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Air base
Base-width of a flood hydrograph
Equivalent of a base
Factory overrun
Foreign base
Inertia brake
Liability's tax base
Liability's tax basis
Military base
Military base abroad
Naval base
Overrun
Overrun a base
Overrun a budget
Overrun a signal
Overrun brake
Overrunning
Overrunning type brake
Overshoot
Tax base of a liability
Tax basis of a liability

Traduction de «overrun a base » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous












inertia brake | overrun brake | overrunning type brake

frein à barre de compression | frein à inertie | frein automatique à compression mécanique | servo-frein à inertie


military base [ air base | foreign base | military base abroad | naval base ]

base militaire [ base aérienne | base militaire étrangère | base navale ]


tax basis of a liability | tax base of a liability | liability's tax basis | liability's tax base

valeur fiscale d'un passif | base fiscale d'un passif


base-width of a flood hydrograph

temps de base d'un hydrogramme de crue
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
4. If the eligible area of cotton in a given Member State and in a given year exceeds the base area established in paragraph 1, the aid referred to in paragraph 3 for that Member State shall be reduced proportionately to the overrun of the base area.

4. Si, dans un État membre donné et lors d'une année donnée, la superficie de coton admissible au bénéfice de l'aide dépasse la superficie de base établie au paragraphe 1, l'aide visée au paragraphe 3 pour l'État membre considéré est réduite proportionnellement au dépassement de la superficie de base.


H. whereas on 10 June 2014, six months after the siege of Fallujah, ISIS militants launched a major offensive in northern Iraq and overrun Mosul, the country’s second largest city, in just two days as 30 000 soldiers dropped their weapons and fled; whereas the jihadists managed to advance southwards with the support of Sunni Arab tribesmen and other militant groups, seizing a series of towns, military bases and oil refineries before being stopped not far from Baghdad;

H. considérant que, le 10 juin 2014, six mois après le siège de Falloujah, les combattants de l'État islamique en Iraq et au Levant ont lancé une offensive majeure dans le nord de l'Iraq et envahi Mossoul, deuxième ville du pays, en seulement deux jours, alors que 30 000 soldats avaient déposé les armes et s'étaient enfuis; que les djihadistes ont réussi à progresser vers le sud avec le soutien de tribus arabes sunnites et d'autres groupes radicaux et se sont emparés de plusieurs villes, bases militaires et raffineries de pétrole avant d'être stoppés près de Bagdad;


4. If the eligible area of cotton in a given Member State and in a given year exceeds the base area established in paragraph 1, the amount referred to in paragraph 3 for that Member State shall be reduced proportionately to the overrun of the base area.

4. Si, dans un État membre donné et lors d'une année donnée, la superficie de coton admissible au bénéfice de l'aide dépasse la superficie de base établie au paragraphe 1, le montant visé au paragraphe 3 pour l'État membre considéré est réduit proportionnellement au dépassement de la superficie de base.


3. If the eligible area of cotton in a given Member State and in a given year exceeds the base area laid down in paragraph 1, the aid referred to in paragraph 2 for that Member State shall be reduced proportionately to the overrun of the base area.

3. Si, dans un État membre donné et lors d'une année donnée, la superficie de coton admissible au bénéfice de l'aide dépasse la superficie de base établie au paragraphe 1, l'aide visée au paragraphe 2 pour l'État membre considéré est réduite proportionnellement au dépassement de la superficie de base.


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Article 87c Overrun of the sub-base areas When a Member State subdivides its NGA in sub-base areas and one or more sub-base areas are exceeded, the area per farmer for which Community aid is claimed shall be reduced proportionately in that year for the farmers in the sub-base areas where their limits have been exceeded.

Lorsqu'un État membre subdivise sa SNG en sous-superficies de base et qu'il y a dépassement dans une ou plusieurs sous-superficie(s) de base, la superficie par agriculteur pour laquelle l'aide communautaire est demandée est réduite proportionnellement pour l'année concernée pour les agriculteurs des sous-superficies de base où la limite a été dépassée.


Article 87c Overrun of the sub-base areas When a Member State subdivides its NGA in sub-base areas and one or more sub-base areas are exceeded, the area per farmer for which Community aid is claimed shall be reduced proportionately in that year for the farmers in the sub-base areas where their limits have been exceeded.

Lorsqu'un État membre subdivise sa SNG en sous-superficies de base et qu'il y a dépassement dans une ou plusieurs sous-superficie(s) de base, la superficie par agriculteur pour laquelle l'aide communautaire est demandée est réduite proportionnellement pour l'année concernée pour les agriculteurs des sous-superficies de base où la limite a été dépassée.


Overrun of base areas and ceiling

Dépassement des superficies de base et du plafond


If an overrun is observed for certain base areas or sub-base areas, the Member State shall establish for these, the percentage of overrun, calculated with two decimal places according to the deadline fixed in Article 18(2) of this Regulation.

Si un dépassement est observé pour certaines superficies ou sous-superficies de base, l'État membre en établit le pourcentage, calculé avec deux décimales, en respectant le délai fixé à l'article 18, paragraphe 2, du présent règlement.


For the observation of a possible overrun of the base area referred to in Article 82 of the Regulation (EC) No 1782/2003, the competent authority of the Member State shall take into account, on the one hand, the base areas or sub-base areas, fixed in Article 81 of that Regulation, and on the other hand, the total of the areas for which aid applications have been submitted for these base areas and sub-base areas.

Pour déterminer un éventuel dépassement de la superficie de base visé à l'article 82 du règlement (CE) no 1782/2003, l'autorité compétente de l'État membre prend en considération, d'une part, les superficies ou sous-superficies de base visées à l'article 81 dudit règlement et, d'autre part, le total des superficies pour lesquelles des demandes d'aide ont été présentées au titre desdites superficies et sous-superficies de base.


the sown areas for which applications for crop-specific payment for rice have been submitted, by variety of rice and by base area and sub-base area, using the model set out in Annex III(A) to this Regulation, including the overruns of the base areas and sub-base areas.

les superficies ensemencées pour lesquelles des demandes d'aide spécifique au riz ont été présentées, par variété de riz et par superficie et sous-superficie de base, conformément au modèle figurant à l'annexe III A du présent règlement, y compris les dépassements des superficies et sous-superficies de base.




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'overrun a base' ->

Date index: 2022-09-30
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