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Compagnie fréteuse
Convoyeur à bande
Convoyeur à courroie
Employé au tableau de remplacement
Employé de remplacement
Employé de réserve
Employée au tableau de remplacement
Employée de remplacement
Employée de réserve
Fréteur
GPL
Navire G.P.L.
Navire GPL
Navire transporteur de GPL
Porteur de GPL
Réserviste
Service de remplacement
Service de remplacement agricole
Service de remplacement sur l'exploitation
Transport de G.P.L.
Transporteur aérien non régulier
Transporteur aérien à la demande
Transporteur de GPL
Transporteur de fait
Transporteur de gaz
Transporteur de gaz G.P.L.
Transporteur de gaz de pétrole liquéfié
Transporteur de remplacement
Transporteur non régulier
Transporteur par bande glissante
Transporteur par bande roulante
Transporteur par tapis roulant
Transporteur remplaçant
Transporteur substitué
Transporteur à bande
Transporteur à bandes
Transporteur à courroie
Transporteur à la demande
Transporteur à tapis

Traduction de «transporteur remplaçant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


transporteur de fait | transporteur de remplacement | transporteur substitué

actual carrier | performing carrier | substitute carrier


convoyeur à bande | convoyeur à courroie | transporteur à bande | transporteur à bandes | transporteur à courroie | transporteur à tapis | transporteur par bande glissante | transporteur par bande roulante | transporteur par tapis roulant

belt conveyor | belt type conveyor




politique d'invalidation des autorisations inutilisées et de désignation d'un transporteur de remplacement

use-it or lose-it and back-up carrier policy


service de remplacement | service de remplacement agricole | service de remplacement dans les exploitations agricoles | service de remplacement sur l'exploitation

farm relief service | farm replacement service


transporteur de gaz G.P.L. [ transporteur de GPL | transporteur de gaz | transporteur de gaz de pétrole liquéfié | navire transporteur de GPL | porteur de GPL | navire GPL | navire G.P.L. | GPL | transport de G.P.L. ]

LPG tanker [ LPG carrier | LPG ship | Liquid Petroleum Gas Carrier | LPGC | liquefied petroleum gas carrier ]




transporteur aérien non régulier | transporteur non régulier | transporteur aérien à la demande | transporteur à la demande | compagnie fréteuse | fréteur

charter airline


employé de réserve | employée de réserve | réserviste | employé de remplacement | employée de remplacement | employé au tableau de remplacement | employée au tableau de remplacement

spare employee | space board employee | reserve employee
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Si, sans le consentement de l'expéditeur, le transporteur remplace en totalité ou en partie le transport convenu dans l'entente conclue entre les parties comme étant le transport par voie aérienne, par un autre mode de transport, ce transport par un autre mode sera considéré comme faisant partie de la période du transport aérien.

If a carrier, without the consent of the consignor, substitutes carriage by another mode of transport for the whole or part of a carriage intended by the agreement between the parties to be carriage by air, such carriage by another mode of transport is deemed to be within the period of carriage by air.


(3) Lorsque le tarif dans lequel le transporteur adopté est nommé comme partie est publié par d’autres transporteurs aériens ou agents, il doit être modifié par remplacement du nom du transporteur adopté par celui du transporteur adoptant dans le premier supplément qui est publié par les autres transporteurs aériens ou agents après l’entrée en vigueur de l’adoption. Ce supplément doit contenir une clause précisant que le transporteur adoptant, par l’avis d’adoption OTC(A) dont le numéro est indiqué, a fait sien le tarif du transporteu ...[+++]

(3) Where a tariff in which an adopted carrier is named as a participant is published by other air carriers or agents, the tariff shall be amended to substitute for the name of that carrier, in the first supplement published by those air carriers or agents after the adoption takes effect, the name of the adopting carrier, and the supplement of the amended tariff shall include a provision to the effect that the adopting carrier, by its adoption notice, indicated by a CTA(A) number in that provision, has taken over the tariffs of that participant and that the name of the adopting carrier is substituted for the name of that participant, whe ...[+++]


(4) Lorsque la personne qui a demandé au transporteur aérien un service visé aux paragraphes (1) ou (2) se voit obligée de prendre le vol d’un autre transporteur aérien en raison de l’annulation de son vol ou de l’utilisation d’un aéronef de remplacement de moins de 30 sièges passagers par le premier transporteur aérien, celui-ci doit, dans la mesure du possible, coopérer avec l’autre transporteur aérien afin de fournir le service demandé.

