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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Alternance négative
Compression
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Encoprésie fonctionnelle
Engagement pour des périodes d'activité écoulées
Hallucinose
Incontinence fécale d'origine non organique
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Partie cotisable d'une période de CNP
Partie de la période
Partie écoulée de la période
Pression 2. alternance positive
Psychogène
Psychose SAI
Période considérée
Période de CNP cotisable
Période écoulée
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «partie écoulée de la période » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
partie écoulée de la période

lapsed portion of the period


partie cotisable d'une période de CNP [ période de CNP cotisable ]

contributory service of a LWOP


période considérée | période écoulée

current period


période considérée [ période écoulée ]

current period


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


engagement pour des périodes d'activité écoulées

past service liability


Définition: Trouble caractérisé par une émission fécale répétée, involontaire ou volontaire, habituellement de consistance normale ou quasi-normale, dans des lieux non appropriés à cet usage, compte-tenu du contexte socio-culturel du sujet. Il peut s'agir de la persistance anormale de l'incontinence infantile physiologique, ou de la perte du contrôle sphinctérien survenant après une période de continence fécale, ou encore d'une émission fécale délibérée dans des lieux non appropriés en dépit d'un contrôle sphinctérien normal. L'encoprésie peut constituer un trouble isolé, mono-symptomatique, ou faire ...[+++]

Definition: Repeated, voluntary or involuntary passage of faeces, usually of normal or near-normal consistency, in places not appropriate for that purpose in the individual's own sociocultural setting. The condition may represent an abnormal continuation of normal infantile incontinence, it may involve a loss of continence following the acquisition of bowel control, or it may involve the deliberate deposition of faeces in inappropriate places in spite of normal physiological bowel control. The condition may occur as a monosymptomatic disorder, or it may form part of a wider disorder, especially an emotional disorder (F93.-) or a conduct ...[+++]


compression | partie de la période | pression 2. alternance positive

compression


alternance négative | partie de la période

rarefaction
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
C'est la raison pour laquelle les Parties à la Conférence des Nations unies sur les changements climatiques ont engagé en 2011 un processus visant à parvenir à la conclusion, à Paris, en décembre 2015, d'un nouvel accord international sur le climat qui serait applicable à toutes les Parties et couvrirait la période postérieure à 2020.

For this reason, the UNFCCC Parties launched in 2011 a process aimed at concluding a new international agreement in Paris in December 2015 that would be applicable to all Parties and cover the period after 2020.


Cette partie réglemente également la «période de protection» applicable à la documentation technique soumise en vue de l’obtention ou de la modification d’une autorisation de mise sur le marché.

This part also regulates the ‘protection period’ applying to technical documentation submitted in order to obtain or amend a marketing authorisation.


(10) Dans le cas d’un employé dont les heures de travail sont assujetties au calcul de la moyenne conformément au paragraphe (1) et qui cesse son emploi durant la période de calcul de la moyenne, l’employeur doit rémunérer celui-ci à son taux régulier de salaire pour les heures de travail effectuées pendant la partie écoulée de cette période.

(10) Where an employee whose hours of work are averaged pursuant to subsection (1) terminates the employee’s employment during the averaging period, the employer shall pay the employee’s regular rate of wages for the actual hours worked during the completed part of the averaging period.


(13) L’employeur qui modifie le nombre de semaines servant au calcul de la moyenne ou qui cesse de calculer la moyenne des heures de travail d’employés avant la fin de la période de calcul doit rémunérer les employés dont les heures de travail sont assujetties au calcul de la moyenne, au taux de rémunération des heures supplémentaires prévu à l’article 174 de la Loi pour les heures de travail effectuées qui sont en sus de 40 fois le nombre de semaines que compte la partie écoulée de la période de calcul de la moyenne.

(13) Where, before the end of an averaging period, an employer alters the number of weeks in the averaging period applicable to employees or ceases to calculate the average hours of work of employees, the employer shall pay those employees, at the overtime rate established pursuant to section 174 of the Act, for any hours worked in excess of 40 times the number of weeks in the completed part of the averaging period.


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(11) L’employeur qui licencie ou met à pied, durant la période de calcul de la moyenne, un employé dont les heures de travail sont assujetties au calcul de la moyenne conformément au paragraphe (1) doit rémunérer celui-ci au taux de rémunération des heures supplémentaires prévu à l’article 174 de la Loi pour les heures de travail effectuées, mais non rémunérées, qui sont en sus de 40 fois le nombre de semaines que compte la partie écoulée de la période de calcul de la moyenne.

(11) Where, during the averaging period, an employer lays off or terminates the employment of an employee whose hours of work are averaged pursuant to subsection (1), the employer shall pay the employee at the overtime rate of wages established under section 174 of the Act for any hours worked, but not previously paid, in excess of 40 times the number of weeks in the completed part of the averaging period.


Compte tenu des spécificités des contrats de voyage à forfait, il convient de définir les droits et obligations des parties contractantes pour les périodes antérieure et postérieure au début du forfait, notamment si les services qu'il comprend ne sont pas correctement exécutés ou si certaines circonstances changent.

Taking into account the specificities of package travel contracts, the rights and obligations of the contracting parties should be laid down for the period before and after the start of the package, in particular if the package is not properly performed or if particular circumstances change.


b) les demandes de report de la partie non écoulée d’une période de suspension du pouvoir de délivrer des reçus d’impôt en vertu du paragraphe 188.2(4) de la Loi de l’impôt sur le revenu.

(b) a postponement of a portion of a period of suspension of authority to issue tax receipts under subsection 188.2(4) of the Income Tax Act.


b) les demandes de report de la partie non écoulée d’une période de suspension du pouvoir de délivrer des reçus d’impôt en vertu du paragraphe 188.2(4) de la Loi de l’impôt sur le revenu.

(b) a postponement of a portion of a period of suspension of authority to issue tax receipts under subsection 188.2(4) of the Income Tax Act.


En cas d'engagement pour la partie manquante de la période de cinq ans ou si le membre ou l'observateur reste pendant cinq ans, des dispositions sont prises afin de garantir que le membre ou l'observateur ne paie pas plus au total que la contribution normale pour ces cinq années.

If a commitment for the remaining part of the five years is made or if the Member or the Observer stays for five years, arrangements shall be made to ensure that the Member or the Observer shall not pay more in total than the standard contribution for those five years.


- une grave perturbation des opérations dans les aéroports concernés, y compris les séries de créneaux horaires dans d'autres aéroports communautaires en ce qui concerne des liaisons qui ont été touchées par cette perturbation, au cours d'une partie importante de la période de planification horaire pertinente.

- serious disturbance of operations at the airports concerned, including those series of slots at other Community airports related to routes which have been affected by such disturbance, during a substantial part of the relevant scheduling period.




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partie écoulée de la période ->

Date index: 2022-02-22
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