Traduction de «équipes en présence » (Français → Anglais) :

Le fait d’inclure dans le champ d’application de ces mesures les produits et équipements dont la conception, l’utilisation ou le bon fonctionnement nécessite la présence de substances réglementées élimine la possibilité de mettre sur le marché, d’importer ou d’exporter des produits ou équipements qui ne contiennent pas de substances réglementées à ce stade, mais qui devront être réalimentés ultérieurement.

Question n 106 Mme Dawn Black: En ce qui a trait à la présence canadienne en Afghanistan: a) quel est le but de la présence canadienne en Afghanistan; b) quelle est la stratégie employée par le gouvernement; c) quelles sont les tactiques utilisées; d) qui est l’ennemi; e) quel est le centre de gravité des opérations de l’ennemi; f) le gouvernement a-t-il une stratégie politique pour atteindre son but; g) le terrorisme est-il la plus grande menace à la sécurité à laquelle le Canada est confronté; h) le gouvernement considère-t-il que le Canada est en guerre; i) quelles sont les conditions qui, selon le gouvernement, caractérisent ...[+++]une « guerre civile »; j) quelle est, selon le gouvernement, la nature de la guerre anti-insurectionnelle et est-ce que cette situation existe en Afghanistan; k) quels manuels des Forces canadiennes (FC) portent sur les mesures anti-insurectionnelles; l) quelles sont les règles d’engagement actuelles des FC en Afghanistan; m) de quelle façon les règles d’engagement ont-elles changées depuis que le Canada a laissé l’opération « Enduring Freedom »; n) le gouvernement est-il au courant de la présence de combattants étrangers qui aident les talibans en Afghanistan; o) s’il y a des combattants étrangers, d’où viennent-ils en général; p) quelle est l’opinion du gouvernement au sujet de la sécurité de la frontière entre l’Afghanistan et le Pakistan; q) quelle est l’opinion du gouvernement au sujet de la collaboration du Pakistan pour aider à atteindre les objectifs de la mission; r) le gouvernement a-t-il une opinion pour ce qui est de savoir quand les buts de la présence canadienne seront atteints; s) quand le gouvernement a-t-il pris la décision de déployer une mission de combat à Kandahar; t) dans quelle mesure les capacités des FC sont-elles adaptées aux conditions qui existent dans la région du sud de l’Afghanistan et aux mesures anti-insurectionnelles; u) quelles sont la taille et la configuration des forces opérationnelle ...

[Traduction] Le président: Ça dépend des équipes en présence.

(7) Le principe de séparer tout l'équipement utilisé dans les unités préparant des aliments composés pour animaux issus de l'agriculture biologique de l'équipement utilisé dans la même unité pour des aliments composés pour animaux conventionnels est considéré comme un moyen efficace d'empêcher la présence de produits et substances non autorisés selon le mode de production biologique.

- les observateurs doivent tenir compte de la présence d'autres équipes d'observateurs et se mettre en relation avec elles, sous la direction du chef de l'équipe d'observateurs de l'UE;

En ce qui concerne l'utilisation d'équipements de travail mobiles, les dispositions de la nouvelle annexe visent notamment la conduite des équipements automoteurs, la présence de travailleurs à pied dans la zone de travail de ceux-ci, l'accompagnement de travailleurs sur des équipements mus mécaniquement, ainsi que la qualité de l'air présent dans les zones de travail des équipements munis d'un moteur à combustion.