Traduction de «élément générique » (Français → Anglais) :

Le troisième motif d’opposition de l’Allemagne, à savoir que la dénomination proposée pour enregistrement est une dénomination générique, n’a été étayé par aucun élément justificatif, le caractère générique n’a donc aucunement été démontré.

Dans «Horizon 2020», les technologies clés génériques ont été reconnues comme des éléments indispensables à la compétitivité industrielle technologique dans son ensemble, mais aussi en particulier aux technologies spatiales novatrices.

Présentant la communication, le vice-président Antonio Tajani, chargé de l’industrie et de l’entrepreneuriat a fait observer: «La plupart des produits innovants actuels, que ce soit le smartphone ou la voiture électrique, incorporent simultanément plusieurs technologies clés génériques, dans un même élément ou dans des éléments intégrés.

Les éléments de sécurité génériques s’appliquent également aux autres parties des passeports et documents de voyage.

La répartition dynamique des ressources, les techniques cognitives de reconnaissance générique d'objets et d'événements constitueront des éléments déterminants.

- 4EME RAPPORT ANNUEL SUR L'ETAT D'AVANCEMENT DU RNIS - CONCLUSIONS DU CONSEIL Le Conseil, vu la recommandation 86/659/CEE du Conseil concernant l'introduction coordonnée du réseau numérique à intégration de services (RNIS) dans la Communauté ; vu le rapport annuel de 1993 sur l'état d'avancement du RNIS, présenté par la Commission ; eu égard au lancement à la fin de l'année 1993 de l'EURO-RNIS sur la base de normes harmonisées ; considérant que la recommandation du Conseil du 5 juin 1992 (1) demande l'application au RNIS des principes de la fourniture d'un réseau ouvert ; considérant que dans sa résolution du 5 juin 1992 (2) le Conseil a reconnu l'importance de développer le RNIS dans le cadre de réseaux transeuropéens ; considérant q ...[+++]ue l'EURO-RNIS constitue un premier élément majeur des réseaux d'information avancés de la Communauté ; (1) JO n° L 200 du 18.7.1992, p. 10 (2) JO n° C 158 du 25.6.1992, p. 1. considérant que l'EURO-RNIS évoluera rapidement vers une plate-forme d'accès et de fourniture universelle pour les services génériques et les applications ; considérant que l'EURO-RNIS revêt une importance particulière pour les 14 millions de petites et moyennes entreprises de la Communauté, qui sont par nature tributaires de l'offre d'un service général accessible au public, encourage les opérateurs de réseaux publics : - à poursuivre leur coordination en ce qui concerne l'introduction de l'EURO-RNIS dans la Communauté ; - à coopérer en vue de renforcer un ensemble de services commun, notamment afin d'assurer l'interopérabilité des services génériques; - à introduire un service support harmonisé en mode paquet sur le canal D de l'accès RNIS dans toute la Communauté, en tenant compte de la demande du marché ; invite la Commission : - à poursuivre la promotion de l'introduction coordonnée de l'EURO- RNIS dans les Etats membres de la Communauté ; - à continuer d'apporter un soutien au Forum européen des utilisateurs du RNIS ; - à prendre au besoin les i ...