Traduction de «products incorporated alongside » (Anglais → Français) :

produit qui incorpore un dessin ou modèle

le dessin ou modèle est appliqué à un produit ou incorporé dans un produit

United Oilseed Products Incorporated

Séminaire sur les choix qui s'offrent en vue d'intégrer la jeunesse au processus de production dans le bassin des Caraïbes et en Espagne

Dans le contexte de simplification de la politique agricole commune, parallèlement à l'élaboration et à l'adoption du règlement "OCM unique" (règlement (CE) n 1234/2007 du Conseil), qui s'est substitué aux vingt-et-une organisations communes de marché (OCM) des différentes filières agricoles et prévoit des normes communes pour la gestion des marchés agricoles, pour la commercialisation des produits agricoles, ainsi que pour les exportations et importations de l'Union, le Conseil a négocié une réforme de la politique du secteur vitivinicole (règlement (CE) n 479/2008), désormais pleinement intégrée dans le règlement "OCM unique".

Les informations relatives aux services d’autocars liés à des produits de transport aérien ou aux produits de transport ferroviaire inclus dans des produits de transport aérien devraient, à l’avenir, figurer dans l’affichage principal des SIR.

Le présent règlement s’applique également aux produits de transport ferroviaire qui sont inclus dans des produits de transport aérien dans l’affichage principal d’un SIR, lorsqu’ils sont proposés ou utilisés dans la Communauté.

(9 bis) Les informations relatives aux services d'autobus liés à des produits de transport aérien ou aux produits de transport par chemin de fer liés à des produits de transport aérien devront, à l'avenir, figurer dans l'affichage principal des SIR.