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Bande transporteuse
Compagnie fréteuse
Convoyeur à bande
Convoyeur à courroie
Convoyeur à raclettes
Convoyeur à racloirs
Entraîneur à raclettes
Entraîneur à racloirs
FNBTR
Fréteur
Fébetra
Fédération belge des transporteurs routiers
Fédération nationale belge des transporteurs routiers
Fédération royale belge des transporteurs
Hélice transporteuse
Sauterelle
Tapis transporteur
Transporteur aérien
Transporteur aérien non régulier
Transporteur aérien par câble
Transporteur aérien à la demande
Transporteur de fait
Transporteur de remplacement
Transporteur hélicoïdal
Transporteur non régulier
Transporteur par bande glissante
Transporteur par bande roulante
Transporteur par tapis roulant
Transporteur substitué
Transporteur à bande
Transporteur à bandes
Transporteur à charnières
Transporteur à courroie
Transporteur à câble
Transporteur à hélice
Transporteur à la demande
Transporteur à lattes espacées
Transporteur à palettes
Transporteur à raclettes
Transporteur à racloirs
Transporteur à tabliers
Transporteur à tapis
Transporteur à vis
Transporteur à vis d'Archimède
Transporteur à vis sans fin
Vis d'Archimède
Vis transporteuse
élévateur à bande
élévateur à ruban

Traduction de «transporteur à service » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
transporteur à vis [ transporteur à vis sans fin | transporteur à vis d'Archimède | vis d'Archimède | vis transporteuse | transporteur à hélice | hélice transporteuse | transporteur hélicoïdal ]

screw conveyor [ screw conveyer | spiral conveyor | auger conveyor | worm conveyor | tubular screw conveyor ]


sauterelle [ élévateur à bande | bande transporteuse | convoyeur à bande | transporteur à bande | transporteur à tapis | élévateur à ruban | tapis transporteur | transporteur à courroie ]

apron conveyor [ conveyor belt | endless belt elevator | flat-belt conveyor | belt-type elevator | canvas apron conveyor | continuous apron ]


transporteur à palettes [ transporteur à tabliers | transporteur à charnières | transporteur à lattes espacées ]

slat conveyor [ slat conveyer | plate conveyor ]


transporteur aérien non régulier | transporteur non régulier | transporteur aérien à la demande | transporteur à la demande | compagnie fréteuse | fréteur

charter airline


transporteur à raclettes | transporteur à racloirs | entraîneur à raclettes | entraîneur à racloirs | convoyeur à raclettes | convoyeur à racloirs

scraper conveyor | scraper conveyer | drag bar conveyor | drag bar conveyer | drag link conveyor | drag link conveyer | drag conveyor | drag conveyer | flight conveyor | flight conveyer


transporteur aérien | transporteur à câble | transporteur aérien par câble

aerial tramway | aerial cableway | aerial ropeway | rope carrier


convoyeur à bande | convoyeur à courroie | transporteur à bande | transporteur à bandes | transporteur à courroie | transporteur à tapis | transporteur par bande glissante | transporteur par bande roulante | transporteur par tapis roulant

belt conveyor | belt type conveyor


transporteur de fait | transporteur de remplacement | transporteur substitué

actual carrier | performing carrier | substitute carrier


Fédération belge des transporteurs routiers | Fédération nationale belge des transporteurs routiers | Fédération royale belge des transporteurs | Fébetra [Abbr.] | FNBTR [Abbr.]

Belgian Road Haulage Federation | Febetra [Abbr.]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
c) dans la mesure où l’un des transporteurs — appelé « premier transporteur » au présent alinéa — paie une partie du montant à un autre des transporteurs, le premier transporteur est réputé être l’acquéreur des services de transport de marchandises fournis par les autres transporteurs dans le cadre du service continu de transport de marchandises et ces transporteurs, dans cette même mesure, sont réputés avoir fourni ces services de transport de marchandises au premier transporteur et non à l’expéditeur ou au consignataire.

(c) to the extent that any part of the particular amount is paid by one of the several carriers (in this paragraph referred to as the “first carrier”) to another of the several carriers, the first carrier shall be deemed to be the recipient of freight transportation services supplied by the other carriers in relation to the continuous freight movement and, to the same extent, the other carriers shall be deemed to have supplied those freight transportation services to the first carrier and not to the shipper or consignee.


(2) Le transporteur aérien de niveau I qui exploite des services réguliers et le transporteur aérien de niveau II, le transporteur aérien de niveau III, le transporteur aérien de niveau IV et le transporteur aérien étranger qui exploitent un service régulier au moyen d’au moins un aéronef dont la masse maximale homologuée au décollage est supérieure à 25 000 kg doivent fournir au ministre des renseignements d’exploitation sur chaque décollage et chaque atterrissage ou amerrissage, au Canada ou à l’étranger, d’un vol de service régulier dont l’origine, la ...[+++]

(2) A level I air carrier that operates scheduled services, and a level II air carrier, level III air carrier, level IV air carrier or foreign air carrier that operates a scheduled service with at least one aircraft whose maximum certificated take-off weight is more than 25 000 kg, must provide to the Minister operational information about each take-off or landing in Canada or abroad of a scheduled service flight that originates in, is destined for or makes a stopover at an aerodrome in Canada, including


Il faudrait encourager les transporteurs nationaux à augmenter les services offerts dans le Nord, en les incitant à conclure des partenariats avec les transporteurs du Nord. Il faudrait encourager tous les transporteurs canadiens à fournir un service intégré de transfert des bagages entre les divers transporteurs.

