Traduction de «tutti i tipi di invalidità » (Italien → Français) :

sortes de handicap | types de handicaps | sortes de handicaps | types de handicap

instrument concernant les forêts | instrument juridiquement non contraignant concernant tous les types de forêts

déclaration de principes, non juridiquement contraignante mais faisant autorité, pour un consensus mondial sur la gestion, la conservation et l'exploitation écologiquement viable de tous les types de forêts

recueil de règles de stabilité à l'état intact de tous les types de navires visés par les instruments de l'OMI

Circulaire du Conseil fédéral du 28 novembre 1952 aux gouvernements des cantons, concernant la prospection et l'exploitation des ressources pétrolières du pays

Initiative parlementaire. Assurer l'accès à une carte d'identité classique, non biométrique, sans puce, à tous les ressortissants suisses. Initiative du canton de Thurgovie. Loi sur les documents d'identité. Modification. Rapport de la Commission des institutions politiques du Conseil national du 4 février 2011. Avis du Conseil fédéral du 23 février 2011

assurance complémentaire pour les risques de décès ou d'invalidité

types de transaction pour les fonds provenant d’agences internationales et d’autres sources étrangères: paiements internationaux directs à tous types d’établissements (dont: dépenses pour activités de RD), paiements de sources internationales à tous les niveaux d’administration; facultatif: paiements internationaux directs à des établissements publics, paiements internationaux directs à des établissements privés, transferts de sources internationales à l’administration centrale, transferts de sources internationales aux administrations régionales, transferts de sources internationales aux administrations locales,

La résolution du Parlement européen du 11 mars 2008 sur la politique européenne du transport durable, eu égard aux politiques européennes de l'énergie et de l'environnement dispose, au paragraphe 12: "insiste pour que la Commission présente au plus tard en juin 2008 un modèle qui soit généralement applicable, transparent et compréhensible pour l'évaluation des coûts externes de tous les modes de transport et qui puisse servir de base pour le calcul futur des coûts d'utilisation des infrastructures; fait observer que ce modèle doit, conformément à la directive sur l'Eurovignette, être accompagné d'une analyse de l'impact de l'internalisa ...[+++]tion des coûts externes pour tous les modes de transport et d'une stratégie d'application progressive de ce modèle à tous les modes de transport; attend de la Commission qu'elle présente, parallèlement à cette initiative, des propositions législatives, en commençant par la révision de la directive sur l'Eurovignette".

12. insiste pour que la Commission présente au plus tard en juin 2008 un modèle qui soit généralement applicable, transparent et compréhensible pour l'évaluation des coûts externes de tous les modes de transport et qui puisse servir de base pour le calcul futur des coûts d'utilisation des infrastructures; fait observer que ce modèle doit, conformément à la directive sur l'Eurovignette, être accompagné d'une analyse de l'impact de l'internalisation des coûts externes pour tous les modes de transport et d'une stratégie d'application progressive de ce modèle à tous les modes de transport; attend de la Commission qu'elle présente, parallèl ...[+++]ement à cette initiative, des propositions législatives, en commençant par la révision de la directive sur l'Eurovignette;

11. insiste pour que la Commission présente au plus tard en juin 2008 un modèle qui soit généralement applicable, transparent et compréhensible pour l'évaluation des coûts externes de tous les modes de transport et qui puisse servir de base pour le calcul futur des coûts d'utilisation des infrastructures; fait observer que ce modèle doit, conformément à la directive 2006/38/CE, être accompagné d'une analyse des effets de l'internalisation des coûts externes pour tous les modes de transport et d'une stratégie d'application progressive de ce modèle à tous les modes de transport; attend de la Commission qu'elle présente, parallèlement à c ...[+++]ette initiative, des propositions législatives, en commençant par la révision de la directive sur l'Eurovignette;