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Avec les adaptations nécessaires
Avec les modifications qui s'imposent
Comptabilité
Compte dûment tenu de
Compte tenu de
Compte tenu des adaptations de circonstance
Compte tenu des adaptations nécessaires
Compte tenu des dispositions de
Compte tenu du droit de priorité invoqué
En apportant les modifications nécessaires
En chang
En changeant ce qu'il faut changer
Encoprésie fonctionnelle
Enurésie fonctionnelle
Incontinence fécale d'origine non organique
Incontinence urinaire d'origine non organique
Les choses devant être changées étant changées
Psychogène
Puissance de réserve tenue à disposition
Sous réserve des dispositions de
Tenue de comptabilité
Tenue de la comptabilité
Tenue des comptes
Tenue des livres
Tenue des livres comptables

Traduction de «Compte tenu des dispositions de » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
compte tenu des dispositions de [ sous réserve des dispositions de ]

except as provided in


Définition: Trouble caractérisé par une émission fécale répétée, involontaire ou volontaire, habituellement de consistance normale ou quasi-normale, dans des lieux non appropriés à cet usage, compte-tenu du contexte socio-culturel du sujet. Il peut s'agir de la persistance anormale de l'incontinence infantile physiologique, ou de la perte du contrôle sphinctérien survenant après une période de continence fécale, ou encore d'une émission fécale délibérée dans des lieux non appropriés en dépit d'un contrôle sphinctérien normal. L'encoprésie peut constituer un trouble isolé, mon ...[+++]

Definition: Repeated, voluntary or involuntary passage of faeces, usually of normal or near-normal consistency, in places not appropriate for that purpose in the individual's own sociocultural setting. The condition may represent an abnormal continuation of normal infantile incontinence, it may involve a loss of continence following the acquisition of bowel control, or it may involve the deliberate deposition of faeces in inappropriate places in spite of normal physiological bowel control. The condition may occur as a monosymptomatic disorder, or it may form part of a wider disorder, especially an emotional disorder (F93.-) or a conduct ...[+++]


Définition: Trouble caractérisé par une miction involontaire, diurne et nocturne, anormale compte tenu de l'âge mental de l'enfant et qui n'est pas lié à un trouble du contrôle vésical d'origine neurologique, à des crises épileptiques, ou à une anomalie organique de l'arbre urinaire. L'énurésie peut exister, de façon continue, depuis la naissance ou être précédée d'une période de contrôle de la fonction vésicale. Elle peut s'accompagner d'un trouble plus global des émotions ...[+++]

Definition: A disorder characterized by involuntary voiding of urine, by day and by night, which is abnormal in relation to the individual's mental age, and which is not a consequence of a lack of bladder control due to any neurological disorder, to epileptic attacks, or to any structural abnormality of the urinary tract. The enuresis may have been present from birth or it may have arisen following a period of acquired bladder control. The enuresis may or may not be associated with a more widespread emotional or behavioural disorder. | Enuresis (primary)(secondary) of nonorganic origin Functional enuresis Psychogenic enuresis Urinary inc ...[+++]


tenue des comptes | tenue de la comptabilité | tenue des livres | tenue des livres comptables | tenue de comptabilité | comptabilité

bookkeeping | book-keeping | book keeping | recordkeeping | maintenance of accounts


avec les adaptations nécessaires [ avec les modifications qui s'imposent | compte tenu des adaptations de circonstance | compte tenu des adaptations nécessaires | en apportant les modifications nécessaires | les choses devant être changées étant changées | en changeant ce qu'il faut changer | en chang ]

with such modifications as the circumstances require [ with necessary modifications | with such modifications as are necessary | with any necessary modifications | mutatis mutandis ]


tenue des comptes | tenue des livres | tenue de la comptabilité | comptabilité

bookkeeping | recordkeeping


compte dûment tenu de [ compte tenu de ]

having due regard to [ having regard to ]


