Traduction de «pneumoconiose non sclérogène » (Français → Anglais) :

pneumoconiose de surcharge | pneumoconiose non sclérogène

pneumoconiose sclérogène

pneumoconiose sclérogène

pneumoconiose à la bentonite | pneumoconiose à la terre de Fuller | pneumoconiose de la terre à foulon

maladie professionnelle [ asbestose | pneumoconiose | silicose ]

considérant que l'expérience acquise dans l'application de l'article 57 du règlement ( CEE ) No 1408/71 a fait apparaître l'existence d'une lacune dans le cas où les conditions d'aucune des législations nationales sous lesquelles une activité susceptible de provoquer une maladie professionnelle, autre que la pneumoconiose sclérogène, a été exercée ne se trouvent satisfaites; qu'il convient de combler cette lacune en étendant le champ d'application de l'article 57 paragraphe 3 points a ) et b ) à toutes les maladies professionnelles; qu'il est par conséquent nécessaire d'adapter l'article 60 paragraphe 1 point c ) et paragraphe 2 et l'a ...[+++]rticle 94 paragraphe 8 dudit règlement;

c) si, dans le cas visé sous b), un travailleur salarié ou non salarié atteint de pneumoconiose sclérogène ou d'une maladie qui est déterminée en application des dispositions de l'article 57 paragraphe 4 n'a pas droit aux prestations en vertu de la législation du second État membre, l'institution compétente du premier État est tenue de servir les prestations, compte tenu de l'aggravation, selon les dispositions de la législation qu'elle applique.

8. En cas de pneumoconiose sclérogène, la disposition de l'article 57 paragraphe 3 alinéa c) est applicable aux prestations en espèces de maladie professionnelle dont la charge, faute d'un accord entre les institutions intéressées, n'a pu être répartie entre ces dernières avant la date d'entrée en vigueur du présent règlement.

c) si, dans le cas visé à l'alinéa b), un travailleur atteint de pneumoconiose sclérogène ou d'une maladie qui est déterminée en application des dispositions de l'article 57 paragraphe 4 n'a pas droit aux prestations en vertu de la législation du second État, l'institution compétente du premier État est tenue de servir les prestations, compte tenu de l'aggravation, selon les dispositions de la législation qu'elle applique.