La récente actualisation de l'annexe D de la directive 92/65/CEE par le règlement (UE) no 176/2010 de la Commission (5) n'a pas suffisamment pris en compte le caractère discontinu de la collecte de sperme, d'ovules et d'embryons de l'espèce équine destinés aux échanges, ce qui fait que les tests fréquents sur les étalons donneurs sont exigés sans nécessité.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-08-03]

The recent update of Annex D to Directive 92/65/EEC by Commission Regulation (EU) No 176/2010 (5) did not sufficiently take into account the discontinuous nature of collection of semen, ova and embryos of the equine species for trade and thus frequent testing of donor stallions is unnecessarily required.

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La directive 92/65/CEE prévoit également que le sperme des animaux donneurs de l'espèce équine doit avoir été collecté sur des animaux satisfaisant aux conditions établies à son annexe D, chapitre II, point I. Il convient de réviser ces conditions pour les étalons donneurs en tenant compte des normes internationales de tests sanitaires établies dans le Manuel des tests de diagnostic et des vaccins pour les animaux terrestres (2) et du renforcement des capacités dans les laboratoires des États membres.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-08-03]

Directive 92/65/EEC also provides that semen of donor animals of the equine species must have been collected from animals meeting the conditions laid down in Chapter II(I) of Annex D to that Directive. Those conditions should be reviewed as regards donor stallions taking into account international standards for health testing set up in the Manual of Diagnostic Tests and Vaccines for Terrestrial Animals (2), and the capacity development in laboratories in the Member States.

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La directive 92/65/CEE prévoit aussi que les spermes des espèces ovine, caprine et équine doivent avoir été collectés sur des animaux répondant aux conditions fixées au chapitre II de son annexe D. Ces conditions doivent être modifiées en ce qui concerne les étalons, les béliers et les boucs donneurs pour tenir compte des normes internationales établies au chapitre 4.5 du code terrestre.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2010-03-01]

Directive 92/65/EEC also provides that semen of donor animals of the equine, ovine and caprine species must have been collected from animals meeting the conditions laid down in Chapter II of Annex D to that Directive. Those conditions should be reviewed as regards donor stallions, rams and bucks taking into account international standards laid down in Chapter 4.5 of the Terrestrial Code.

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Date index: 2021-04-15