ones issued so they can make their applications for the longer-term passports.


Les permis de séjour temporaire, qui ont une durée de validité limitée et peuvent être annulés à n'importe quel moment, permettent à CIC de faire face à certaines situations exceptionnelles.

Issued for a limited period of time and subject to cancellation at any time, Temporary Resident Permits give CIC the flexibility to address exceptional circumstances.


Tous les mandats de perquisition émis en vertu de l'article 487 du Code criminel ont une validité limitée à certains jours et à certaines heures durant la journée.

All search warrants, under section 487 of the Criminal Code, are confined to certain days and certain hours within that day.




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ordre à validité limitée ->

Date index: 2023-05-07
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