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Cour des comptes CE
Cour des comptes de l’Union européenne
Cour des comptes des Communautés européennes
Cour des comptes européenne
Cours sur l'usage de l'éthylomètre
Expérimentation
Procédure devant la Cour
Protocole d'usager à usager
Protocole entre usagers
Protocole entre utilisateurs
Protocole usager-usager
Usage
Usage au cours de la vie
Usage commercial
Usages
Usages commerciaux
Usages de la Cour

Traduction de «usages de la cour » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
procédure devant la Cour [ usages de la Cour ]

practice before the Court [ practice of the Court ]


Médicaments et substances biologiques ayant provoqué des effets indésirables au cours de leur usage thérapeutique

Drugs, medicaments and biological substances causing adverse effects in therapeutic use


Séquelles de l'administration de médicaments et de substances biologiques ayant provoqué des effets indésirables au cours de leur usage thérapeutique

Sequelae of adverse effects caused by drugs, medicaments and biological substances in therapeutic use


expérimentation | usage au cours de la vie

lifetime use


Cours sur l'usage de l'éthylomètre

Breathalyzer Course


Cours canadien de sécurité dans le maniement des armes à feu [ Formation au maniement et à l'usage sécuritaires des armes à feu ]

Competency and Safety Training Course


protocole d'usager à usager | protocole entre usagers | protocole entre utilisateurs | protocole usager-usager

user-user protocol


Cour des comptes européenne [ Cour des comptes CE | Cour des comptes de l’Union européenne | Cour des comptes des Communautés européennes ]

European Court of Auditors [ Court of Auditors of the European Communities | Court of Auditors of the European Union | ECA [acronym] EC Court of Auditors ]


usage | usage commercial | usages | usages commerciaux

course of dealing | usage


Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la divulgation de la pensée, la perception délirante, les idées délirantes de contrôle, d'influence ou de pa ...[+++]

Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commenting or discussing the patient in the third person; thought disorders and negative sym ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
·Promotion du commerce électronique: d'ici à 2015, 50 % de la population devrait faire ses achats en ligne (Point de référence: en 2009, 37 % des individus âgés de 16 à 74 ans avaient commandé des biens ou services destinés à leur usage privé au cours des 12 mois précédents)

·Promoting eCommerce: 50% of the population should be buying online by 2015 (Baseline: In 2009, 37 % of the individuals aged 16-74ordered goods or services for private use in the last 12 months.)


Amélioration de la lutte contre l'utilisation illicite de biens à double usage | Commission | En cours |

Improvement of the fight against illicit use of dual use goods | Commission | ongoing |


Afin d'améliorer la disponibilité d'informations sur l'usage pédiatrique des médicaments et d'éviter la répétition inutile d'études pédiatriques qui n'ajoutent rien au savoir collectif, la base européenne de données prévue à l'article 11 de la directive 2001/20/CE devrait comprendre un registre européen des essais cliniques portant sur les médicaments à usage pédiatrique qui garde trace de toutes les études pédiatriques en cours, achevées ou auxquelles il a été mis fin prématurément, menées tant dans la Communauté que dans des pays ti ...[+++]

In order to increase the availability of information on the use of medicinal products in the paediatric population, and to avoid unnecessary repetition of studies in the paediatric population which do not add to the collective knowledge, the European database provided for in Article 11 of Directive 2001/20/EC should include a European register of clinical trials of medicinal products for paediatric use comprising all ongoing, prematurely terminated, and completed paediatric studies conducted both in the Community and in third countries.


108. invite les États membres, en étroite coopération avec les régions, à faire un usage optimal, au cours de la présente période de financement, des fonds structurels affectés aux activités RDI, à cibler les grands défis sociétaux, à travailler à la cohésion des activités d'innovation et de recherche et à aligner les priorités des fonds structurels sur les objectifs de la stratégie Europe 2020; invite la Commission et les États membres à éviter des doubles emplois onéreux en promouvant des stratégies de spécialisation intelligente et mieux ciblées; estime que les régions d ...[+++]

108. Invites the Member States, in close cooperation with the regions, to make the best possible use of the Structural Funds for RDI in the current financing period while targeting the grand societal challenges, striving towards achieving cohesion in innovation and research and aligning the Structural Funds priorities with the EU2020 objectives; calls on the Commission and the Member States to avoid costly duplication by promoting smart and better targeted specialisation strategies; considers that regions should be incentivised to promote this architecture of European specialisation;


