Traduction de «registration time » (Anglais → Français) :

heure d'enregistrement [ H enr. | heure de convocation ]

enregistrement des temps d'exécution du travail

inscription à temps partiel

l'Office informe le titulaire en temps utile avant l'expiration de l'enregistrement

délai de déclaration d'arrivée

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++] le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

délai prescrit [ délai fixé | délai prévu | délai | délai précis | délai imparti | délai indiqué ]

juste-à-temps | production juste-à-temps | production en juste-à-temps | méthode juste-à-temps | juste à temps [ JAT ]

durée du repos | temps de repos | repos

En ce qui concerne les mises à jour d’enregistrements autres que celles portant sur les fourchettes de quantité, il convient de donner au déclarant la possibilité de déposer une demande de prorogation du second délai de paiement de la redevance correspondante, afin qu’il ait davantage de temps pour effectuer le paiement.

Lorsque, à la suite de l’approbation du document d’enregistrement, a été constaté un fait nouveau significatif ou une erreur ou inexactitude substantielle concernant les informations contenues dans le document d’enregistrement qui est de nature à influencer l’évaluation des valeurs mobilières, un supplément au document d’enregistrement est soumis pour approbation, au plus tard en même temps que la note relative aux valeurs mobilières et le résumé.

(a) aux informations relatives aux procédures liées à l'immatriculation des véhicules dans l'État membre où se trouve le service d'immatriculation des véhicules, y compris les documents nécessaires à la réimmatriculation, les délais et le temps d'attente prévisible de la décision, les motifs de refus et les droits afférents des citoyens de l'Union en matière de réimmatriculation dans la ou les langues officielles de leur État membre ainsi qu'en anglais, en français ou en allemand;

Depuis 2002, les délais d’enregistrement ont baissé de 70 % et les coûts ont diminué de plus de moitié.