Traduction de «Esecuzione in giorni separati » (Italien → Français) :

(11 bis) "délai d'exécution": le nombre de jours ouvrés s'écoulant entre le jour de l'acceptation de l'ordre de paiement par le prestataire de services et le moment où le montant est mis à la disposition du payé;

Compte tenu du niveau de contrôle vétérinaire et du fait que les chevaux concernés sont séparés des animaux ayant un statut sanitaire inférieur, il convient de prolonger la durée de l'exportation temporaire à moins de soixante jours.

Compte tenu du niveau de contrôle vétérinaire et du fait que les chevaux concernés sont séparés des animaux d'un statut sanitaire inférieur, il convient de prolonger la durée de l'exportation temporaire à moins de 90 jours et que les conditions de police sanitaire et de certification vétérinaire soient fixées en conséquence pour la réadmission des chevaux enregistrés après exportation temporaire en vue de la participation à des compétitions, courses ou manifestations culturelles spécifiques se déroulant au Canada ou aux États-Unis d'Amérique.

Compte tenu du niveau de contrôle vétérinaire et du fait que les chevaux concernés sont séparés des animaux d'un statut sanitaire inférieur, il convient de prolonger la durée de l'exportation temporaire à moins de 90 jours et de fixer en conséquence les conditions de police sanitaire et de certification vétérinaire pour la réadmission des chevaux enregistrés après exportation temporaire en vue de la participation à des manifestations équestres aux Jeux olympiques, y compris les épreuves préparatoires, et aux Jeux paralympiques.

Si l'on prend l'exemple des délais d'exécution, la notion de "jour ouvrable bancaire" n'est pas définie dans la directive, mais certains États membres ont tout de même adopté des définitions équivalentes de cette notion dans leurs mesures de transposition.

VIII. les animaux à exporter vers la Communauté européenne qui passent par un centre de rassemblement doivent, dans les six jours qui suivent leur arrivée, être embarqués et acheminés directement jusqu'à la frontière du pays exportateur: a) sans entrer en contact avec des animaux biongulés autres que des animaux répondant aux conditions sanitaires prévues pour l'importation dans la Communauté européenne de la catégorie d'animaux considérée; b) répartis en lots de telle sorte qu'aucun lot ne contienne à la fois des animaux d'élevage ou de rente et des animaux destinés à l'abattage immédiat; c) dans des véhicules de transport ou des con ...[+++]teneurs préalablement nettoyés et désinfectés à l'aide d'un désinfectant officiellement autorisé dans le pays exportateur pour lutter efficacement contre la maladie visée au point II ci-dessus, et construits de telle manière que les fèces, l'urine, les litières ou les fourrages ne puissent s'échapper ou tomber en cours de transport;