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Failure to attend two sessions

Traduction de «Failure to attend two sessions » (Anglais → Français) :

Failure to attend two sessions

Absence d’un sénateur pendant deux sessions


EXCEPTIONS Rule 15-1(2): Failure to attend two sessions Rule 15-6(2): Tabling of declarations by Clerk

DISPOSITIONS CONTRAIRES Article 15-1(2) : Absence d’un sénateur pendant deux sessions Article 15-6(2) : Dépôt des déclarations par le greffier


Failure to attend two sessions

Absence d’un sénateur pendant deux sessions


15-1 (2) If any Senator fails to attend the Senate for two consecutive sessions of Parliament, the Clerk shall report this to the Senate. The Senate shall consider and determine as soon as possible whether the Senator’s seat should be declared vacant because of the failure to attend.

15-1 (2) Lorsqu’un sénateur n'a pas assisté aux séances du Sénat durant deux sessions consécutives, le greffier en fait rapport au Sénat et celui-ci détermine le plus tôt possible si le siège du sénateur doit être déclaré vacant pour cause d’absence.


I had the opportunity to attend two plenary sessions on saving lives through immunization and increasing global attention on nutrition.

J'ai eu l'occasion d'assister à deux séances plénières, l'une sur le fait de sauver des vies grâce à la vaccination, et l'autre sur une attention accrue à l'échelle mondiale à l'égard de la nutrition.


The successive Co-Presidents of the ACP-EU Council also attended the two sessions.

Les deux coprésidences successives du Conseil ACP-UE ont également assisté aux deux sessions de l'APP.


The Commission attends the annual ICAO aviation security panel and presented in its 2012 session (26 – 30 March 2012) four working papers (one on liquids, two on cargo and one on transparency of security measures).

La Commission assiste aux réunions annuelles du panel « Sûreté aérienne » de l'OACI et y a présenté, en 2012 (session du 26 au 30 mars), quatre documents de travail (un sur les liquides, deux sur le fret et un sur la transparence des mesures de sûreté).


The fact that the President of the Pan-African Parliament, Mrs Mongella, attended the session highlighted the importance of the relationship between the two assemblies and the need for the EU to give greater support to the JPA.

La participation de la Présidente du Parlement Panafricain à la session, Mme Mongella, a souligné l'importance des relations entre les deux assemblées, ainsi que le besoin d'un soutien renforcé du PPA de la part de l'UE.


2. Within two years from the date referred to in Article 20(1), Member States shall establish certificate systems providing evidence of attendance to a whole training session covering as a minimum the subjects listed in Annex I.

2. Dans un délai de deux ans à compter de la date visée à l’article 20, paragraphe 1, les États membres mettent en place des systèmes de certificats attestant la participation à une session de formation complète couvrant au minimum les sujets énumérés à l’annexe I.


In the select committees of the House of Commons we had the power to introduce a regime of monitoring of every level of the executive, not only the ministers in the same way we monitor the Commission sometimes in terms of them coming here and answering questions, but a two-hour session with the particular minister with officials in attendance where the elected Members could ask questions and be prepared to ask questions in detail and to get detailed answers.

Dans les commissions de la Chambre des Communes, nous avions le pouvoir d'initier un régime de surveillance à tous les niveaux du pouvoir exécutif - et pas seulement au niveau des ministres, de la manière dont nous effectuons parfois ici un contrôle de la Commission lorsque nous accueillons ses membres et que nous leur posons des questions. Non, il s'agissait là de séances de deux heures avec le ministre concerné, auxquelles assistaient des fonctionnaires, et à l'occasion desquelles les membres élus de la Chambre pouvaient poser des q ...[+++]




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Date index: 2022-01-11
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