puissance de réserve tenue à disposition

power reserve held available


compte tenu du droit de priorité invoqué

taking account of the priorities claimed


modélisation hydrologique opérationnelle distribuée compte tenu des incertitudes des paramètres et des données

distributed operational hydrologic modeling under parametric and input uncertainty
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La Commission a décidé d'engager une procédure contre la Hongrie au motif que cette dernière manque aux obligations qui lui incombent en vertu des dispositions du traité relatives à la libre circulation des capitaux, compte tenu des dispositions de la loi hongroise sur les ONG, qui entraînent une discrimination indirecte à l'égard des dons aux organisations de la société civile provenant de l'étranger et restreignent ceux-ci de manière disproportionnée.Ces dispositions, qui s'appliquent par référence aux capitaux d'origine étrangère, imposent un certain nombre de formalités et de charges administratives aux destinataires des capitaux et ...[+++]

The Commission has decided to start legal proceedings against Hungary for failing to fulfil its obligations under the Treaty provisions on the free movement of capital, due to provisions in the NGO Law which indirectly discriminate and disproportionately restrict donations from abroad to civil society organisations. These provisions, which apply by reference to the foreign source of the capital, place a number of administrative formalities and burdens on the recipient of capital and are liable to have a stigmatising effect on both recipients and donors.


1 bis. Compte tenu des dispositions de la feuille de route du Parlement européen pour un espace européen unique des transports (2011/2096(INI)), le soutien au développement urbain tient compte, dans le respect du principe de subsidiarité, d'un plan de mobilité urbaine pour la zone urbaine concernée, dont les dispositions sont définies par la Commission européenne dans une proposition relative à la mobilité urbaine à présenter d'ici 2015.

1a. In the light of the provisions of Parliament’s roadmap for a single European transport area (2011/2096(INI)), in keeping with the principle of subsidiarity support for urban development shall take account of any urban mobility plan which has been drawn up for the urban area concerned, the provisions of which shall be laid down by the Commission in a proposal on urban mobility to be submitted by 2015.


(9 ter) Compte tenu des dispositions de la feuille de route du Parlement européen pour un espace européen unique des transports (2011/2096(INI)), les financements du FEDER dans le domaine urbain tiennent compte de plans de mobilité urbaine durable pour les zones urbaines concernées, dans le respect du principe de subsidiarité.

(9b) In the light of the provisions of Parliament’s roadmap for a single European transport area (2011/2096(INI)), ERDF funding for measures in urban areas should take account of the sustainable mobility plans drawn up for the urban areas concerned, in keeping with the subsidiarity principle.


3. Lorsqu'elle examine si une action suivie d'effets a été prise pour répondre aux recommandations formulées en application de l'article 126, paragraphe 7, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ou aux mises en demeure adressées en application de l'article 126, paragraphe 9, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, la Commission tient compte de l'évaluation visée à l'article 11, paragraphe 4, du présent règlement et peut, s'il y a lieu, recommander au Conseil de prendre les décisions prévues par l'article 126, paragraphe 8, ou l'article 126, paragraphe 11, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, compte tenu des dispositions de l'article ...[+++]

3. When considering whether effective action has been taken in response to recommendations under Article 126(7) TFEU or to decisions to give notice under Article 126(9) TFEU, the Commission shall take into account the assessment referred to in Article 11(4) in this Regulation and shall recommend, as appropriate, that the Council take decisions under Article 126(8) or Article 126(11) TFEU, giving due consideration to Article 3(5) and Article 5(2) of Regulation (EC) No 1467/97.


