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PIPO
Passage faunique inférieur
Passage inférieur à portique ouvert
Passage à faune inférieur
Passage à niveau à barrières normalement ouvertes
écopassage

Traduction de «passage inférieur à portique ouvert » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
passage inférieur à portique ouvert | PIPO [Abbr.]

open-portal underbridge


passage à faune inférieur | passage faunique inférieur | écopassage

wildlife underpass | wildlife tunnel


passage à niveau à barrières normalement ouvertes

level crossing with normally open gates
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(3) Lorsqu’une porte devant demeurer ouverte rend la largeur utilisable d’un passage inférieure à la largeur exigée par le Code canadien du bâtiment, l’une des mesures suivantes doit être prise :

(3) Where a door or gate that is to remain open extends into a passageway for a distance that will reduce the effective width of the passageway to a width less than that required by the National Building Code,


La Commission européenne a ouvert une enquête afin de déterminer si l'entreprise ferroviaire tchèque historique České dráhy, a.s (ČD) a appliqué des prix inférieurs à ses coûts dans le but d'empêcher la concurrence dans les services de transport ferroviaire de passagers, en violation des règles de concurrence de l'UE.

The European Commission has opened an investigation to assess whether the Czech railway incumbent České dráhy, a.s (ČD) charged prices below costs with the aim of shutting out competition in rail passenger transport services, in breach of EU antitrust rules.


"Aviation Vols à l'arrivée et au départ d'un aéroport situé sur le territoire d'un État membre soumis aux dispositions du traité; Sont exclus de cette définition: ▐ (a) les vols militaires exécutés par les avions militaires, les vols des services des douanes et de police, les vols de recherche et de sauvetage, ainsi que les vols pour interventions médicales et de secours en cas de catastrophe, y compris de lutte contre les incendies, autorisés par l'autorité compétente appropriée; (b) les vols effectués à des fins humanitaires, pour le compte des Nations unies ou de leurs organes subsidiaires et les vols pour interventions médicales urgentes si l'exploitant est en possession d'un ordre de mission correspondant (par ex. des Nations unies) ...[+++]

"Aviation Flights which arrive at or depart from an airport situated in the territory of a Member State to which the Treaty applies. This activity shall not include: (a) military flights performed by military aircraftflights by customs and police services, flights for search and rescue purposes as well as medical and disaster relief including fire-fighting which are authorised by the appropriate competent authority; (b) flights for humanitarian purposes under a mandate from the United Nations or its subsidiary organisations and Emergency Medical Service flights, if the aircraft operator has been instructed to perform them (e.g. by the U ...[+++]


2. La présente directive s'applique à tout port ou système portuaire maritime situé sur le territoire d'un État membre et ouvert au trafic maritime commercial général, à condition que le volume annuel moyen du trafic maritime du port concerné au cours des trois années précédentes ne soit pas inférieur à 1,5 million de tonnes de fret ou à 200 000 passagers.

2. This Directive shall apply to any seaport or port system located in the territory of a Member State and open to general commercial maritime traffic, provided that the individual port's averageannual maritime traffic volume over the previous three years is not less than 1,5 million tonnes of freight or 200 000 passengers.


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La présente directive s'applique à tout port ou système portuaire situé sur le territoire d'un État membre - de même que, lorsque l'État membre le considère sûr, l'accès à et de la mer et/ou une voie navigable - et ouvert au trafic commercial général, à condition que le trafic annuel moyen au cours des trois dernières années n'y ait pas été inférieur à 3 millions de tonnes de marchandises ou à 500 000 ...[+++]

This Directive applies to any sea port or port system - as well as access to and from the sea and/or waterway, if considered safe by the Member State - located in the territory of a Member State and open to general commercial waterborne traffic, provided that the port's average annual throughput over the last 3 years has not been less than 3 million tonnes or 500 000 passenger movements.


La présente directive s'applique à tout port ou système portuaire maritime situé sur le territoire d'un État membre et ouvert au trafic maritime commercial général, à condition que le trafic annuel moyen au cours des trois dernières années n'y ait pas été inférieur à 3 millions de tonnes de marchandises ou à 500 000 passagers.

This Directive applies to any sea port or port system located in the territory of a Member State and open to general commercial maritime traffic, provided that the port's average annual throughput over the last 3 years has not been less than 3 million tonnes or 500 000 passenger movements.


2. La présente directive s'applique à tout port ou système portuaire maritime situé sur le territoire d'un État membre et ouvert au trafic maritime commercial général, à condition que le trafic annuel moyen au cours des trois dernières années n'y ait pas été inférieur à 3 millions de tonnes de marchandises ou à 500 000 passagers.

2. This Directive applies to any sea port or port system located in the territory of a Member State and open to general commercial maritime traffic, provided that the port’s average annual throughput over the last 3 years has not been less than 3 million tonnes or 500.000 passenger movements.




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passage inférieur à portique ouvert ->

Date index: 2023-03-05
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