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Accounting entry
Address book entry
Alias
Alternate name
Book entry
Book-entry
Book-entry security
Book-entry system
Book-entry transfer system
Double-entry accounting
Double-entry accounting system
Double-entry bookkeeping
Double-entry system
Entry
Nickname
Paperless security
Posting

Traduction de «book-entry system » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
book-entry system

système de gestion dématérialisée | système de gestion en comptes courants | système d'inscription en compte


book-entry system

système de comptes courants de titres [ inscription en compte courant | système de gestion dématérialisée de valeurs ]


book entry | entry | posting

écriture | écriture comptable | entrée | poste


entry | accounting entry | book entry

écriture | saisie d'écriture | saisie comptable | inscription comptable | enregistrement comptable | écriture comptable


book-entry transfer system

système de virements télétransmis [ gestion en compte courant | inscription en compte courant | système de gestion dématérialisée de valeurs ]


double-entry accounting | double-entry bookkeeping | double-entry system

comptabilité en partie double | système d'enregistrement en partie double


double-entry accounting system | double-entry system | double-entry accounting | double-entry bookkeeping

système d'enregistrement en partie double | comptabilité en partie double


alias [ nickname | alternate name | address book entry ]

alias [ pseudonyme | surnom ]


book-entry security | paperless security

titre dématérialisé | titre non matérialisé


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
However, once transactions in such securities are executed on trading venues regulated by Directive 2014/65/EU and Regulation (EU) No 600/2014 or provided as collateral under the conditions laid down in Directive 2002/47/EC of the European Parliament and of the Council , such securities should be recorded in a CSD book-entry system in order to ensure, inter alia, that all such securities can be settled in a securities settlement system.

Toutefois, dès lors que ces transactions sur titres sont exécutées sur des plates-formes de négociation régies par la directive 2014/65/UE et le règlement (UE) no 600/2014 ou que les titres sont donnés en garantie dans les conditions prévues par la directive 2002/47/CE du Parlement européen et du Conseil , il convient de procéder à leur inscription comptable auprès d’un DCT afin notamment de garantir que tous pourront être réglés au sein d’un système de règlement de titres.


Initial recording of securities in a book-entry system (‘notary service’).

Enregistrement initial de titres dans un système d’inscription en compte («service notarial»).


Payment cards are currently the most commonly used on-line payment instrument whilst other forms of electronic payment system include those based on digital cash on the internet ("cyber cash") and those on book entries.

Les cartes de paiement sont actuellement l'instrument de paiement en ligne le plus répandu, les autres systèmes de paiement électronique incluant les systèmes fondés sur la monnaie numérique sur Internet ("cybermonnaie") ou reposant sur des écritures comptables.


In fact, this is probably the first of a number of statutes that will come before Parliament and the provincial legislatures dealing with a legislative basis for book-entry systems, because even now the Uniform Law Conference of Canada is working on a more general federal-provincial statute dealing with book-entry transfer of shares, bonds for all different corporations, and stuff like that.

En fait, c'est sans doute la première d'une série de lois qui vont être soumises au Parlement et aux assemblées provinciales, et qui traitent du fondement législatif de la comptabilité, car la Conférence du droit uniforme du Canada travaille actuellement à l'élaboration d'une loi fédérale-provinciale plus générale traitant de la comptabilisation des transferts d'actions et d'obligations pour les différentes catégories de sociétés commerciales et de questions du même ordre.


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When a Central Securities Depository (CSD), as defined in point (1) of Article 2(1) of Regulation (EU) No 909/2014 of the European Parliament and of the Council , or a third-country CSD provides the services of operating a securities settlement system as well as at least either the initial recording of securities in a book-entry system through initial crediting or providing and maintaining securities accounts at the top tier level, as specified in Section A of the Annex to that Regulation, the provision of those services by that CSD with respect to the securities of the UCITS that are initially recorded in a book-entry system through ini ...[+++]

Lorsqu’un dépositaire central de titres (DCT), tel qu’il est défini à l’article 2, paragraphe 1, point 1), du règlement (UE) no 909/2014 du Parlement européen et du Conseil , ou un DCT de pays tiers fournit les services d’exploitation d’un système de règlement des opérations sur titres ainsi qu’au minimum, d’enregistrement initial de titres dans un système d’inscription comptable avec opération initiale de crédit, ou de fourniture et de tenue de comptes de titres au plus haut niveau, comme cela est indiqué dans la section A de l’annexe dudit règlement, la fourniture de ces services par ce DCT en ce qui concerne les titres de l’OPCVM init ...[+++]


While in practice dispositions of such rights are effected by mere book entries, it is claimed that not all national jurisdictions have appropriately adapted their legal system for such dispositions.

Si, en pratique, la cession de ces droits s'effectue par simple jeu d'écritures comptables, il semble que toutes les juridictions nationales n'aient pas adapté comme il convient leur système juridique à ces dispositions.


A depository bill or note is a bill of exchange or promissory note that is intended to be held by a clearing house and traded in the book entry system operated by a clearing-house.

Une lettre ou un billet de dépôt est un titre de change ou un billet à ordre conçu pour être détenu par une chambre de compensation et échangé par l'entremise d'un système d'inscription en compte exploité par une telle chambre.


In a book entry system, only one global bill or note is issued by the borrowers and it is held by the clearing-house.

Dans le système d'inscription en compte, seul une lettre ou un billet global est émis par les emprunteurs et ces documents sont détenus par une chambre de compensation.


However, since they are designed to be distributed and traded on a relatively large scale, the ensuing rights and responsibilities will be defined through clear reference to the function of the clearing-house and to trading in a book-entry system.

Toutefois, puisqu'ils sont conçus pour être diffusés et négociés relativement à grande échelle, les droits et les responsabilités qui en découlent seront définis en faisant clairement référence à la fonction de la chambre de compensation et au transfert par inscription.


In particular the Commission would take action if it learnt that the Dutch fixed book price system still has the effect of restricting (re-)imports of books or creates any other such entry barrier or handicap.

Plus particulièrement, la Commission prendrait des mesures si elle venait à apprendre que le régime néerlandais des prix imposés du livre continuait à avoir pour effet de restreindre les (ré)importations de livres ou de créer toute autre barrière à l'entrée ou restriction de ce genre.




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Date index: 2021-05-02
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