Traduction de «Bulk item » (Anglais → Français) :

article de consommation courante

cargaison sèche en vrac | cargaison solide en vrac | pondéreux solides

marchandise en vrac

déterminer les itinéraires des camions de transport en vrac

transporteur de vrac | vraquier

enlèvement de déchets volumineux [ ramassage de déchets volumineux | collecte de déchets volumineux ]

filé high bulk | filé mousse | filé gonflant

À la sous-rubrique 14.7, il est recommandé de faire figurer les informations de classification de base lorsque des cargaisons de ce type sont transportées en vrac conformément à l'annexe II de la convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires de 1973, telle que modifiée par le protocole de 1978 y relatif (ci-après la “convention Marpol”) et au Recueil international des règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac (Recueil IBC) .

34 (1) En plus des autres droits exigibles, le droit exigible pour l’inspection en vue de la délivrance d’un certificat international de prévention de la pollution liée au transport de substances liquides nocives en vrac, d’un certificat canadien de prévention de la pollution liée au transport de substances liquides nocives en vrac, d’un certificat international d’aptitude au transport de produits chimiques dangereux en vrac, d’un certificat d’aptitude au transport de produits chimiques dangereux en vrac ou d’un certificat de conformité (substances liquides nocives), à l’égard d’un navire d’une jauge brute visée à la colonne I du tableau ...[+++] du présent article, est le droit applicable indiqué aux colonnes II, III ou IV.

Cette sous-rubrique n’est applicable que lorsque le transport en vrac de cargaisons est prévu selon les instruments suivants de l’Organisation maritime internationale (OMI): l’annexe II de la convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires, 1973, modifiée par le protocole de 1978 y relatif (Marpol 73/78) et le recueil international des règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac (recueil IBC)

Bien que Pagnan soit la seule société en Italie offrant des services de transport par voie fluviale pour le vrac sec, d’autres sociétés pourront lui faire effectivement concurrence si les conditions du marché rendent le transport par voie fluviale compétitif par rapport au transport par route et par chemin de fer en ce qui concerne le vrac sec. C’est pourquoi la Commission est parvenue à la conclusion que le projet de concentration n’entravera pas de manière significative l’exercice d’une concurrence effective dans l’espace économique européen (EEE) ou une partie de celui-ci.