Traduction de «Conventional board » (Anglais → Français) :

Office du tourisme de Québec [ OTQ | Office du tourisme et des congrès de Québec | Office du tourisme et des congrès de la communauté urbaine de Québec ]

Convention relative aux infractions et à certains autres actes survenant à bord des aéronefs

Convention concernant le logement à bord des bateaux de pêche | Convention sur le logement à bord des bateaux de pêche, 1966

Comité de reconnaissance du statut de réfugié au sens de la Convention

Convention relative aux infractions et à certains autres actes survenant à bord des aéronefs [ Convention de Tokyo ]

Convention concernant le logement de l'équipage à bord (révisée) | Convention sur le logement des équipages (révisée), de 1949

accidents de bateau au cours d'activités de loisirs | Modificateurs Les subdivisions suivantes à quatre caractères s'appliquent aux catégories V90-V94: Code Titre .0 Navire marchand .1 Navire à passagers Ferry-boat Paquebot .2 Bateau de pêche .3 Autres embarcations à moteur Aéroglisseur Scooter des mers .4 Bateau à voiles Yacht .5 Canoë ou kayak .6 Canot pneumatique (sans moteur) .7 Ski nautique .8 Autres embarcations sans moteur Planche de surf Planche à voile .9 Embarcation non précisée Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI | Ferry-boat Paquebot | Aéroglisseur Scooter des mers | Yacht | Planche de surf Planche à voile | Bateau SAI Emba ...[+++]rcation SAI Navire SAI

babillard électronique | BBS | tableau d'affichage électronique

tableau blanc | ardoise blanche

Dans le rapport qu'ils adressent au secrétaire général de l'OMI conformément à l'article 4 de la convention, les États membres fournissent le cas échéant, sur la base de la règle 10 du chapitre I de l'annexe à la convention, des informations sur les dispositions nationales pertinentes en ce qui concerne la reconnaissance des brevets d'aptitude du personnel se trouvant à bord des navires de pêche couverts par la convention, en tenant compte des obligations en matière de reconnaissance des qualifications qui découlent des dispositions p ...[+++]ertinentes du droit de l'Union.

les navires n’ayant pas de médecin à bord doivent compter au moins un marin chargé des soins médicaux et de l’administration des médicaments dans le cadre de ses fonctions normales ou un marin apte à administrer les premiers secours. Les gens de mer chargés d’assurer les soins médicaux à bord et qui ne sont pas médecins doivent avoir suivi avec succès une formation aux soins médicaux qui soit conforme aux dispositions de la convention internationale de 1978 sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de v ...[+++]eille, telle que modifiée («STCW»). Les gens de mer chargés d’administrer les premiers secours doivent avoir suivi avec succès une formation aux premiers secours, conforme aux dispositions de la STCW. La législation nationale précise le niveau de formation exigé compte tenu notamment de facteurs comme la durée, la nature et les conditions des voyages, ainsi que le nombre de gens de mer à bord; et

1. Le conseil d’administration institué sur la base de la convention Europol, ainsi que le directeur nommé et l’autorité de contrôle commune créée sur la base de cette même convention, préparent l’adoption des instruments suivants:

Sans préjudice de la convention relative aux infractions et à certains autres actes survenant à bord des aéronefs, signée à Tokyo en 1963, de la convention pour la répression de la capture illicite d’aéronefs, signée à La Haye en 1970, et de la convention pour la répression d’actes illicites dirigés contre la sécurité de l’aviation civile, signée à Montréal en 1971, il convient également que le présent règlement porte sur les mesures de sûreté applicables à bord des aéronefs des transporteurs aériens communautaires ou pendant un vol a ...[+++]ssuré par ces transporteurs.