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108. invite les États membres, en étroite coopération avec les régions, à faire un usage optimal, au cours de la présente période de financement, des fonds structurels affectés aux activités RDI, à cibler les grands défis sociétaux, à travailler à la cohésion des activités d'innovation et de recherche et à aligner les priorités des fonds structurels sur les objectifs de la stratégie Europe 2020; invite la Commission et les États membres à éviter des doubles emplois onéreux en promouvant des stratégies de spécialisation intelligente et mieux ciblées; estime que les régions d ...[+++]

108. Invites the Member States, in close cooperation with the regions, to make the best possible use of the Structural Funds for RDI in the current financing period while targeting the grand societal challenges, striving towards achieving cohesion in innovation and research and aligning the Structural Funds priorities with the EU2020 objectives; calls on the Commission and the Member States to avoid costly duplication by promoting smart and better targeted specialisation strategies; considers that regions should be incentivised to promote this architecture of European specialisation;


108. invite les États membres, en étroite coopération avec les régions, à faire un usage optimal, au cours de la présente période de financement, des fonds structurels affectés aux activités RDI, à cibler les grands défis sociétaux, à travailler à la cohésion des activités d'innovation et de recherche et à aligner les priorités des fonds structurels sur les objectifs de la stratégie Europe 2020; invite la Commission et les États membres à éviter des doubles emplois onéreux en promouvant des stratégies de spécialisation intelligente et mieux ciblées; estime que les régions d ...[+++]

108. Invites the Member States, in close cooperation with the regions, to make the best possible use of the Structural Funds for RDI in the current financing period while targeting the grand societal challenges, striving towards achieving cohesion in innovation and research and aligning the Structural Funds priorities with the EU2020 objectives; calls on the Commission and the Member States to avoid costly duplication by promoting smart and better targeted specialisation strategies; considers that regions should be incentivised to promote this architecture of European specialisation;


·Promotion du commerce électronique: d'ici à 2015, 50 % de la population devrait faire ses achats en ligne (Point de référence: en 2009, 37 % des individus âgés de 16 à 74 ans avaient commandé des biens ou services destinés à leur usage privé au cours des 12 mois précédents)

·Promoting eCommerce: 50% of the population should be buying online by 2015 (Baseline: In 2009, 37 % of the individuals aged 16-74ordered goods or services for private use in the last 12 months.)


2. Les États membres peuvent établir, au cours d’une période transitoire à évaluer conformément à l’article 29, une différence entre le gazole à usage commercial et le gazole à usage privé utilisé comme carburant, à condition que les niveaux minima communautaires soient respectés et que le taux fixé pour le gazole à usage commercial utilisé comme carburant ne soit pas inférieur au niveau national de taxation en vigueur, conformément au paragraphe 1, nonobstant toute dérogation à cette utilisation prévue dans la présente directive.

2. Member States may, within a transitional period to be assessed according to Article 29, differentiate between commercial and non-commercial use of gas oil used as propellant, provided that the Community minimum levels are observed and the rate for commercial gas oil used as propellant does not fall below the national level of taxation in force as set out in paragraph 1, notwithstanding any derogations for this use laid down in this Directive.


(31) Afin d'améliorer la disponibilité d'informations sur l'usage pédiatrique des médicaments et d'éviter la répétition inutile d'études pédiatriques qui n'ajoutent rien au savoir collectif, la base européenne de données prévue à l'article 11 de la directive 2001/20/CE devrait comprendre un registre européen des essais cliniques portant sur les médicaments à usage pédiatrique qui garde trace de toutes les études pédiatriques en cours, achevées ou auxquelles il a été mis fin prématurément, menées tant dans la Communauté que dans des pa ...[+++]

(31) In order to increase the availability of information on the use of medicinal products in the paediatric population, and to avoid unnecessary repetition of studies in the paediatric population which do not add to the collective knowledge, the European database provided for in Article 11 of Directive 2001/20/EC should include a European register of clinical trials of medicinal products for paediatric use comprising all ongoing, prematurely terminated, and completed paediatric studies conducted both in the Community and in third countries.


La Cour peut décider de renouveler le mandat du greffier en fonctions sans faire usage de la procédure prévue au paragraphe 2 du présent article.

The Court may decide to renew the term of office of the incumbent Registrar without availing itself of the procedure laid down in paragraph 2 of this Article.




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usages de la cour ->

Date index: 2023-04-21
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