This policy should encourage mainline carriers to increase their access to northern markets through working relationships with northern air carriers and should encourage all Canadian air carriers to provide seamless passenger baggage transfers from carriers.


Compte tenu des preuves avérées (13) de graves manquements à la sécurité des opérations en vol constatés pour le transporteur YAK Service certifié par les autorités compétentes russes, la Commission a ouvert une enquête officielle concernant ce transporteur aérien le 15 juillet 2009.

On the basis of verified evidence (13) of major safety deficiencies affecting flight operations detected on the part of the air carrier YAK Service certified by the competent authorities of the Russian Federation, the Commission launched a formal investigation of that air carrier on 15 July 2009.


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Cet État membre est favorable à l’introduction, au lieu de cela, d’une règle locale qui accorderait la priorité aux transporteurs et services aériens sur la base de critères tels que la taille des aéronefs utilisés, les nouvelles destinations et les fréquences sur les liaisons comptant moins de trois vols aller-retour par jour.

The Member State favours the introduction of a local rule instead, which would give priority to air carriers and air services on the basis of criteria such as size of aircraft used, new destinations and frequencies on routes with less than three return services per day.


Il existe des informations avérées prouvant de graves manquements en matière de sécurité de la part du transporteur Air Service Comores.

There is verified evidence of serious safety deficiencies on the part of Air Service Comores.


5. Tout transporteur aérien assurant un service aérien international est libre de changer, en tout point, le type ou le nombre d'aéronefs qu'il utilise, à condition que: a) dans le cas des transporteurs des États-Unis, à l'exception des services tout-cargo, le transport fasse partie d'un service desservant les États-Unis; et b) dans le cas des transporteurs communautaires, à l'exception: i) des services tout-cargo; et ii) des services mixtes entre les États-Unis et un membre de l'EACE à la date de la signature du présent accord, le transport fasse partie d'un service desservant un État membre.

5. Any airline may perform international air transportation without any limitation as to change, at any point, in type or number of aircraft operated; provided that, (a) for US airlines, with the exception of all-cargo services, the transportation is part of a service that serves the United States, and (b) for Community airlines, with the exception of (i) all-cargo services and (ii) combination services between the United States and a member of the ECAA as of the date of signature of this Agreement, the transportation is part of a se ...[+++]


considérant que la décision 87/602/CEE du Conseil, du 14 décembre 1987, concernant la répartition de la capacité en sièges entre États membres et l'accès des transporteurs aériens aux liaisons des services aériens réguliers entre États membres(4) , et le règlement (CEE) no 2343/90 du Conseil, du 24 juillet 1990, concernant l'accès des transporteurs aériens aux liaisons des services aériens réguliers intracommunautaires et la répartition de la capacité en sièges entre les transporteurs aériens sur les services aériens réguliers e ...[+++]

Whereas Council Decision 87/602/EEC of 14 December 1987 on the sharing of passenger capacity between air carriers on scheduled air services between Member States and on access for air carriers to scheduled air service routes between Member States(4) and Council Regulation (EEC) No 2343/90 of 24 July 1990 on access for air carriers to scheduled intra-Community air service routes and on the sharing of passenger capacity between air carriers on scheduled air services between Member States(5) constitute the first steps towards achieving t ...[+++]


- - - - 2 - 1 - SERVICES NON-SOUMIS A AUTORISATION Avant Après ----- ----- a) Quelques services occasionnels a) Pratiquement tous les services occasionnels, à savoir: - circuits à portes fermées - services déjà non-soumis à - trajet "aller" en charge et autorisation (voir colonne ci- trajet "retour" à vide contre) - certains services - services de transport de divers groupes de voyageurs pour des allers et retours - services de transport, en sens unique, de groupes de voyageurs entre Etats membres - services organisés pour des occasions spéciales (conférences, etc.) b) - b) Services de navettes avec hébergement (définis comme séjours com ...[+++]

- - - 1 - SERVICES FREE FROM AUTHORISATION REQUIREMENT Before After ------ ----- a) A few occasional services a) Almost all occasional services, namely : - closed door tours - services already free from - outward journey laden and return authorisation (see facing journey unladen column) - certain services - services carrying various groups of passengers on round trips - one-way services carrying groups of passengers between Member States - services organised for special occasions (conférences, etc.). b) - b) Shuttle services with accomodation (defined as at least 2 nights stay) ; these services may also stop at a maximum of 3 places en route passengers able ...[+++]


Sous réserve du fait qu'une partie a le droit d'invoquer des objectifs limités et que certaines règles régissent l'application de ce pouvoir, le chapitre porte que le gouvernement fédéral accorde aux transporteurs d'une province un traitement qui n'est pas moins favorable que le meilleur traitement qu'il accorde aux transporteurs d'une autre province ou d'une tierce partie qui fournissent des services analogues, concurrents ou substituables; il précise aussi que le gouvernement fédéral n'établit aucune distinction entre les transport ...[+++]

Keeping in mind that a party does have the right to invoke limited objectives and that there are certain rules that apply to how you can invoke that, the chapter requires that the federal government accord to carriers of a province treatment that is no less favourable than the best treatment that it accords to carriers of any other province or of a non- party that provide like, competitive or substitutable services; it also requires that the federal government not discriminate between carriers of any province and carriers of any other province that provide like, competitive or substitutable services.




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Date index: 2023-09-09
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