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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Facturation en fonction de la durée réelle
Fixation d'un prix en fonction du marché
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Manuel des tarifs et routes
Mauvais voyages
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Prix pour traitement en cours de route
Psychose SAI
Route
Résiduel de la personnalité et du comportement
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Tarif en fonction de la distance
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Tarification en fonction de l'heure
Tarification en fonction de la distance parcourue
Tarification en fonction de la durée réelle
Tarification en fonction des routes
Tarification en fonction du marché
établissement d'un prix en fonction du marché

Traduction de «tarification en fonction des routes » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


tarification en fonction du marché [ établissement d'un prix en fonction du marché | fixation d'un prix en fonction du marché ]

market pricing [ market-based pricing | pricing-to-market ]




tarification en fonction de la durée réelle | facturation en fonction de la durée réelle

actual-time charging


tarif de traitement en route [ prix pour traitement en cours de route ]

transit rate


tarification en fonction de l'heure

time-of-day pricing


tarification en fonction de la distance parcourue

distance-based pricing


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. ...[+++]




manuel des tarifs et routes

operating rate and route guide
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Depuis 2001, d’importants projets législatifs ont été adoptés et sont actuellement mis en pratique : ouverture à la concurrence du fret ferroviaire ; amélioration des conditions sociales dans le secteur du transport routier ; définition de 30 projets prioritaires RTE ; création du ciel unique européen ; consolidation des droits des passagers du transport aérien ; nouvelle directive sur le péage routier introduisant une tarification en fonction de la d ...[+++]

Since 2001, major legislative proposals were approved and are being put into practice such as the opening-up of rail freight transport to competition, the upgraded social conditions of road transport, the definition of 30 TEN priority projects, the creation of the European Single Sky, the strengthening of aviation passenger rights, the new road charging directive whose distance-based user charges can be channelled to the financing of infrastructure in some cases, the promotion of intermodal transport with the Marco Polo programme and ...[+++]


Les États membres autorisent un marché réglementé à adapter ses tarifs pour les ordres annulés en fonction de la durée pendant laquelle l’ordre a été maintenu et à calibrer les tarifs en fonction de chaque instrument financier auquel ils s’appliquent.

Member States shall allow a regulated market to adjust its fees for cancelled orders according to the length of time for which the order was maintained and to calibrate the fees to each financial instrument to which they apply.


Les États membres autorisent un marché réglementé à adapter ses tarifs pour les ordres annulés en fonction de la durée pendant laquelle l’ordre a été maintenu et à calibrer les tarifs en fonction de chaque instrument financier auquel ils s’appliquent.

Member States shall allow a regulated market to adjust its fees for cancelled orders according to the length of time for which the order was maintained and to calibrate the fees to each financial instrument to which they apply.


Il est donc approprié de permettre aux plates-formes de négociation d’adapter leurs tarifs pour les ordres annulés en fonction de la durée pendant laquelle l’ordre a été maintenu et de calibrer les tarifs en fonction de chaque instrument financier auquel ils s’appliquent.

It is therefore appropriate to allow for trading venues to adjust their fees for cancelled orders according to the length of time for which the order was maintained and to calibrate the fees to each financial instrument to which they apply.


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La formule des AAE inclut un tarif de mise à disposition (un tarif capacité), un tarif énergie, auquel s’ajoutent encore des différents autres tarifs en fonction des producteurs.

The price formulae of the PPAs include a capacity fee and an electricity fee, with other different supplementary fees depending on the generators.


Les autorités réglementaires nationales peuvent appliquer à ces entreprises des mesures d'encadrement des tarifs de détail, des mesures visant à maîtriser certains tarifs ou des mesures visant à moduler les tarifs en fonction des coûts ou des prix sur des marchés comparables, afin de protéger les intérêts des utilisateurs finals tout en favorisant une concurrence réelle.

National regulatory authorities may apply to such undertakings appropriate retail price cap measures, measures to control individual tariffs, or measures to orient tariffs towards costs or prices on comparable markets, in order to protect end-user interests whilst promoting effective competition.


Les autorités réglementaires nationales peuvent appliquer à ces entreprises des mesures d'encadrement des tarifs de détail, des mesures visant à maîtriser certains tarifs ou des mesures visant à moduler les tarifs en fonction des coûts ou des prix sur des marchés comparables, afin de protéger les intérêts des utilisateurs finals tout en favorisant une concurrence réelle.

National regulatory authorities may apply to such undertakings appropriate retail price cap measures, measures to control individual tariffs, or measures to orient tariffs towards costs or prices on comparable markets, in order to protect end-user interests whilst promoting effective competition.


Les autorités réglementaires nationales veillent, le cas échéant, à ce que les tarifs des lignes louées visées à l'article 18 obéissent au principe fondamental de la tarification en fonction des coûts.

National regulatory authorities are, where appropriate, to ensure that tariffs for leased lines referred to in Article 18 follow the basic principles of cost orientation.


Les autorités réglementaires nationales veillent à ce que la fourniture de l'ensemble minimal de lignes louées visé à l'article 18 obéisse aux principes fondamentaux de la non-discrimination, de la tarification en fonction des coûts et de la transparence.

National regulatory authorities are to ensure that provision of the minimum set of leased lines referred to in Article 18 follows the basic principles of non-discrimination, cost orientation and transparency.


que, en 1990, des préoccupations étaient également exprimées à l'encontre de l'ouverture immédiate de la téléphonie vocale à la concurrence parce que la structure des tarifs des organismes de télécommunication était sans rapport avec les coûts réels; qu'une ouverture du marché à cette époque aurait permis aux nouveaux entrants de se concentrer sur les segments les plus profitables comme la téléphonie internationale et gagner des parts de marché seulement sur la base de ces tarifs déséquilibrés; que, entre-temps, des efforts substantiels ont été faits pour rééquilibrer les tarifs en fonction des coûts en vue de la libéralisation annoncé ...[+++]

In 1990, concerns were also expressed against immediate introduction of competition in voice telephony while price structures of the telecommunications organizations were substantially out of line with costs, because competing operators could target highly profitable services such as international telephony and gain market share merely on the basis of existing substantially distorted tariff structures. In the meantime efforts have been made to balance dif ...[+++]




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tarification en fonction des routes ->

Date index: 2022-06-06
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