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(2) En vue d’une mise en œuvre efficace des dispositions pertinentes du Traité d’Amsterdam, le Conseil Justice et Affaires intérieures a, le 3 décembre 1998, adopté un plan d’action concernant les modalités optimales de mise en œuvre des dispositions du Traité d’Amsterdam relatives à l’établissement d’un espace de liberté, de sécurité et de justice précisant l’importance de la compatibilité des règles de conflit de lois pour la réalisation de l’objectif de la reconnaissance mutuelle des décisions judiciaires et invité à la révision, si nécessaire, de certaines dispositions de la convention sur la loi applicable aux obligations contra ...[+++]

(2) For the purposes of effectively implementing the relevant provisions of the Amsterdam Treaty, the Council (Justice and Home Affairs) on 3 December 1998 adopted a plan of action on how best to implement the provisions of the Treaty of Amsterdam on an area of freedom, security and justice, stressing the importance of promoting the compatibility of conflict-of-law rules in order to attain the objective of mutual recognition of jud ...[+++]


Compte tenu des dispositions de l'article 6 du présent règlement, il convient de noter que les dispositions des conventions bilatérales qui ne relèvent pas du champ d'application du présent règlement et qui restent en vigueur entre les États membres ne figurent pas dans cette annexe, notamment les dispositions prévoyant la totalisation des périodes d'assurance accomplies dans un pays tiers».

Account being taken of the provisions of Article 6 of this Regulation, it is to be noted that the provisions of bilateral Conventions which do not fall within the scope of this Regulation and which remain in force between Member States are not listed in this Annex, inter alia, provisions providing for aggregation of insurance periods fulfilled in a third country’.


2. Les États membres peuvent prévoir que pendant la période visée au deuxième alinéa, l'organe d'administration ou de direction de la société visée est tenu d’obtenir l'autorisation préalable de l'assemblée générale des actionnaires et/ou de l'organe de surveillance, conformément au droit des sociétés de l'État membre de la société visée et compte tenu des dispositions et procédures juridiques prévues par cet État membre pour la consultation en bonne et due forme des représentants des travailleurs visée à l'article 13 de la présente d ...[+++]

2. Member States may provide that during the period referred to in the second subparagraph, the board of the offeree company must obtain the prior authorisation of the general meeting of shareholders and/or the supervisory board, according to the company law of the Member State of the offeree company, taking into account legal provisions and procedures in that Member State that are prescribed to deal with the serious consultation o ...[+++]


21) 'convention STCW': la convention internationale sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille, telle qu'elle s'applique aux questions concernées, compte tenu des dispositions transitoires de l'article VII et de la règle I/15 de la convention et comprenant, selon le cas, les dispositions applicables du code STCW, l'ensemble de ces dispositions étant appliqué dans leur ve ...[+++]

21'. STCW Convention' shall mean the International Convention on Standards of Training, Certification and Watchkeeping for Seafarers as it applies to the matters concerned taking into account the transitional provisions of Article VII and Regulation I/15 of the Convention and including, where appropriate, the applicable provisions of the STCW code, all being applied in its up-to-date version.


Dès lors que ces phénomènes sont susceptibles de prendre de l'ampleur, et compte tenu des dispositions de l'article 13 du traité, la Commission peut-elle préciser les mesures (d'ordre éducatif ou autre) qu'elle envisage de prendre pour lutter contre le fanatisme religieux, que favorise la conjoncture internationale, et pour cultiver la tolérance face aux particularités culturelles ou religieuses?

Since such incidents may become more frequent and bearing in mind Article 13 of the Treaty, what measures, of an educational or other nature, is the Commission considering to combat religious fanaticism, which is boosted by the current international situation, and to cultivate tolerance of different cultures and religions?


Toutefois, compte tenu de l'importance de la sécurité de l'approvisionnement en sang pour la protection de la santé, et au vu de la croissance rapide des besoins en organes humains et en substances d'origine humaine, le potentiel est considérable; compte tenu des dispositions nationales en matière de dons du sang et d'organes et de leur utilisation médicale.

However, given the importance for health protection of ensuring a safe blood supply, and the rapidly growing need for human organs and substances of human origin, the potential, taking into account national provisions on the donation or medical use of organs and blood, is considerable.


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