(4) Where a person who has requested from an air carrier a service referred to in subsection (1) or (2) must travel on a flight of another air carrier because of a flight cancellation or the substitution by the original air carrier of an aircraft that has fewer than 30 passenger seats, the original air carrier shall cooperate as much as is possible with the other air carrier in providing the requested service.


(5) Lorsqu’un tarif est annulé par un autre tarif, ce dernier doit faire partie de la même série OTC(A), sauf que, si le tarif du transporteur aérien est remplacé par le tarif d’un agent, ce dernier tarif doit mentionner expressément qu’il annule ou remplace le tarif du transporteur aérien.

(5) Where a tariff is cancelled by another tariff, the other tariff shall be in the same CTA(A) series as the cancelled tariff, except that, where an air carrier’s tariff is replaced by a tariff of an agent, the agent’s tariff shall expressly show that it cancels or replaces the carrier’s tariff.


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le transporteur aérien effectif notifié au passager a été remplacé par un autre transporteur aérien effectif qui a été inscrit sur la liste communautaire et fait l’objet d’une interdiction d’exploitation qui a conduit à l’annulation du vol concerné ou qui aurait conduit à cette annulation si le vol concerné avait été assuré dans la Communauté,

the operating air carrier notified to the passenger has been replaced by another operating air carrier which has been entered on the Community list and is subject to an operating ban which has led to the cancellation of the flight concerned, or which would have led to such cancellation if the flight concerned had been operated in the Community,


b)le transporteur aérien effectif notifié au passager a été remplacé par un autre transporteur aérien effectif qui a été inscrit sur la liste communautaire et fait l’objet d’une interdiction d’exploitation qui a conduit à l’annulation du vol concerné ou qui aurait conduit à cette annulation si le vol concerné avait été assuré dans la Communauté,

(b)the operating air carrier notified to the passenger has been replaced by another operating air carrier which has been entered on the Community list and is subject to an operating ban which has led to the cancellation of the flight concerned, or which would have led to such cancellation if the flight concerned had been operated in the Community,


1) Le titre est remplacé par le texte suivant: "Règlement (CE) n° 2027/97 du Conseil du 9 octobre 1997 relatif à la responsabilité des transporteurs aériens en ce qui concerne le transport aérien de passagers et de leurs bagages".

1. the title shall be replaced by the following: "Regulation (EC) No 2027/97 on air carrier liability in respect of the carriage of passengers and their baggage by air".


a) les pertes réelles, s'il y a lieu, essuyées par la compagnie de chemin de fer du fait de l'exploitation de la ligne principale ou du tronçon; b) les moyens de transports de remplacement disponibles ou qui pourraient devenir disponibles dans la région desservie par la ligne principale ou le tronçon, notamment ceux que le demandeur propose de fournir et la capacité de ces moyens de transport de répondre aux besoins des expéditeurs de cette région; c) la mesure dans laquelle le demandeur est disposé à fournir et favoriser des moyens de transport de remplacement de la ligne principale ou du tronçon; d) s'il serait plus économique d'avo ...[+++]

``146.9 In determining whether the operation of a main line or a segment thereof is required in the public interest, the Agency shall consider all matters that in its opinion are relevant to the public interest, including, without limiting the generality of the foregoing (a) the actual losses, if any, that have been incurred by the railway company in the operation of the main line or segment; (b) the alternative transportation facilities available or likely to be available in the area served by the main line or segment, including tho ...[+++]


[55] Règlement (CEE) n° 2454/92 du Conseil du 23 juillet 1992 fixant les conditions de l'admission des transporteurs non résidents aux transports nationaux de voyageurs par route dans un État membre (JO L 251/1 du 29.8.1992), remplacé par le Règlement (CE) n° 12/98 du Conseil du 11 décembre 1997 fixant les conditions de l'admission des transporteurs non résidents aux transports nationaux de voyageurs par route dans un État membre ( ...[+++]

[55] Council Regulation (EEC) 2454/92 of 23 July 1992 laying down the conditions under which non-resident carriers may operate national road passenger transport services within a Member State (OJ L 251/1, 29.8.1992) replaced by Council Regulation (EEC)12/98 of 11 December 1997 laying down the conditions under which non-resident carriers may operate national road passenger transport services within a Member State (OJ L 4/10, 8.1.1998).


Lorsqu’une demande de créneau horaire ne peut pas être satisfaite, le coordonnateur en communique les raisons au transporteur aérien demandeur et lui indique le créneau de remplacement le plus proche.

If a requested slot cannot be accommodated, the coordinator informs the requesting air carrier of the reasons therefore and indicates the nearest alternative slot.


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