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Corridor faunistique
Corridor à faune
PI
Passage faunique
Passage faunique inférieur
Passage faunique supérieur
Passage inférieur
Passage sous pont
Passage supérieur ou inférieur en dalles armées
Passage sur un rapport inférieur
Passage à faune
Passage à faune
Passage à faune inférieur
Passage à faune supérieur
Rétrogradage
Voie de circulation des animaux sauvages
écoduc
écopassage
écopont

Traduction de «passage à faune inférieur » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
passage à faune inférieur | passage faunique inférieur | écopassage

wildlife underpass | wildlife tunnel


corridor faunistique (1) | passage à faune (2) | corridor à faune (3) | voie de circulation des animaux sauvages (4)

wildlife corridor


passage à faune supérieur | passage faunique supérieur | écopont

wildlife overpass | wildlife bridge


passage à faune | passage faunique | écoduc

wildlife crossing


passage supérieur ou inférieur en dalles armées

reinforced concrete slab bridge


passage inférieur | passage sous pont | PI [Abbr.]

under-bridge | under-crossing | underpass


passage sur un rapport inférieur | rétrogradage

downshift
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Toutefois, dans le cadre de l’exploitation non commerciale par un aéronef dont la MMD est de 2 700 kg ou moins, les pays de l’UE peuvent fixer un montant minimal inférieur pour la couverture minimale de l’assurance, à condition de ne pas être inférieur à 100 000 DTS par passager.

However, in respect of non-commercial operations by aircraft with a MTOM of 2,700 kg or less, EU countries may set a lower level of minimum insurance cover, but not below 100,000 SDRs per passenger.


§ le Parlement avait maintenu la limite de douze passagers, fixée par la Commission, mais le Conseil exclut les navires de plus de trente-six passagers; sont également exclus les navires ne comptant pas plus de trois membres d'équipage, les services de transport de passagers sur des distances inférieures à 500 mètres par trajet ainsi que pour les excursions et visites touristiques autres que les croisières;

§ Parliament had maintained the Commission's 12 passenger limit but Council excludes ships with not more than 36 passengers. Also excluded are ships with not more than three crew members, passenger services over a distance of less than 500 meters one way as well as excursion and sightseeing tours other than cruises.


Toute stipulation contractuelle, conclue avant l'événement qui a causé la mort ou les lésions corporelles du passager, ou la perte ou les dommages survenus à ses bagages et tendant à exonérer toute personne responsable en vertu de la présente convention de sa responsabilité envers le passager ou à établir une limite de responsabilité inférieure à celle fixée par la présente convention, sauf celle prévue au paragraphe 4 de l'article 8, ou à renverser le fardeau de la preuve qui incombe au transporteur ou au transporteur substitué, ou q ...[+++]

Any contractual provision concluded before the occurrence of the incident which has caused the death of or personal injury to a passenger or the loss of or damage to the passenger's luggage, purporting to relieve any person liable under this Convention of liability towards the passenger or to prescribe a lower limit of liability than that fixed in this Convention except as provided in Article 8, paragraph 4, and any such provision purporting to shift the burden of proof which rests on the carrier or performing carrier, or having the e ...[+++]


(a) L'exploitant doit calculer la masse des passagers et bagages enregistrés, soit sur la base de la masse réelle constatée par pesée de chaque passager et de chaque bagage, soit sur la base des valeurs forfaitaires de masse spécifiées dans les tableaux 1 à 3 ci-dessous, sauf lorsque le nombre de sièges passagers disponibles est inférieur à 10.

(a) An operator shall compute the mass of passengers and checked baggage using either the actual weighed mass of each person and the actual weighed mass of baggage or the standard mass values specified in Tables 1 to 3 below except where the number of passenger seats available is less than 10.


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(b) L'exploitant doit s'assurer que les avions à hélice, avec une configuration maximale approuvée en sièges passagers égale ou inférieure à 9, et dont la masse maximale au décollage est égale ou inférieure à 5700 kg, sont exploités conformément aux dispositions de la sous-partie H (Classe de performances B).

(b) An operator shall ensure that propeller driven aeroplanes with a maximum approved passenger seating configuration of 9 or less, and a maximum take-off mass of 5700 kg or less are operated in accordance with Subpart H (Performance Class B).


soit leur montant minimal n'est pas inférieur à 3 000 euros ou à l'équivalent en monnaie nationale au cours publié dans le Journal officiel de l'Union européenne du jour de l'entrée en vigueur de la présente directive pour chaque voyage effectué sans communication des données relatives aux passagers ou en cas de communication incorrecte de ces informations.

the minimum amount of such sanctions is not less than EUR 3 000, or than the equivalent national currency at the rate of exchange published in the Official Journal of the European Union on the day on which this Directive enters into force for each journey for which passenger data were not communicated or were communicated incorrectly.


soit leur montant maximal n'est pas inférieur à 5 000 euros ou à l'équivalent en monnaie nationale au cours publié dans le Journal officiel de l'Union européenne du jour d'entrée en vigueur de la présente directive pour chaque voyage effectué sans communication des données relatives aux passagers ou en cas de communication incorrecte de ces informations, ou

the maximum amount of such sanctions is not less than EUR 5 000, or than the equivalent national currency at the rate of exchange published in the Official Journal of the European Union on the day on which this Directive enters into force for each journey for which passenger data were not communicated or were communicated incorrectly; or


2. Si toutefois une telle dérogation ou une telle clause restrictive est appliquée à l'égard d'un passager, ou si un passager n'est pas dûment informé de ses droits et accepte, par conséquent, une indemnisation inférieure à celle prévue par le présent règlement, ce passager a le droit d'entreprendre les démarches nécessaires auprès des tribunaux ou des organismes compétents en vue d'obtenir une indemnisation complémentaire.

2. If, nevertheless, such a derogation or restrictive clause is applied in respect of a passenger, or if the passenger is not correctly informed of his rights and for that reason has accepted compensation which is inferior to that provided for in this Regulation, the passenger shall still be entitled to take the necessary proceedings before the competent courts or bodies in order to obtain additional compensation.


2. Si toutefois une telle dérogation ou une telle clause restrictive est appliquée à l'égard d'un passager, ou si un passager n'est pas dûment informé de ses droits et accepte, par conséquent, une indemnisation inférieure à celle prévue par le présent règlement, ce passager a le droit d'entreprendre les démarches nécessaires auprès des tribunaux ou des organismes compétents en vue d'obtenir une indemnisation complémentaire.

2. If, nevertheless, such a derogation or restrictive clause is applied in respect of a passenger, or if the passenger is not correctly informed of his rights and for that reason has accepted compensation which is inferior to that provided for in this Regulation, the passenger shall still be entitled to take the necessary proceedings before the competent courts or bodies in order to obtain additional compensation.


Un transporteur aérien ou un organisateur de voyages qui place un passager dans une classe inférieure à celle pour laquelle le billet a été acheté rembourse la différence de prix entre le billet du passager et le plus bas tarif publié pour la classe dans laquelle le passager est placé pour cette partie du voyage.

If an air carrier or tour operator places a passenger in a class lower than that for which the ticket was purchased, it shall reimburse the difference in price between the passenger’s ticket and the cheapest published fare available for the class in which he or she is placed for that part of the journey.




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passage à faune inférieur ->

Date index: 2023-07-06
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