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All-purpose flat car
General purpose flat car
General service car
General services car
General-purpose car
General-service car

Traduction de «General purpose flat car » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
general purpose flat car | all-purpose flat car

wagon plat polyvalent




general-service car [ general service car | general-purpose car | general services car ]

wagon polyvalent [ wagon tous usages ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
For statistical, methodological or fraud-prevention and detection purposes, it is necessary to have access to general accounting information from a beneficiary, even where those are financed by way of lump sums, unit costs or flat rates.

À des fins statistiques ou méthodologiques ou en vue de la prévention et de la détection de la fraude, il convient d’avoir accès aux données comptables générales d’un bénéficiaire, même si le financement s’effectue au moyen de montants forfaitaires, de coûts unitaires et de taux forfaitaires.


Textile slings — Safety Part 1: Flat woven webbing slings made of man-made fibres for general purpose use

Élingues textiles — Sécurité — Partie 1: Élingues plates en sangles tissées en textiles chimiques d’usage courant


By derogation from Article 75 of Directive 2006/112/EC, where a taxable person uses for private purposes, or those of his staff, or more generally for purposes other than those of his business, a light goods vehicle which has been registered as being solely for business use, Denmark is authorised to determine the taxable amount by reference to a flat rate for each day of such use.

Par dérogation à l'article 75 de la directive 2006/112/CE, lorsqu'un assujetti utilise pour ses besoins privés ou pour ceux de son personnel ou, plus généralement, à des fins étrangères à son entreprise, un véhicule utilitaire léger enregistré comme étant destiné à un usage exclusivement professionnel, le Danemark est autorisé à déterminer la base d'imposition de manière forfaitaire pour chaque jour d'une telle utilisation.


Under the requested authorisation, the amount of VAT on expenditure eligible for deduction in respect of passenger cars which are not used entirely for business purposes should, with some exceptions, be set at a flat percentage rate.

En vertu de l'autorisation demandée, le montant déductible de la TVA relative aux dépenses afférentes aux voitures particulières qui ne sont pas utilisées exclusivement à des fins professionnelles devrait, sauf exception, être fixé à un taux forfaitaire.


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For statistical, methodological or fraud-prevention and detection purposes, it is necessary to have access to general accounting information from a beneficiary, even where those are financed by way of lump sums, unit costs or flat rates.

À des fins statistiques ou méthodologiques ou en vue de la prévention et de la détection de la fraude, il convient d’avoir accès aux données comptables générales d’un bénéficiaire, même si le financement s’effectue au moyen de montants forfaitaires, de coûts unitaires et de taux forfaitaires.


For statistical, methodological or fraud-prevention and detection purposes, it is necessary to have access to general accounting information from a beneficiary, even where those are financed by way of lump sums, unit costs or flat rates.

À des fins statistiques ou méthodologiques ou en vue de la prévention et de la détection de la fraude, il convient d’avoir accès aux données comptables générales d’un bénéficiaire, même si le financement s’effectue au moyen de montants forfaitaires, de coûts unitaires et de taux forfaitaires.


The purpose of this Action Plan is to mobilise the general public, policy-makers and market actors, and to transform the internal energy market in a way that provides EU citizens with the most energy-efficient infrastructure (including buildings), products (including appliances and cars), and energy systems in the world.

Le présent plan d’action a pour objet de mobiliser le grand public, les décideurs politiques et les acteurs du marché, et de transformer le marché intérieur de l’énergie, de façon que les citoyens de l’Union européenne (UE) bénéficient des infrastructures (y compris les bâtiments), des produits (appareils et voitures entre autres), des procédés et des services énergétiques offrant la meilleure efficacité énergétique du monde.


The purpose of this Action Plan is to mobilise the general public, policy-makers and market actors, and to transform the internal energy market in a way that provides EU citizens with the most energy-efficient infrastructure (including buildings), products (including appliances and cars), and energy systems in the world.

Le présent plan d’action a pour objet de mobiliser le grand public, les décideurs politiques et les acteurs du marché, et de transformer le marché intérieur de l’énergie, de façon que les citoyens de l’Union européenne (UE) bénéficient des infrastructures (y compris les bâtiments), des produits (appareils et voitures entre autres), des procédés et des services énergétiques offrant la meilleure efficacité énergétique du monde.


The purpose of this Action Plan is to mobilise the general public, policy-makers and market actors, and to transform the internal energy market in a way that provides EU citizens with the most energy-efficient infrastructure (including buildings), products (including appliances and cars), and energy systems in the world.

Le présent plan d’action a pour objet de mobiliser le grand public, les décideurs politiques et les acteurs du marché, et de transformer le marché intérieur de l’énergie, de façon que les citoyens de l’Union européenne (UE) bénéficient des infrastructures (y compris les bâtiments), des produits (appareils et voitures entre autres), des procédés et des services énergétiques offrant la meilleure efficacité énergétique du monde.


The purpose of this Action Plan is to mobilise the general public, policy-makers and market actors, and to transform the internal energy market in a way that provides EU citizens with the most energy-efficient infrastructure (including buildings), products (including appliances and cars), and energy systems in the world.

Le présent plan d’action a pour objet de mobiliser le grand public, les décideurs politiques et les acteurs du marché, et de transformer le marché intérieur de l’énergie, de façon que les citoyens de l’Union européenne (UE) bénéficient des infrastructures (y compris les bâtiments), des produits (appareils et voitures entre autres), des procédés et des services énergétiques offrant la meilleure efficacité énergétique du monde.




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Date index: 2022-03-21
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